Histoire du droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT: Manuels: CARBASSE J.M « Introduction historique au droit « - p.u.f THIREAU - Flammarion CASTALDO - Dalloz 1 1804: Code Civil Napoléon -Droit positif: Application des règles juridiques en vigueur en société à un moment donné, s'adapte à cette société et suit son évolution. -->DEFINTION DU DROIT: Ceux qui font la loi créent du droit, Au temps de Rome: « L'art du bon et du juste « « L'art de rendre à chacun le sien « Selon Flaubert: « On ne sait pas ce que c'est « (Il a étudié le droit 3 ans à Paris) Définition incomplète: « Le droit s'entend comme ce que dit la loi « -Le droit peut être « la loi des partis « (le contrat) Il résulte de la décision du juge > « juris dictio « > Juridiction > Action de dire le droit. rend -La cour de cassation, plus haute juridiction de France, située à Paris, elle annule les décisions de justice qui ont été rendues au prix d'une méconnaissance de la loi. C'est le juge du droit, elle assure à ce que la loi soit correctement appliquée. -Doctrine; pour le droit, c'est le professeur qui travaille le droit et qui l'enseigne. -Droit appréhendé de différentes manières: > Phénomène de société car assure l'organisation de la vie en société, csq et condition de la vie en société > Société; rapport sociaux entre les hommes, tensions, litiges d'où la nécessité de créer des règles de droit. > Une société sans droit conduit à l'anarchie. « Le Droit est un ensemble de règles obligatoires destiné à organiser la vie en société. Ces, lorsqu'elles ne sont pas respectées, sont assorties de sanctions émanent de l'État «. -Droit: Ensemble, corps de règles de conduite qui vont organiser ces règles par la contrainte (sanction). Elles sont impersonnelles, applicables à tous. Ex: Interdit de tuer son prochain, voler ... -Droit objectif: C'est la norme juridique obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), généralité ou portée. Elle est sanctionnée (si violation) par l'autorité publique. Le droit français est différent des autres droits étrangers. -Droit privé: Relation entre individu, particuliers (personnes physiques ou morales). -Droit public: Relation entre deux personnes publiques mais également publique et privée. (État, collectivité territoriales, banques nationales. Il défend l'intérêt général. -Droit pénal: Ensemble des règles applicables aux infractions en général; sanctions, contraventions ... -->LES droits: Définit les différentes prérogatives (privilèges, avantages) dont peuvent se prévaloir (qui dominent) les individus > droit subjectif qui s'oppose au droit objectif. Les termes juridiques ont pour origine une racine latine. Latin: « jus « signifie « droit « mais ne vient pas de là, il vient de « directum « > la direction, tout droit, respecte la règle; qq'un de droit. Différent de « tortum « tordu, tord qq'un qui a tord, qui n'est pas dans son droit, non-respect des règles. « Jus « à l'origine de plusieurs noms communs attraits au droit comme « judiciaire « qui concerne la justice, on rend la justice avec les règles du droit. PREMIÈRE PARTIE: L'HERITAGE JURIDIQUE DE L'ANTIQUITE Avant 476, chute de l'Empire Romain, les Grecs posséder une manière de penser et avaient instauré leurs règles de droit. Rome va conquérir la Grèce et s'inspirer de leur modèle juridique. CHAPITRE I: AUX ORIGINES DU DROIT Section 1: La tradition juridique de l'Orient. > Origines; au cours de la civilisation Mésopotamienne, au IV ème Millénaire avant J.-C. Agriculture fluviale principalement. On crée une organisation politique pour améliorer les rendement et le niveau de vie de la population en les faisant travailler. L'écriture apparaît vers 3000 avant J.-C. §1: Les droits cunéiformes > Cela concerne les droits du Proche-Orient. -Type d'écriture particulier; cunéiforme apparu du IV ème millénaire au III ème siècle avant J.