le litige et la preuve

Chap3 Le litige et la preuve. I. Le litige. Un conflit ce transforme en litige, lorsque une personne qui estime que c'est droit sont violée, alors formule sont problème en terme juridique pour appuyer c'est prétentions. En cas de litige toute personnes dont le droit est contesté peuvent saisir la justice. II. La charge de la preuve. A) La règle de principe. En cas de litige devant la justice, 2 parties s'affrontent le demandeur et le défendeur. En principe le demandeur doit prouver l'acte juridique (ex : contrat) ou le fait juridique (ex : accident) qui l'invoque. Le défendeur peut le contredire en important la preuve du contraire, alors le juge applique le droit. A partir des preuves qui lui sont présenté par les partis. Un droit qui ne peut être prouvée n'existe pas. B) Le reversement de la charge de la preuve. On assiste par fois au renversement de la charge et de la preuve on parle alors de Présentation légale en faveur du demandeur. Il s'agit d'un régime de faveur justifiée par la difficulté voir l'impossibilité de produire cette preuve. Une présomption dite simple lorsque dans une situation le demandeur dispenser d'apporter la preuve de ses dire qui l'a comble aux défendeur de prouver le contraire (ex : enfant née pendant le mariage est présumer être celui de la mère, le père peut contester cette paternité en faisant un texte ADN) Une présomption dite irréfragable lorsque le demandeur est dispenser d'apporter la preuve de ses dires et que parallèlement le défendeur n'est pas autoriser à apporter la preuve du contraire (ex : droit de travaille en absence d'écrit, le contrat et alors en CDI) III. L'objet de la preuve en cas de litige (que faut t'il prouver ?). En recourant à la justice, les personnes doivent prouver qu'elles sont titulaires d'un droit qui a été voulu dans un acte juridique où