?Séance n°1 : TD Histoire av. 89 Exo 1°) La

« attachement aux privilèges et à la société divisée en 3.

Cependant, les tiers vont riposter et le roi va capituler le 25 juin. Mais l’assemblée s’est dotée d’une tâche ; élaborer une constitution.

Toutes ces interrogations conduisent à s’interroger sur la question de savoir : comment Mirabeau parvient-il à lier les préceptes politiques modernes avec les nécessités politiques qui s’imposent à l’assemblée nationale en 1789 ? I) La garantie des droits dans la communauté politique constitutionnellement assurée.

A) La détermination de la séparation des pouvoirs par les constituants B) La rénovation de la notion de la représentation par Mirabeau Exercice n°3 Lorsque Mirabeau énonce que 2 pouvoirs sont nécessaire à l’existence et aux fonctions du corps politique, il fait référence à Montesquieu qui reconnaît 3 formes de pouvoirs mais le pouvoirs judiciaire est neutre sole sa formulation.

Montesquieu fait la pomotion de la balance des pouvoirs en renconnaissant au titutlaire du poivoir exécutif une compétence en matière législative.

Il est un organe législatif partiel, il dispose du droit de véto et de dissolution.

En tant que pouvoir executif, il est le chef de l’administration qui doit mettre en œuvre la loi.

Il y a par ailleurs à sa disposition la force publique qui contraint les administrés à obéir à la loi.

Mirabeau fait ici une représentation de la société tel un corps qui vit un corps qui agit.

Le but de toyte société, revoie à l’article 2 de la DDHC « le but de ….

Conservation des droits naturels et imprescriptiibles … » ces droits sont la liberté, suretén, resistance à l’oppression, propriété.. »