-C. Elle occupe une place importe à la pratique de la religion. A. Reconnaissance des actes de la pratique. > On écrit sur des tablettes en argile à l'aide d'un roseaux. -On y retrouve beaucoup de législations. -Les auteurs y sont inconnus, il n'y a pas de doctrine. -On décrit le quotidien pour pouvoir réglementer. L'écrit sert à consigner (mentionner, préciser) l'usage, la fonction. Énonciation des droits et des devoirs. -On parle du bon ordre de la vie en société, on fixe la place de chacun dans une société très hiérarchisée. -Le droit pénal y est très présent ( point de vue social dans le droit, déterminant quelles sont les conduites antisociales et comment réagit la société envers ces divers comportements) ex: La sorcellerie, les coups et blessures. -Les crimes sont punis de mort, les homicides. -La femme; si celle-ci commet un adultère, elle encourt la peine de mort. En revanche l'homme ne risque rien, c'est une société très patriarcale. -Composition pécuniaire (par rapport à l'argent), la victime recevra de l'argent pour racheter son crime on essaie de trouver un arrangement avec la victime. -Droit matrimonial: Il occupe une place importante dans les droits cunéiformes, on évoque ici les fiançailles. -Le droit cunéiforme admet la possibilité de répudier (chasser) sa femme; L'ordalie du fleuve était un moyen de preuve, l'époux doit prouver que sa femme a été infidèle pour pouvoir la répudier. C'est aussi appelé le « jugement de Dieu «. Le principe; la femme doit traverser à la nage un fleuve, si elle se noie > coupable et on dit que Dieu l'a abandonné ou dans le cas contraire, elle est innocente. Elle est appelée l'épreuve des eaux amères, le juge mets de la terre dans l'eau bénite, mélange et fait boire à l'épouse en question. Soit elle recrache donc coupable d'adultère mais, la Bible dit que des marques physiques vont apparaître sur son corps « son ventre enflera et son sein dépérira «, soit elle trouve ça digeste et est innocente. B. La divinité à l'origine du droit C'est le caractère religieux du droit, les rois monarques qui gouvernent et sont désignés par Dieu, selon sa volonté. -Le syllogisme: > Les Dieux placent les rois sur le trône > Les monarques/rois formulent des règles. -Le Code d'Hammourabi: c'était le roi de Babylone vers -1750. Il a promulgué un code (ensemble de règles) sur une stèle noire qui est exposée au Louvre, elle a été retrouvée en 1902. Au sommet de cette stèle se trouve une sculpture représentant le Roi Hammourabi. Il est debout, main sur la bouche en signe de respect envers son Dieu Shamash qui est assis sur un trône et tend un roseaux à Hammourabi pour qu'il écrive ce que Shamash va lui dicter, c'est-à-dire les droits, règles inspirés des Dieux. Ces règles ne peuvent être modifiées. S'il l'aurait fait, il aurait été maudit. -Dispositions relatives à la famille, successions, condition des personnes, le statut de la femme... des situations très précises concernant les vols, prêts, honoraires ... §2: Droit Hébraïque -Les Hébreux forment un peuple nomade du XVIII ème siècle avant J.-C va émigré vers l'Égypte et y rester plusieurs siècles. -Vers -1250, Ramsès II chasse les hébreux d'Égypte, ils connaissent l'Exode sous la conduite de Moïse et vont s'installer en Palestine, ville reconnue par leur dieu comme étant la Terre Promise et vont fonder le Royaume d'Israël en -931, ayant pour capitale Jérusalem. -Ce peuple a laissé une place importante, c'est la première religion monothéiste, Mère du Christianisme, du Judaïsme et de l'Islam. A. Au départ, la Bible ... -->La Bible est dictée par Dieu, elle rassemble l'Ancien et le Nouveau testament. -L'Ancien testament sera achevé au Ier siècle avant J.-C. Il retrace toute l'histoire du peuple juif et a été écrit en grec. > Les 5 premiers livres de l'Ancien Testament: - La Torah (enseignement divin transmis par Moïse) - Le Décalogue; les 10 commandements dictées à Moïse durant l'Exode sur le Mont Sinaï Contient un certain nombre de règles « au nord ton père est ta mère « « tu ne commettras pas d'adultère «. La condamnation de l'homicide « tu ne tueras pas « Sanction du vol « tu ne voleras pas « On ne doit pas convoiter ce qui appartient à l'autre. -Le Nouveau testament raconte l'origine de l'Église, la vie de Jésus et les premières années du christianisme. -Le code de l'alliance : une sorte de document avec des lois et des coutumes. Un code est toujours structuré, document volumineux. On y retrouve des consignes religieuses, on prévoit par ex : les fêtes religieuses, à quel moment dans l'année, statut des prêtres. Droit pénal ; en cas d'homicide, c'est la peine de