Saint Louis : une justice pour tous

« Des enquêteurs royaux, dé­ pêchés aux quatre coins du royaume, sont chargés d'in­ ventorier les abus et les injus­ tices commis .

Le comporte­ ment des seigneurs-juges est loin d'être toujours impartial et les décisions sont souvent prises en fonction du montant des pots-de-vin.

Le roi n'hési­ te pas à punir sévèrement ceux qui se sont montrés in­ justes envers le peuple.

Pour protéger les faibles, Louis IX souhaite harmoniser les diffé­ rents pouvoirs et soumettre tous les Français à une loi commune.

Désormais, la jus­ tice sera rendue par des agents royaux nommés par le souverain.

Les ordonnances de 1254 et 1256 édictent les devoirs des officiers afin d'éviter les exactions, la cor­ ruption et tout profit local.

Baillis et sénéchaux ont l'ordre de refuser tout cadeau de la part des justiciables et sont étroitement surveillés.

L'ordonnance de 1261 prohi­ be les "batailles" - guerres privées entre seigneurs - alors que l'Église a déjà pros­ crit l'ordali~, le jugement de Dieu, de ses propres cours et leur substitue la preuve par témoin.

Le recours à l'enquête est de plus en plus fréquent.

Le roi reçoit les plaignants L'usage de l'appel d'un juge inférieur à un juge supérieur LES CONSEILS DE SAINT LOUIS À SON FILS "S'il advient que tu deviennes roi, prends soin d'avoir les qualités qui conviennent à un roi ; c'est-à-dire que tu sois juste, que, quoi qu'il arrive, tu ne t'écartes pas de la justice ...

Soutiens de préférence le pauvre contre le riche jusqu'à ce que tu saches la vérité ; et quand tu la connaîtras, fais justice ...

Si tu apprends que tu possèdes quelque chose à tort, rends la tout de suite, quelque grande que soit cette chose, terre, deniers ou autre bien ...

Si tu n'en peux savoir la vérité, arrive à telle solution, en prenant conseil de tes prud'hommes, que ton âme et celles de tes ancêtres soient au repos ...

" (ci-dessous, tableau de G.

Rouget) est progressivement intro­ duit.

Une cour d'appel, ouver­ te à tous, est créée.

Mais Louis IX se considère comme le responsable suprême de la justice en son royaume.

Ses sujets s'adressent donc cou­ ramment au roi pour faire re­ dresser un tort ou réformer une sentence.

Lors des "plaids de la porte", les gen­ tilshommes de la suite du roi écoutent les plaignants à l'en­ trée du palais puis viennent rendre compte à leur maître .

Assis au pied de son lit, Saint Louis convoque les parties et propose un arrangement.

En été, le roi s'installe dans le jardin du palais de la Cité .

li fait étaler un tapis sur lequel il s'asseoit avec ses conseils dont il ne se sépare jamais .

Mais le plus souvent, c'est au bois de Vincennes que Saint Louis aime à donner audien­ ce, le dos appuyé contre un chêne .

li y reçoit les plaideurs de toutes conditions, hum­ bles paysans, artisans des villes ou nobles guerriers.

Aux uns comme aux autres, il ac­ corde toute son attention et toute sa mansuétude.. »