L'histoire du droit

« À Athènes, au départ, il y a un conseil aristocratie que l'on appelle l'ariopage.

À côté, on va voir un conseil se former appelé la boulé.

C'est un conseil de citoyenstirés au sort.

Elle prépare le travail des assemblées.

À Rome, il y a le Sénat.

C'est l'assemblée aristocratique.

Le Sénat est le conseil où sont représentées les grandesfamilles.

C'est le patriciat qui est l'élite sociale.

Les institutions évoluent sans cesse à Rome.

Le Sénat va progressivement s'ouvrir aux nouvelles élites.

Il accepte enson sein des anciens magistrats et l'on nomme au poste de magistrat des non patriciens.

À partir du IIIe siècle avant J-C.

il se forme une nouvelle élite.

Les aiglesromaines portent S.P.Q.R.

qui veut dire le Sénat est le peuple romain.

Le peuple à Rome est l'ensemble des citoyens : Les patriciens et les non patriciens que l'onappelle la plèbe.

Le Sénat ne fait pas grand chose par lui-même.

Il vient en plus.

Il donne son avis pour toutes les grandes décisions.

Il s'agit de projets de loi, desélections.

Le Sénat s'exprime par la voie de senatus consult.

Ce n'est pas un pouvoir de décision propre.

C'est le concept d'autoritas.

C'est la capacité d'augmenter lavalidité d'un acte.

Le Sénat est dans la position du tuteur.

Le Sénat n'a pas de poids propre. b) Les assemblées A Athènes, elle s'appelle l'ecclesia.

C'est l'assemblée des citoyens.

Il y a le souci de garantir l'égalité entre citoyens.

L'isonomia est l'égalité devant la loi et doncégalité par la loi.

L'isegoria renvoie à l'égalité de parole.

Tous ont droit de participer aux débats.

Chaque citoyen a une capacité de raisonner sur les affairespubliques.

On en ne distingue pas dans la fortune ou dans l'éducation pour accéder à la parole.

Pour compenser les inégalités sociales, on va créer une sorte dedédommagement.

C'est le misthos.

Cela permet aux non-rentiers de venir siéger.

Mais, cela va avoir un effet inverse avec le règne de la masse pauvre.

L'assemblées'occupe des affaires de gouvernement.

Elle s'occupe aussi de la législation, mais leurs décisions doivent rentrer dans les textes précédents.

Il y a donc un contrôle delégalité.Les commisses romains sont des organes de légitimation.

Par la procédure, on peut changer la règle.

Ils sont là pour symboliser le peuple.

Tout est contrôlé de bout enbout par les magistrats.

L'auctoritas du Sénat est là pour contrôler l'activité des commisses.

Il y en a de plusieurs sortes.

Il y en a des curiates, dite tribute qui sontorganisés par circonscriptions territoriales.

Il y en a 27 rurales et 4 urbaines.

Les rurales sont composées des grands propriétaires terriens.

Les 4 urbaines sont pour lesnouveaux.

Les commisses tributes vont finir par se confondre par le concile de la plèbe qui est une institution propre à la plèbe.

En 509 avant J-C, le dernier roi estexécuté.

On a donné le pouvoir aux grandes familles.

En 27 avant J-C., les chefs guerriers prennent le pouvoir.

La troisième catégorie de commisse est celle descenturiates.

Le peuple est organisé en centurie.

C'est au départ une unité militaire homogène qui comporte des guerriers ayant le même équipement.

Cela devientaussi un cadre fiscal.

Périodiquement, on classe les citoyens par groupes fiscaux selon leurs richesses.

Ces groupes vont correspondre aux commisses centuriates.Chaque centurie correspond à la même capacité contributive.

Les centuries les plus riches seront les moins nombreuses.

Chaque centurie aura une voix.

Il y a entre100 et 150 membres dans les centuries équestres.

Dans les centuries les plus pauvres, il y a des milliers de membres.

Elles sont organisées en 5 classes : la premièrecompte 198 centuries c'est-à-dire autant que les autres classes réunies.

L'ordre du vote se fait par classe.

La première classe se fait en premier.

On arrête de voterquand la majorité a été acquise.

Cela permet que les dernières centuries ne votent jamais.

Dans les assemblées à Rome, on ne fait que voter.

Ce sont les magistrats quifont tout. c) Les magistrats Les magistrats sont apparus pour exercer les anciennes attributions des rois.

La difficulté était que ces magistrats exercent un pouvoir monocratique.

La solution estla collégialité.

C'est le cas à Athènes et c'est également le cas à Rome avec dans l'idée qu'ils ont les mêmes pouvoirs et que chacun parle pour le groupe.

Il suffit qu'unmagistrat s'oppose pour paralyser le système.

Un magistrat peut toujours s'opposer à la décision de son collègue.

Elle se traduit avec les magistrats les plus importantsqui sont les consuls.

Les magistrats sont élus par le peuple dans le cadre de l'ecclésia à Rome, mais sur proposition des magistrats sortants et avec accord du Sénat.En pratique, les magistrats vont se recruter dans le milieu sénatorial.

Pour l'essentiel, ce sont les consuls, mais par démembrement, on va voir apparaître lamagistrature des préteurs.

Les consuls disposent de la potestas (puissance).

Ça fonctionne avec l'autoritas.

Le magistrat prend la décision et le Sénat augmente lavalidité.

Cela distingue les magistrats de leurs subordonnées.

Le magistrat dispose de l'imperium.

