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histoire du droit

Publié le 19/09/2014

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histoire
Introduction historique au droit INTRO : 1) Le droit Il punit, ordonne, contraint il est intégré à toute vie en société. La vie en groupe suppose un ordonnement des règles de conduite = le droit. C'est d'abord une métaphore, une image : « aller tout droit » Il vient du latin « directum » : en ligne droite, c'est ce qui est conforme à la règle. Il y a plusieurs sens selon qu'il s'emploie au singulier ou au pluriel : Le droit : « l'ensemble des règles de conduite qui dans une société donner régit les rapports entre individus »= droit objectif. Les droits : ce sont des prérogatives = droit subjectif. Elles sont reconnues par les droit objectif. 2) Les sources du droit Métaphore qui définit l'origine du droit d'où émergent les règles du droit objectif. Certaines règles sont éditées par le législateur et d'autre sont le fruit de la coutume. Le système juridique français = «  légicentriste » = système dans lequel la loi est la principale de droit. La loi au sens stricte c'est un texte voter par le parlement = déf° organique. Dans la constitution 1958 : article 34 La loi en France est la principale source de droit avec le développement des textes. Il y a plus de dix mille loi en France ; loi récente : 26 Mars 2014 : ALUR ; 17 mai 2013 mariage pour tous. Le problème se pose : L'intelligibilité : incompréhension pour juriste. Raison théorique : attachement à la révolution Française. La coutume : « des règles de droit fondées sur des traditions populaire » contrairement à la loi, elle n'est pas une source du droit étatique mais elle est formulée par la pratique. On la définit de manière négative, la coutume n'est pas écrite. La coutume est supplétive càd qu'elle ne s'applique qu' default de droit. GENY : théoricien du droit : la doctrine, la jurisprudence « ensemble des décisions de justice rendue pdt une certaine période » = source interprétative. MONTESQUIEU : l'esprit des lois : il disait des juges « qu'ils étaient la bouche de la loi » : appliquer et interpréter la loi : la jurisprudence : cours de cassation et conseil d'état, c'est la source du droit très particulière où l'autorité est inférieure à la loi et d'influence indirecte. C'est toujours de manière indirecte quelle est la source du droit. La doctrine : «  l'opinons est enseigner par les professeurs de droit »+ enseignement des manuels. C'est l'ensemble de cette littérature qui la constitue. CARBONNIER : Juriste du 20 es siècle : Réforme du divorce 70' Le droit Français prend racine dans l'antiquité romaine : Invention de l'écriture 300 av .JC- 1476 : invasion barbare chute de l'empire romain Moyen âge (1476) fin 15ème. Avec la découverte des Am 1492. Epoque moderne : de la renaissance jusqu'à la révolution Française avec prise de la bastille 14 juillet 1789. Epoque contemporaine 1789 - Ajd. Rome berceau des droits occidentaux. Fondation en 1753Av-JC par REMUS et ROMULUS narré par TACITE. « Lex » = Loi =texte à l'origine qui écrit de manière uni latérale. En réalité la loi telle que l'on la connait. TITRE I : LES ORIGINES ROMAINES (VIe s. av. J.-C. - VIe s. ap. J.-C.) CHAPITRE 1 : LA REPUBLIQUE (509 av. J.-C - 27 av. J.-C.) Changement de régime : 509AV-JC : de la royauté à la république : mvt révolutionnaire populaire. Gd historien : Tite-live. Section 1 Les lois r&eac...
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« CARBONNIER : Juriste du 20 es siècle : Réforme du divorce 70’ Le droit Français prend racine dans l’antiquité romaine : · Invention de l’écriture 300 av .JC- 1476 : invasion barbare chute de l’empire romain · Moyen âge (1476) fin 15ème .

Avec la découverte des Am 1492. · Epoque moderne : de la renaissance jusqu’à la révolution Française avec prise de la bastille 14 juillet 1789. · Epoque contemporaine 1789 – Ajd .

Rome berceau des droits occidentaux.

Fondation en 1753Av-JC par REMUS et ROMULUS narré par TACITE. « Lex » = Loi =texte à l’origine qui écrit de manière uni latérale.

En réalité la loi telle que l’on la connait. TITRE I : LES ORIGINES ROMAINES (VIe s.

av.

J.-C.

- VIe s.

ap.

J.-C.) CHAPITRE 1   : LA REPUBLIQUE (509 av. J.­C ­ 27 av. J.­C.) Changement de régime : 509AV-JC : de la royauté à la république : mvt révolutionnaire populaire.

Gd historien : Tite-live. Section 1 Les lois républicaines I) La loi des 12 tables (451-450 av.J.C) C’est l’une des premières lois votées c’est le fruit d’un mvt révolutionnaire contre l’aristocratie romaine.

La Rome antique était divisée entre la plèbe : le peuple et les patriciens qui ont la plupart des richesses.

Très vite la Plèbe va demander plus de pouvoir. 494 : Première révolution de la plèbe, son représentant : le tribun : magistrat chargé de défendre les droits civiles : la plèbe demande une loi garantissant ces droits et libertés. 495-451 : Rédaction d’une loi. Tout le droit n’était pas écrit : source d’insécurité juridique.

Le pouvoir arbitraire prend des décisions en dehors des lois pour opprimé la plèbe.. »

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