HISTOIRE DU DROIT: D'AGUESSEAU (Plan commentaire)

« On assiste à une évolution, l'apparition des « placita ».

Quand d'Aguesseau parle des assemblées de nobles et d'évêques, il y fait référence.

Les nobles étaient des comtes, les ecclésiastiques des évêques.

Il faut savoir que les comtes et évêques sont des fonctionnaires.

  Quand le roi rassemble les placita, ce n'est pas pour débattre de la loi mais uniquement pour la leur faire connaître.

Les rassemblements étaient rares.

  Le roi les appelle Etats généraux, parlements ou encore conciles de la nation.

Les parlements ne sont pas, contrairement à ce qu'affirme d'Aguesseau, des représentants de la nation.

Il démontre que les parlements actuels sont les descendants direct des assemblées du champ de mars en prétendant que le parlement actuels est issu des assemblées Francs du Ve, il affirme tout simplement que le parlement a plus de légitimité que le roi.

Théorie des classes : Les parlements forment un corps.

Il dit clairement au roi que ce dernier, même en tant que souverain absolu, devrait s'entourer de conseillers, a savoir, ceux qui prennent part à la justice : Les parlements.

  Pour légitimer son attaque, il se demande si le fait de s'entourer de conseillers diminue ou augmente le pouvoir royal.

D'aguesseau lance un message au roi, en disant que l'ensemble des rois de la seconde race ont admis à la délibération des lois, cad ont fourni une parcelle de l'autorité législative aux assemblées.

Tout cela pour finir sur une critique des remontrances.

  Selon d'Aguesseau, les rois de la troisième race vont évidemment suivre ce qu'avait tracé la deuxième race.

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