C'est le pouvoir de contraindre et de punir.

C'est le pouvoir de vieou de mort.

Il y a aussi les tribuns de la plèbe qui sont apparus en 494.

Ils vont être assimilés à des magistrats.

Ils ont un pouvoir négatif.

Ils peuvent empêcher,s'opposer, paralyser la décision des magistrats.

Ils disposent de la sacro sainteté.

Ils sont inviolables. B) L'empire romain L'empire désigne des institutions et une période qui désigne le moment où les institutions fonctionnent.

Rome est une des très nombreuses cités du bassinméditerranéen.

Rome est au départ une cité comme une autre.

Ce changement d'échelle s'accompagne d'un changement dans les institutions.

À partir du milieu duIIème siècle avant J.C., les institutions se dérèglent.

Ces deux derniers siècles sont marqués de guerre civile, de coups d'état.

Rome est complètement divisé del'intérieur, mais continue de s'étendre.

Rome a besoin de fonds.

C'est pour cela que pompée part en guerre contre la Gaulle car celle-ci est très riche.

Du point de vueinstitutionnel, cela marque la faillite des institutions de la république.

Elles n'arrivent plus à gouverner le territoire.

Le processus s'arrête avec Auguste, le premierempereur.

Auguste en fondant un régime nouveau, a l'extrême habilité de dire le contraire.

Auguste prétend restaurer l'ancien système qui s'était dégradé.

Lalégitimité du Sénat, la légitimité de la plèbe et les autres forment des légitimités différentes.

Rome est entré en contact avec les modèles orientaux.

Cela lui a permisd'adopter ces systèmes.

L'empereur est le premier des citoyens.

Le pouvoir devient beaucoup plus dur.

Sous l'influence des modèles orientaux, l'empereur est devenule maître. 1) Le maintien de la façade républicaine Jules César a fini par s'imposer.

César est accusé à ce moment de vouloir rétablir la royauté.

Les Romains n'en veulent plus.

César est assassiné en 44 avant J.C..

Unenouvelle période de guerre civile est ouverte pour la succession de César.

Octave finit par s'imposer.

Il va falloir organiser à nouveau le pouvoir.

Il se fait appelerAuguste.

Jusqu'alors, c'était un adjectif qui était défini pour les dieux.

Auguste renvoie à autoritas.

C'est lui qui a l'autorité.

Il a l'habilité d'abandonner sesmagistratures.

Il redevient une personne privée.

Il remet ses pouvoirs entre les mains du Sénat et du peuple puisqu'il n'y a plus de guerre civile.

Cela signifie que s'il arétabli l'ordre et s'en va, la guerre civile va reprendre.

Le Sénat est partisan d'Octave car il a été épuré.

Le Sénat le supplie de rester au pouvoir.

Il lui demande dereprendre les attributions qu'il avait et lui augmente.

Il lui donne l'imperium consulaire.

Il a le commandement de toutes les armées.

Le Sénat lui donne l'autoritas.

Il ades pouvoirs des magistrats, mais le Sénat lui donne l'autoritas.

Il cumule tous ces attributs de pouvoir.

Il devient alors Auguste.

Il reçoit la puissance tribunitienne.

Ila le pouvoir de la plèbe.

Il devient le protecteur des petites gens.

Il devient tout à la fois.

Il prend le titre de princeps (prince).

Il n'est surtout pas un roi.

Cette façadese maintient pendant un certain temps.

Cela va fonctionner pendant quelques siècles. 2) Le domina et le modèle d'une monarchie administrative La monarchie du pouvoir est de plus en plus affirmée.

Le souverain est divinisé.

Les commisses tombent en désuétude.

Les magistratures n'ont aucune valeur.

Ladignité impériale tend à l'hérédité.

Ce mécanisme a pour but de choisir parmi les gens de sa famille son suivant.

La charge impériale est héréditaire, mais sans règlefixe.

Les Romains n'ont jamais réussi a avoir une règle fixe.

L'imperator doit avoir le soutien des armées.

Il doit être victorieux.

Il n'est pas divin.

Cette période estmarquée par des coups d'état militaires.

Quoi qu'il en soit, il manque un élément à l'empereur : c'est le peuple.

Il va la récupérer en ayant le pouvoir de faire la loi.

Onforge alors des adages.

Ce que veut le prince est force de loi.

Le prince est au-dessus des lois.

Au IIIème siècle, il y a une très grande anarchie militaire à l'intérieur etvenant de l'extérieur, c'est une période d'invasion.

La crise sera surmontée finalement après quelques décennies.

Le pouvoir se verra alors profondément renforcé.L'administration de l'empire devient une administration de fonctionnaires professionnels choisis dans l'entourage de l'empereur.

Les groupes sociaux sont constituésen ordre.

Les élites sociales sont encadrées.

Cette professionnalisation s'accompagne d'une centralisation poussée.

Il y a de l'interventionnisme de plus en plusmarqué.

Il y a des choses contres productives.

La lourdeur finit par pénaliser l'économie.

L'empire romain va être divisé en deux avec un empereur à Rome et unempereur à Constantinople.

L'empire se divise de plus en plus.

Les deux empires se séparent.

En 476, l'empereur romain d'occident.

L'empereur romain d'orientdisparaîtra un siècle plus tard.

Le christianisme se développe.

C'est un acte de Dieu que Jésus soit né en même temps que la constitution de l'empire romain.

L'Eglises'étend et se romanise.

C'est l'Eglise qui est le dépositaire de la culture.. »