INTRO HISTOIRE DU DROIT

Introduction historique au droit :   Flaubert, 19e, dictionnaire des idées reçues : « Le droit, on ne sait pas ce que c'est » et pourtant le D existe aussitôt qu'une société existe, aussi petite ou pas organisée soit-elle. Dès notre plus jeune age, on a conscience qu'il y a des choses qu'on a le droit ou pas. Idée qu'on ne doit pas transgresser certaines choses, idée supérieur où tous les membres du groupe doit se soumettre. Qd une règle est transgressée, on attends dire 'c'est pas juste' or cette idée, d'équité, égalité fut rompu, justice brisée. Cette équité doit être rétablie par une sanction.   Qu'est ce que le droit ? Définir le droit, est difficile. Depuis que le droit est un objet de reflexion, depuis l'époque de la républicas romaine (VI av JC), les tentatives de déf se st multipliés, ces tentatives se sont revélés, innexactes, partielles, voire réductrices. Pour les romains, par exemple, le droit c'est l'art du bon et du juste. Autrement dit, pour ces romains (premier à avoir théorisé le droit), c'est l'idéalisme qui remporte dans la definition du droit. Le droit est un instument au service d'un idéal de justice et d'équité. En revanche, ils laissent de coté dans leur définition du droit, aussi bien sa nature, que ses caractéristiques. Ojd, il n'y a plus de place pour l'idéalisme. Certains considèrent le droit comme l'expression de la volonté du législateur ou plus largement encore comme la volonté du juge, voire de la doctrine. Pour ces auteurs, le droit se confond avec ses sources. Pour d'autres, le droit traduirait des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales. Autrement dit, pour ces auteurs, le droit est le pdt d'un mileu, d'une communauté. D'autres enfin, insistent dans leur definition du droit sur le caractère obligatoire, propre à la règle de droit. C'est le caractère contraignant qui donne au droit son caractère.   Aucune de ses approches n'est totalement juste, ni totalement fausse. Chacune met seulement l'accent sur un des aspects de la RDD. En rté, la nature du droit est bcp plus complexe (pas reductrice), pour le saisir, il faut l'aborder par des voies diverses.   L'approche historique enseigne aux juristes, l'expérience. Cette approche, retrace la naissance, et le développement des solutions juridiques. Elle contribut à resituer, replacer les solutions juridiques dans un cadre plus générales, en les mettant en rapport avec l'évolution de la société et plus largement, l'évolution de la civilisation. Autrement dit, elle permet d'échapper à une vision technique du droit. Elle permet de relativiser la durée des RDD en comprenant que ses règles vont par le temps évoluer.   → L'élaboration du droit   CHAPITRE 1 : DROIT DU PROCHE ORIENT  CHAPITRE 2 : INFLUENCE DE ROME (8e av JC à 5e s ap JC) CAPITALE POUR NOTRE ERE CHAPITRE 3 : ELABORAT° DU DROIT (5e – 10e s) produisant une identité juridique originale CHAPITRE 5 : RENAISSANCE DE L'ETAT (10e-15e s) affirmation de D propres, composés pcplmt d'une multitude de coutumes. CHAPITRE 6 : SS EGIDE D'UNE MONARCHIE ABSOLU, FONDEMENT ORDRE JURIDIQUE SPECIFIQUE FRANCAIS (16-17e s) inspi à l'indep et à la reduction du pluralisme juridique, emergence d'une tradition nationale qui sera recueillie lors du siècle suivant, la codificat°   CHAPITRE 1 : DROIT DU PROCHE ORIENT   Pour ls romains, là où il y a société, il y a droit.  « Ubis societas, ibi ius » Cette adage latin, exprime une volonté incontestée, 'toute société implique l'existence du droit'. Sous une forme rudimentaire, le droit est vraisemblablement aussi ancien que l'humanité. Même dans les sociétés les plus archaiques, chaque groupe social, chaque famille, chaque clan, possède ses traditions, ces usages, dont l'autorité repose sur une pratique ancienne, usages dont les membres de ce groupe donne un caractère obligatoire. Les sociétés préhistoriques ont du connaître cette forme de droit. Mais il faut attendre l'apparition de l'écriture (env 3000 ans av notre ere), pour que le droit puisse évoluer, se transformer et laisser des traces dans notre existence. Avec l'invention de l'écriture, apparut en Mésopotamie, l'homme entre dans l'histoire et le juriste peut alr s'appuyer sur des temoignages directs. Au proche orient, il y a les droits cunéiformes et le droit hébramique. Par delà leurs différences, ces droits présentent d'importantes ressemblances. Ces droits régissent des sociétés séculiaires, mais ce sont des règles voulues, ou révélées par la divinité.   