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Dictionnaire en ligne: ÉMOLUMENT, substantif masculin.

Publié le 23/01/2016

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Dictionnaire en ligne: ÉMOLUMENT, substantif masculin. A.— 1. Vieux. Profit. Tirer un grand émolument, de grands émoluments de quelque chose. Il n'a reçu aucun émolument de cette affaire (Dictionnaire de l'Académie française. 1835-1878). 2. DROIT. " Actif ou part d'actif que recueille un héritier, un légataire universel ou à titre universel, ou un époux commun en biens " (Vocabulaire juridique (HENRI CAPITANT)). La femme n'est tenue des dettes de la communauté (...) que jusqu'à concurrence de son émolument (Code civil des Français (ou Code Napoléon) article 1483, 1804, page 272 ). B.— Au pluriel. 1. Profits casuels d'une charge, en particulier d'officier ministériel. L'abbé Chapeloud et son ami Birotteau n'étaient pas riches (...) ils n'avaient rien autre chose que les faibles émoluments accordés aux prêtres (HONORÉ DE BALZAC, Le Curé de Tours, 1832, page 173 ). 2. Par extension, vieilli ou littéraire. Salaire, rémunération. Je serai nommé incessamment secrétaire d'un comité Shakespeare avec émoluments de huit à neuf cents francs par mois (CHARLES DU BOS, Journal, 1922, page 46) : Ø 1. Cérizet accepta (...) de Messieurs Cointet frères des émoluments évidemment trop forts pour la lecture des épreuves qu'il allait chercher à leur bureau tous les soirs et qu'il leur rendait tous les matins. HONORÉ DE BALZAC, Les Illusions perdues, 1843, page 564. — En particulier, usuel. Rémunération nette des fonctionnaires, indemnités et allocations incluses : Ø 2.... l'article 35 du décret d'application accorde au fonctionnaire [licencié] une indemnité égale aux trois quarts des émoluments afférents au dernier mois d'activité, multipliés par le nombre d'années de service validées pour la retraite. Encyclopédie pratique de l'éducation en France (IPN ET SEDE, 1960) 1960, page 300. STATISTIQUES : Fréquence absolue littéraire : 3

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