taille (histoire)

taille (histoire), impôt roturier de l’Ancien Régime. La taille est l’impôt direct par excellence mais de nombreux privilégiés en sont exemptés (nobles, clergé, voire de nombreuses villes), sa charge repose avant tout sur la paysannerie.

À l’époque médiévale, la taille est prélevée par le seigneur sur les sujets de son domaine en contrepartie de sa protection ; nobles et clercs en sont exempts tandis que les serfs sont déclarés « taillables à merci «. À partir du XII^e siècle, les communautés villageoises revendiquent l’« abonnement de la taille « afin de régulariser le montant et la périodicité de cette redevance arbitraire.

Progressivement, le terme de « taille « est employé pour désigner le prélèvement du roi sur ses sujets, pour la même protection militaire. Cette taille royale est un impôt direct annuel, réparti entre les sujets et les terres non exemptées. Impôt exceptionnel à l’origine, payé en remplacement du service militaire, la taille royale est transformée par la grande ordonnance royale de novembre 1439 — à la fin de la guerre de Cent Ans — en taille perpétuelle, justifiée par la création d’une armée permanente.

Impôt de répartition, son montant est fixé chaque année par le Conseil du roi, qui en répartit la charge entre les trente-deux généralités. Les intendants partagent à leur tour la taille entre les différentes circonscriptions du royaume jusqu’aux paroisses. Les sergents des tailles collectent auprès des taillables l’impôt dont ils ont fixé le montant. Ces collecteurs sont personnellement responsables de la rentrée des sommes dues au souverain.

On distingue les pays de taille personnelle (la majorité du royaume) — dont le clergé, la noblesse, les marchands des villes, les universitaires et les étudiants sont exemptés — avec un impôt qui est calculé en fonction du patrimoine et des revenus de chaque contribuable ; et les pays de taille réelle (les régions méridionales), où la contribution touche les terres roturières uniquement et est fixée en fonction de la superficie de l’exploitation et de sa rentabilité.

Dans les pays d’élection, le montant de la taille, le plus souvent personnelle, est fixé autoritairement par les élus de délégués des États, devenant fonctionnaires royaux ; dans ces pays, achats d’offices et corruptions deviennent monnaie courante pour l’obtention d’une exemption. En revanche, dans les pays d’États (Bretagne, Artois, Hainaut, Bourgogne, Provence, Languedoc), la répartition est plus juste : l’assemblée des États provinciaux négocie le montant global avec l’intendant de la généralité, vote et répartit la taille généralement réelle ; ainsi est exclue toute considération de rang du propriétaire (noble ou clerc) pour ne considérer que la qualité du bien, roturier ou non. Alors que l’assiette fiscale se réduit progressivement, la part revenant à chacun des imposés a tendance à augmenter considérablement au XVII^e siècle, sous Richelieu et Mazarin, provoquant des révoltes populaires dans plusieurs régions. À partir de la fin du XVII^e siècle, la monarchie renonce à augmenter les impôts directs. Des projets sont élaborés pour rendre l’impôt plus juste et plus rentable (la couronne est en déficit permanent), mais aucun n’aboutit.

Jusqu’en 1789, la taille reste la principale contribution directe. Objet de nombreux ressentiments, elle disparaît avec la refonte révolutionnaire des institutions.