Section 1 : Les droits cunéiformes :   Les mésopotamiens ignoraient l'alphabet, pour écrire, ils se servaient de signes gravés dans des tablettes en argile au moyen de clous (coins). Cette écriture a été déchiffrée très tardivement au 19e s. Elle est une langue d'unité pour le droit pour une période qui couvre trois millénaires et un espace géo qui couvre l'ensemble de la mésopotamie. Le droit de ces sociétés mésopotamiennes se caractérisent par son empirisme et sa forme religieuse.   Un droit empirique :   La documentation provient d'actes rédigés sur des tablettes d'argile (textes legislatifs rassemblés dans des codes et ordonnés ds des édits royaux). Dans les droits cunéiformes, la doctrine ne joue aucun rôle, la pcple source est la coutume orale. La coutume est une accumulation de cas particuliers d'où se dégage avec le temps, qlqs principes directeurs, qui vont s'affermir mais sans jamais être consacrer comme une règle absolue. Pas de pcp généraux. Dans ces législations, il n'y a pas de principes généraux, pas de théories. Par exemple, dans les législations cunéiformes, on ne définit pas le vol mais on va cerner le voleur (ex : contrat, successions, mariages). Les lois cunéiformes se présentent sous une forme casuistique, signifie que ce sont des solutions fixées pour un cas d'espèce. C'est particulierement visible dans les dispositions pénales, contenues dans les codes babyloniens. Par exemple, dans le code de lipit-istar (2000ans av notre ère). Il traite plusieurs dispo pénales, comme le vol avec effractions, la violation de domicile, ou la diffamation. Pour ces cas, la peine prévue, est une composition pécunière. Les normes formulées dans ces lois, répondent toutes à des exigences qu'imposent la vie en société, en famille, ou encore les contraintes économiques afin de préserver la vie en communauté. Elles fixent la place de chacun dans le groupe, ordonne la hierarchie, énonce les droits et les devoirs. Ces lois ont donc avant tout, un caractère très pratique, concrèt. Ces droits cunéiformes ne sont pas seulement imprégniés par la pratique. Ce sont aussi des droits fortement marqués par la religions.   Un droit religieux :   Les droits cunéiformes sont fortement imprégniés par la religion. Le droit mésopotamien, par exemple, est un droit qui se présente comme un droit « donné par Dieu », c'est un droit révélé. Ce droit mésopotamien est composé de règles régissant une société séculiaire mais ces règles ont été voulu ou donné par la divinité. Le droit mésopotamien invoque le patronage des dieux, de la divinité mais ce n'est pas un droit religieux. Dans ce droit, les prêtres, et les temples sont bien mentionnés mais ce droit ne fait que préciser le statut et éventuellement le privilège de ces prêtres, autrement dit, rien dans les lois mésopotamiennes ne règlent la pratique religieuse, les croyances ou les rites. Ce droit est donc fait pour des hommes qui ont une religion mais cette religion reste en dehors du droit. Ce droit est donc laique mais d'origine divine. L'origine divine de ce droit est particulierement visible dans le code d'Hammurabi (roi de babylone). Ce code reprend des édits et ces prédecesseurs. On trouve des dispositions qui concernent la famille, les contrats, les successions, la justice, la condition des personnes … Dans ce code, le roi Hammurabi, se proclame le roi du droit. Ce droit y est présenté comme l'objet d'une révélation. Au sommet de cette pierre, il y a une sculture qui représente le roi Hammurabi debout, qui se tient en face d'une divinité (soleil et la justice). La divinité est installée sur un trône (symbole d'autorité) et tend au roi un roseau càd l'instrument qui sert à écrire sur les tablettes. Ce que montre cette image est que cette divinité dicte au roi, le code. Ce droit donné par Dieu est donc un droit intangible. Donné par la divinité, il doit rester figé. Or le droit doit évoluer. A la fin du code, on trouve une disposition selon laquelle, sera voué aux dieux (maudis) celui qui oserait changer la loi. Ce code a duré environ jsq la destruction de Babylone (plus d'un siècle ½). Autre signe de l'influence religieuse est l'ordalie. (mdpreuve qui fait appel aux dieux, le plaideur va être soumis à une épreuve physique destiné à révéler la vérité : ex ordalie par la rivière). Dans ce système, l'administration de la preuve, dépends donc de la volonté divine.   