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droit privé droit public

Publié le 03/10/2012

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droit
  les différents objets et sujets des règles de droit   Aujourd'hui la vie sociale est très diverse, la règle de droit s'intéresse au travail, pollution etc...les sujets de droit sont très divers (ex : petites culottes la redoute) le choix de signer de se rétracter. Les bonnes personnes que l'on ne protègent pas et ceux qui sont plus faibles. Dans le droit du travail l’employeur et le salarié vont avoir une protection différente l'employé est faible l’autre moins. Le droit français a une approche différente en fonction de la nationalité. Les nationaux peuvent voter les étrangers ne peut pas voter ils paient pourtant des impôts et les européens eux peuvent voter donc 3 catégories de sujets de droits. Toutes ces différences vont rejaillir sur les matières juridiques le droit se divise en branches les branches en matière et donc il va y avoir plusieurs droits parce qu'il y a des personnes différentes. A/ droit public et droit privée 1/ le contenu de la distinction entre droit p. et droit pr. Cette distinction c'est une summadiviso = une grande division. Cette distinction se justifie par rapport au sujet de droit et a l'objet. Le droit pu. S’intéresse aux rapports entre les particuliers citoyens ordinaires et les collectivités publiques (org...
droit

« fin pour satisfaire les deux.

Il se divise en plein de matieres de droit (civile, commercial, rural, aérien, transport cinema ...donc une infinité).

Il se divise en 2 branches : le droit civil et le droit commercial quant il y a commerce c'est l'économie, le commerce.         a.

le civil : C'est celui qui s'applique à tous les rapports entre personnes privées.

Ce droit civil vient des romains les institutesse de gaîus et de justinien ces livres de règles juridiques embrassaient toute l'activité humaine et le plan de ces livres existe toujours aujourd'hui et ce que l'on considere en premier c'est les personnes (citoyens esclaves mariages adoption) le 1 livre les personnes le 2ème les biens on va expliquer les rapports entre les personnes et les choses ce qu'elles possédent pour devenir proprietaire d'un champs on fait le tour le 3ème ce sont les actions actionnesse.

Ce sont les procédures que les personnes possédent pour faire valoir leurs droits.

Ce plan on le retrouve dans un code le code civil qui contient les règles qu s'appliquent aux personnes privées il a été crée en 1804 et a très peu changer et lui même suit un plan particulier on touve d'abord des personnes leur filiation comment naissent t elles se reproduisent t elles se séparent-elles sont 2ème  interet concerne les biens donc le rapport entre personne et chose.

Le 3ème intérêt c'est les engagements ce qui unis les personnes les obligations relations banquiers hommes.

le 4ème  thème c'est les successions et regimes matrimoniaux les héritages  ce code s'interesse a toute l'activité humaine.

       b.

Commercial :  C'est ensemble des règles de droit civil qui dipose d'un rapport particulier avec l'économie donc c'est une branche qui n'existait pas en droit romain elle est apparue spontannément c'est les gens d'affaire qui on crée leurs propres règles au début du moyen age a un moment ou le commerce s'organisé par les foires et lors de ces froires ils organisaient leurs propre tribunaux et ce sont les gens d'affaires.

Les commercants vont inventer une sorte de chèque.

Ce droit spontané l'Etat va le nationaliser au 17ème siecle sous louis XIV et on s'interesse a organiser l'économie ça va etre des ordonances 1673terre-1681 mer ces bases vont etre reunis en 1807 c'est le code de commerce qui met en place divers mécanismes qui vont créer l'économie le dr.

Commercial.  le droit public : recherche la satisfaction de l'intérêt général donc il dépasse la satisfaction des personnes privées, il se place. »

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