Louis IX interdit le duel judiciaire

« LES JURISTES ORLÉANAIS A L'ŒUVRE Pour mettre en œuvre la réforme de son administration, Louis IX en appelle de plus en plus aux juristes.

Ces légistes ne sont pas issus de l'université de Paris, à laquelle le pape a refusé une faculté de droit civil (droit romain).

Ce droit s'enseigne à Orléans et à Toulouse.

Si Gui de Foulquoy, le futur pape Clément IV, entré à son service et devenu son conseiller, a acquis sa' -· culture juridique dans le Midi, le roi, pour l'heure, privilégie les légistes orléanais.

Pierre de Fontaines, membre du Conseil royal et juriste célèbre, qui fera appel à sa pratique de bailli du Vermandois pour concilier droit romain et droit coutumier, y a fait ses classes.

Jacques de Révigny, maître réputé de l'université orléanaise de 1260 à 1280, se posera lui aussi en ferme partisan du pouvoir royal.

maîtres d'adopter ou non la réforme sur leurs terres .

Mais pour les féodaux, le duel judi­ ciaire .est ..

consubstantiel à la notion même de noblesse, et l'ordonnance de février 1261 est un coup magistral porté à leur pouvoir .

D'autant que , en plus de l'interdiction de la « bataille », les articles VIII et IX donnent aux justiciables de la justice seigneuriale le droit de faire appel auprès de la justice royale, des appels qui vont bien vite se multiplier.

Les grands, qui veulent conti­ nuer à être maîtres chez eux en matière de justice , ne man­ quent pas de manifester leur mécontentement .

Mais la ma­ chine royale est en marche .

Déjà, en 1259, l'affaire Enguer­ rand de Coucy a fait office de coup de semonce et leur a donné à réfléchir.

Ce fait divers exemplaire est autant l'illus­ tration de la nouvelle justice royale qui se met en place que de l'opposition féodale qui se manifeste.

Enguerrand de Coucy, persuadé de son « bon droit », a fait pendre trois jeunes aristocrates flamands qui s'étaient introduits sur ses terres de l 'abbaye de Saint­ Nicolas-au-Bois pour y chasser le lapin .

t.:abbé de Saint-Nico­ las, qui avait la garde des jeunes gens , et le connétable Gilles Lebrun, parent de l'un d'entre eux, ont fait appel au roi de cette sentence cruelle.

Louis IX a convoqué à sa Cour le seigneur de Coucy , qui a rejeté la procédure d'enquête et, bien sûr, réclamé le recours au duel judiciaire .

Le Capétien l 'a fait arrêter par les sergents royaux - et non par des cheva­ liers -et lui a refusé la « ba ­ taille ».

En revanche , il lui a accordé d'être accompagné d'un conseil et jugé par ses pairs, comme il est de coutu­ me pour un baron .

Il n' em­ pêche , son intention était bel et bien de condamner Coucy à une mort semblable à celle des jeunes gens : la pendai­ son .

Mais les barons , tous pe.u ou prou liés par lignage au prévenu, l' ont incité à la clé­ mence .

« Je châtierai mes barons ...

» Si Louis IX s'est laissé fléchir, Enguerrand de Coucy a néan­ moins été condamné à rache­ ter sa vie par une amende de dix mille livres ; ainsi qu 'à faire bâtir deux chapelles , où seront dites tous les jours des prières pour l'âme des jeunes Fla­ mands , et à donner à l' abbaye le bois où ils ont été pendus .

Enfin , toute haute justice à propos des bois et des viviers lui a été enlevée et il a dû pro­ mettre de passer trois ans en Terre sainte .

L'affaire a fait EDITI ONS ATLAS grand bruit chez les féodaux , que cette sentence a scandali­ sés.

La vive réaction de Jean de Thourotte , qui a parlé au nom de Coucy le montre .

Devant l'assemblé des barons, il a déclaré que le roi ferait aussi bien de les pendre tous .

Ses propos ont été rapportés à Louis IX , qui lui a fait cette mise au point : « Comment est-ce Jean ? Dites-vous que je fasse pendre mes barons ? Certainement je ne les ferai pas pendre ; mais je les châ­ tierai s'ils méfont.

» Le ton est donné .

La justice royale ne s'exerce plus diffé­ remment selon le rang des jus­ ticiable s.

Sous le règne de Louis IX , elle accomplit des progrès décisifs, prenant appui sur les procédures d'enquête et d'appel venues du droit romain via l'Église et l 'ensei­ gnement universitaire .

A la même époque, cette évolu ­ tion touche jusqu' au droit cou­ tumier féodal , qui prend forme écrite , mais non sans avoir été dépouillé au passage de ses «mauvaises coutumes ».

Une façon encore de faire recon­ naître la supériorité de la « coutume du royaume » sur celle des fiefs et des princi­ pautés féodales .

La loi du roi fait résolument s on chemin .. »