Section 2 : le droit hébraique :   Comparé aux droits mésopotamiens, il occupe une place plus réduite. Ces hebreux, vivent dans une partie du sud de la mésopotamie. Ils sont organisés en tribue (contrairement aux cités-Etats des mésopotamiens) qui sont dirigés par des patriarches. Tout comme le droit mésopotamien, le droit hébraique se distingue par ses caractères religieux et empiriques.   Un droit religieux Les sources du droit hébraique, se trouvent dans la bible, et principalement dans les 5 premiers livres de l'Ancien testament : La genese, l'exode, l'évitique, les nombres, et le deutéronome. Ils forment un ens que la tradition juive nomme la Torah, la loi. Cette loi se présente comme un compilation de textes d'origine et de dates diverses, reconnus comme ayant une autorité dans la vie pratique. Le noyau primitif de cette législation, c'est le décalogue (dix commandements). Tjr sous la dictée de Dieu, Moise a écrit un autre code, le code de la nuance. Ce code, c'est une compilation de lois et de coutumes dans laquelle les prescriptions religieuses occupent une place importante. Dans le loi des hébreux, on trouve des prescriptions les plus diverses, par exemple, l'unicité de Dieu, les devoirs de son peuple envers lui, les dispositions d'ordre familial (honneur ton père et ta mère,...), des dispositions sociales (tu ne voleras point...), cette loi donnée par Dieu est immuable pcke elle est sainte, le juge est lié par cette loi. L'adaptation de la loi aux besoins supposent une certaine interprétation qui appartient aux juges ou à des prophètes.   Un droit empirique Il est fondé sur l'experience. Comme le droit mésopotamien, ne formule aucune règle abstraite. Soit il opère par casuistique (ex: qd un homme vole un boeuf, il donnera en compensation, cinq boeufs). Ce droit hibraique contient également des droits personnels qui émanent de la divinité tel que 'tu ne tueras point' … Le language du droit hibraique est un language concret. Un droit dans lequel, l'acte incriminé n'est jamais éloigné de l'auteur de cet acte.   La pcple caractéristique de ces droits du proche orient sont d'être des droits donnés par la divinité. Ils sont donc immuable. Ils se posent alors la question de l'adaptation de ses droits aux transformations de la société. Progressivement, des hommes, qu'ils soient juges ou jurisconsultes. Au travers de cet interprétation de cette RDD, se pose donc la question de la légitmité de cette règle. A-t-elle une autorité suffisante pcke elle a été posé par Dieu ?                                                                  CHAPITRE 2 : LA LECON DE ROME :   Dans l'histoire de l'humanité, Rome incarne une expérience unique à la fois dans le temps, et dans l'espace. Dans le temps, Rome est fondé, selon la légende, en 750 av notre ère. Abandonné nouveau né, au bord du Tibre, Romulus rassemble un peuple, crée une ville, crée un Sénat, crée une Assemblée populaire. Treize siècle plus tard, en 565 de notre ère, meurt à Constantinople, Justinien 1er. Rome est aussi une expérience unique dans l'espace. Au moment de sa fondation, Rome est une fédération de village. A l'époque de son extension maximale, au 2e siècle de notre ère, l'Empire romain couvre une surface énorme. Au cours de ces 14 siècles, Rome a connu de nbx régimes politiques au cours desquels le droit privée va connaître de nbx chang pour s'adapter à la société qu'il régit.   Section 1 : le cadre politique :   Au cours de son évolution, Rome va connaître toute une variété de régime politique passant de la cité aristocratique de ses débuts jsq devenir un Etat autocratique. –                    Royauté : dura de la fondation de la cité jsq 509 avt notre ère, en cette époque, une brusque révolution met un terme à cette monarchie et jette les bases à un nouveau gouvernement, une république. –                    République (pseudo en rté, pure aristocratie) : ce n'est pas une démocratie, dans son régime politique, l'Etat n'est pas confié au peuple mais à qlqs'un. Ce régime pô va se maintenir avec une certaine stabilité jsq'en 26 avt notre ère. –                    Régime impérial (Octave): En 27 de notre ère, à la République, se substut le gouvernement d'un seul : « Princeps ». Toute l'histoire de ce principa, est une évolution continue, vers l'absolutisme. Au troisième siècle de notre ère, une période d'anarchie militaire, met un terme au principa. –&n...