LE DROIT AU XVIIIe siècle

« qui assure l'exécution.

C'est elle qui nous engage à l'application du droit naturel. 1742.

François Richer d'Aube, Essai sur les principes du droit et de la morale.C'est le tour de M.

d'Aube, maître des requêtes de son état, et par sa famille neveu de Fontenelle : la loi naturellequi a un caractère d'éternité et d'universalité, qui ne peut être abrogée et qui n'a point besoin d'interprète, estgravée dans tous les cœurs.

L'homme est un être matériel, donc il tend à sa conservation; un être spirituel, donc iltend à son bonheur.

La nature, garantie par Dieu, souverain maître de l'Univers, est l'inspiratrice de cette loi, qui seconfond avec le bien de la société. 1748.

J.-J.

Burlamaqui, Principes du droit naturelIntrépide, bavard, géométrique et analytique, dogmatique plus qu'il ne le pense, Jean-Jacques Burlamaqui,professeur en droit naturel et civil à Genève, définit sans relâche : il définit l'homme, puisque l'idée du droit, et plusencore celle du droit naturel, sont relatives à la nature de l'homme; il définit le bonheur auquel l'homme aspirenaturellement ; l'entendement qui est naturellement juste, qui possède en lui-même la force suffisante pourreconnaître la vérité et pour la distinguer de l'erreur; il définit l'évidence contre laquelle les passions humaines nesauraient prévaloir; la raison qui emporte toujours une idée de perfection, et la vertu.

Ainsi largement muni, il abordela notion de loi :Von entend par Loi naturelle une Loi que Dieu impose à tous les hommes, et qu'ils peuvent découvrir et connaîtrepar les seules lumières de la raison, en considérant avec attention leur nature et leur état.Le Droit Naturel est le système, l'assemblage ou le corps de ces mêmes Lois.Enfin, la jurisprudence naturelle sera Fart de parvenir à la connaissance des lois de la nature, de les développer etde les appliquer aux actions humaines.La loi naturelle est encore :Tout ce que la raison reconnaît certainement comme un moyen sûr et abrégé de parvenir au bonheur, et qu'elleapprouve comme tel.« Une loi que Dieu impose à tous les hommes » ; Burlamaqui garderait-il quelque vestige du droit divin ? Entendons-nous : Dieu étant l'auteur de la nature des choses et de notre constitution, si par une suite de cette nature et decette constitution nous sommes raisonnablement déterminés à juger d'une certaine manière, et à agir en conformité,l'intention du Créateur est assez manifeste, et nous ne pouvons plus ignorer quelle est sa volonté.

Le langage de laraison est donc le langage de Dieu même.

Dieu étant raison, et la raison étant la raison humaine, l'obligation ne vientpas de Dieu, en ce sens qu'on ne peut obéir à l'ordre d'un supérieur que par une adhésion préalable à un principe quiinspire cet ordre.

En somme, Dieu se résorbe dans la raison, la raison dans la nature, et l'ancien droit divin devientun droit naturel et rationnel.

Du droit divin, il faut qu'aucune trace ne demeure; il faut qu'on en arrive à la définitionde Y Encyclopédie, article Loi :La loi, en général, est la raison humaine, en tant qu'elle gouverne tous les peuples de la terre; et les lois politiqueset civiles de chaque nation ne doivent être que les divers cas particuliers où s'applique cette raison humaine. 1757.

Martin Hubner, Essai sur l'histoire du droit naturel.Comme on aurait voulu montrer que le droit naturel était inscrit dans le cœur de tous les hommes, jusqu'aux confinsde la terre, et depuis l'origine du temps ! Comme il eût été bon de remonter à l'état de nature, et d'appuyer ainsi,sur des données expérimentales, la théorie de ce même droit! Quelle émotion excita la nouvelle qu'on avait trouvéune fille sauvage dans les bois de Champagne, un homme sauvage dans les forêts de Hanovre ! On allait pouvoir lesinterroger, et noter les réponses de la nature, au naturel! Le théâtre, le roman, suppléèrent par l'imagination à ceque ces personnages avaient de décevant.

Dans la comédie intitulée La Dispute, Marivaux cherche de qui est venuel'inconstance initiale; de l'homme, ou de la femme ? Le Prince qu'il met en scène en décidera.

« Le monde et sespremières amours vont reparaître à nos yeux tels qu'ils étaient, ou du moins tels qu'ils ont dû être...

».

Le père duPrince, qui était philosophe, a fait transporter dans un lieu solitaire, hors de tout contact avec la société, quatreenfants encore au berceau.

Ces deux garçons et ces deux filles, élevés à part, et qui ne se sont jamais vus, ontgrandi; le temps est venu où on leur laissera la liberté de sortir de leur enceinte et de se rencontrer : « On peutregarder le commerce qu'ils vont avoir ensemble comme le premier âge du monde.

» Mais Marivaux ne se décide pas,et nous ne saurons jamais de qui l'inconstance est venue, car la conclusion est que les deux sexes n'ont rien à sereprocher, et que vice et vertu leur appartiennent également.

Dans son roman, l'Elève de la Nature (1766), Beaurieuest plus hardi.

Un mari avait obtenu de sa femme cette concession, que s'ils avaient plus de six enfants, le surcroîtserait consacré à interroger la nature.

Comme ils en eurent sept, le septième et dernier fut enfermé dans une cage,sans contact avec personne ; on lui passait sa nourriture au moyen d'un tour.

La cage fut transportée dans une îledéserte : c'est seulement à l'âge de vingt ans que le héros du roman commença de prendre contact avec les autreshommes.

Or il fut bon, il fut raisonnable, il créa une famille qui devint ensuite une société parfaite...Littérature ne fait pas compte.

Mais ce qu'on pouvait esquisser du moins, et pour la première fois, c'était unehistoire du droit naturel : un Danois, Martin Hubner, tenta l'entreprise.

Joie, chez lui, de répéter les formulesenivrantes : j'ai raisonné comme un homme qui n'a d'autre guide que les lumières de la raison, j'appelle droit naturelle système ou l'assemblage des règles obligatoires que la seule raison nous prescrit pour nous conduire sûrement à lafélicité; l'idée de loi naturelle est incontestablement relative à la nature de l'homme, c'est-à-dire qu'elle se rapporteà son essence; l'homme veut être heureux, l'homme n'agit qu'en vue de son bonheur, mais pour satisfaire à ce désirqui l'aiguillonne sans cesse, et pour parvenir au but qu'il se propose avec tant de constance, il faut qu'il chérissenécessairement les moyens propres à l'y conduire; de là suit que l'homme a besoin de quelques règles, et ce sont lesrègles de direction de notre conduite, les moyens de la félicité humaine, que nous appelons lois naturelles ; la nature. »