25 résultats pour "soussignée"
- «Titre» le Président de la République, La soussignée a l'honneur de s'adresser à vous comme ultime recours, car elle se trouve dans une situation désespérée mais espère bénéficier de votre bonté et de votre sens de la justice.
- Je soussigné confirme que M.
- Entre les soussignés, il est convenu et arrêté ce qui
- Je soussigné Pierre Duval, Comptable, demeurant au 20, rue des
- Je soussigné Henri Duhamel demeurant 5, rue la Fontaine à
- JE SOUSSIGNÉ CARDIAQUE de Sony Labou Tansi (résumé & analyse)
- ATTESTATION Je soussignée, Catherine Dupont, directeur administratif de la société Méga
- Je soussigné Pierre Duval, en qualité d'administrateur de l'orchestre Solasi, atteste que M.
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- Je soussigné, Henri Duhamel, demeurant 5, rue la Fontaine 84570
- «Titre» le Greffier en chef, Je soussigné Monsieur «Prénom» Duval, professeur,
- CONVENTION D'HONORAIRES AVEC UN AVOCAT Entre les soussignés Monsieur Pierre Duval,
- Je soussigné Pierre Duvalcertifie avoir employé «Titre» «Prénom» «Nom», née le 19 novembre 1968 à Salanches, en qualité d'employée de maison.
- «Titre» le Maire, Je soussigné Monsieur Duval, né le 23/05/64 dans votre commune, me permets de vous demander une copie de mon acte de naissance.
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Auteur
Jean Pierre Soussigne
Direction artistique
Graphisme
Michel Prudhomme
Chefs de projet
Veronique Pierré
Michel Prudhomme
Illustration sonore
Christopher
Pour toutes les autres œuvres : DR Tous droits du producteur et des ayants droit des œuvres reproduites réservés. Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l'utilisation de ce support multimédia pour exécution publique, radiodiffusion et mise à disposition du public sur les réseaux sont interdits.
- Je soussigné Pierre Duval né le 3 janvier 1955, à Clairefontaine, demeurant 20, rue des Petits-Hôtels, à Paris, déclare devoir à M.
- «Titre», Je soussigné(e) Pierre Duval ai l'honneur de vous exposer le litige qui m'oppose à Grofinoga, 45, rue de la Liberté, 94000 Ivry-sur-Seine.
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- Nous soussignés, société Macro Application, attestons que Monsieur Pierre Saulat, domicilié au 45, rue Pasteur, 74700 Salanches, a été employé par notre société comme traducteur technique espagnol/français et anglais/français.
- Je soussigné Pierre Duval, demeurant 20, rue des Petits-Hôtels à Paris, déclare ajouter à mon testament la disposition suivante : Je lègue à (nom, prénom, adresse) ma collection de tableaux anciens conservée à mon domicile.
- À qui de droit Je soussigné (prénom, nom, profession, adresse) donne pouvoir par la présente à «Titre»(prénom, nom, profession, adresse) de traiter à ma place la vente du terrain situé à Meaux, parcelle numéro 14, dont je suis propriétaire.
- «Titre» le Greffier, Je soussigné Monsieur Pierre Duval, professeur, demeurant 20, rue des Petits-Hôtels à Paris, interjette appel du jugement rendu par le tribunal d'instance de Nanterre, le 10 juillet 1997.
- Je soussigné Pierre Duval, né le 15 février 1930 à Paris 15e et demeurant 20, rue des Petits-Hôtels à Paris, sain de corps et d'esprit, agissant en toute liberté, déclare révoquer purement et simplement tous testaments faits par moi antérieurement à ce jour.
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CONTRAT DE CESSION DE DROIT
Entre les soussignés :
Raison sociale de l'entreprise : STOCK SA à Paris
Numéro de SIRET en cours
Adresse : 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris
Tél.
L'organisateur tiendra le lieu de représentation à la disposition du producteur à partir du 15/07/97 à 16h00 pour permettre d'effectuer le montage, les réglages et les répétitions. Il aura à sa charge les droits d'auteurs et en assurera le paiement. Article 4 - PRIX DE CESSION L'organisateur s'engage à verser au producteur, en contrepartie de la manifestation, sur présentation d'une facture, la somme H.T. de 41 516 FF, TVA 5,5% 2 283 FF soit un montant de 43 799 FF TTC. Article 5 - ASSURANCES L'...
- Je soussigné Henri Duhamel, né le 20 avril 1957, demeurant 5, rue la Fontaine à Blauvac, en ma qualité de père de Françoise Duhamel, née le 3 mars 1989 à Bergerac, autorise ma fille à participer à la sortie organisée par l'école à Saint-Germain-en-Laye.
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CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE
ARTISTE - INTERPRETE
ENTRE LES SOUSSIGNES
L'Association STOCK SA A Paris
Numéro de SIRET : en cours
Adresse : 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris
Tél.
Le présent contrat donne à l'Employeur une priorité absolue sur tous les autres engagements que pourrait par ailleurs contracter l'Artiste. La dérogation éventuelle à cette clause devra faire l'objet d'un accord écrit de l'Employeur. ARTICLE VI. ARTISTE ETRANGER L'Artiste étranger déclare expressément être en règle. Pour l'Artiste résidant à l'étranger, il sera prélevé le montant de l'impôt sur le revenu en application de la loi du 29/12/76. Le montant du cachet net ainsi obtenu sera payé au ter...
- Je soussignée Marie-Claire Duhamel, née le 19 novembre 1960, demeurant 5, rue la Fontaine, à Blauvac, en ma qualité de mère de Florent Duhamel, né le 5 février 1988 à Bergerac, autorise mon fils à participer à la sortie organisée par l'école à Euro-Dineyland Paris.