mort. Réparation des dommages. -Droit de propriété : « lorsque quelqu'un laissera son bétail brouter le champ d'autrui, il compensera la partie broutée de ce champ d'après ce qu'il rapporte «. - Le Lévitique (ou le code sacerdotal) ; porte ce nom car concerne tout ce qui est d'attrait religieux. Ex : Dans quelles conditions un homme et une femme ne peuvent pas se marier. « Personne d'entre vous ne doit aller vers sa proche parente pour découvrir sa nudité «. Loi du Talion : « Si un homme blesse un compatriote, comme il lui a fait on lui fera : fracture pour fracture, ?il pour ?il, dent pour dent. Tel le dommage qu'on inflige à un homme, tel celui que l'on subit « (riposte graduée, égale). Tout cela est inspiré par Dieu, c'est un juge qui appliquera ces principes. B. Un langage toujours concret. -Le droit hébraïque est fondé sur la pratique, empirique (= très accès sur la pratique, situation ? solution). Il n'y a rien d'abstrait dans les préceptes. Le droit existe à travers ce que Dieu dit. Le peuple juif va échapper de toute emprise politique, ils ont leur propres règles sont tenues de la Bible. Section 2: L'expérience grecque: une réflexion sur le droit Vers -1200, on rentre dans le Moyen-Age grecque, à partir de ce moment naissent des micros-états dans le pourtour de la mer Égée. On les qualifie de cités, environ 300, très diverses mais ont un point commun : les citoyens n'obéissent pas un homme, pas de monarque, ils obéissent à la loi. §1 : La démocratie à Athènes La Cité grecque est une communauté très indépendante de citoyens, ils vont se soumettre aux décisions prises en vue de l'intérêt général. La démocratie d'Athènes apparaît vers -VIème siècle. Le peuple citoyen est appelé à participer aux affaires de l'État, à une Assemblée : (comme nous aujourd'hui, nous allons voter) l'Ecclésia et au sein représente un pouvoir important car leur force, c'est l'union mais or assemblée, le citoyen n'a aucun pouvoir. On veut valoriser le groupe. Les citoyens grecs peuvent faire de la politique ; participent à l'Assemblée, en désignant par tirage au sort un collège de magistrats (= attention pour Rome c'est pareil, le magistrat est un homme politique, un représentant de la cité) donc n'importe quel citoyen à sa chance, peut devenir représentant. Ces magistrats sont aux ordres de la cité, vont représenter l'autorité de la loi faite par l'ensemble des citoyens dans l'Ecclésia, ils vérifient que la loi est bien appliquée, ce système a un revers, la démocratie est présente mais la liberté individuelle n'existe pas car on valorise le groupe. Seuls les citoyens athéniens peuvent participer à l'Ecclésia. Ils ne peuvent pas pratiquer le commerce, ce n'est pas l'affaire des citoyens mais des métèques, ce sont des étrangers. Ils sont libres mais étrangers à la cité donc ne participent pas à l'Ecclésia, mais peuvent commercer. Les citoyens ont tout le temps de s'occuper de la politique. Au -IVème siècle, les cités vont disparaître pour se fondre dans un grand Empire : celui d'Alexandre le Grand. Au -IIème siècle, la Grèce devient une province romaine. §2 : La recherche de la cité idéale La démocratie fut donc éphémère. Mais elle a laissé des traces, a suscité bon nombre de réactions, des réflexions sur les institutions politiques. Les philosophes grecs sont à la recherche de la « cité idéale «, parfaite, un idéal politique. Pas de luttes politiques, conflits sociaux et autres querelles. Platon dans « les lois «, recherche cette cité idéale, il pense qu'elle doit reposer sur la justice. Va songer sur une division de la société en 3 classes : - Les penseurs, philosophes : ils vont gouverner la collectivité, les citoyens. - Les guerriers : ils défendent. - Les producteurs : vont travailler. On s'éloigne de la démocratie et on se rapproche de l'aristocratie à cause de cette hiérarchie car les élites intellectuelles ont plus de poids que les 2 autres classes. Aristote a une pensée opposée à celle de Platon. Dans « la politique « va analyser les 3 formes de gouvernement que l'on connaît à l'époque : - La monarchie - L'aristocratie - La démocratie Il cherche le bénéfice de la démocratie, va défendre les intérêts d'une classe moyenne (elle ne doit être ni trop riche, ni trop pauvre). &l...