Vers une « Déclaration des droits de l'homme et du citoyen »

« rency, qui, le 1er août, pronon­ ce le discours le plus convain· cant : « L'objet de toute Cons· titution politique, comme de toute union sociale, ne peut être que la conservation des droits de l'homme et du ci· toyen.

Les représentants du peuple se doivent donc à eux· mêmes, pour guider leur mar­ che, ils doivent à leurs com· mettants qui ont eu à connaî· tre et à juger leurs motifs, à leurs successeurs qui ont à jouir de leur ouvrage et à le perfectionner, aux autres peu­ ples qui peuvent apprécier et mettre à profit leur exemple, ils doivent enfin, sous tous les rapports, donner à leur patrie, comme préliminaire indispen· sable de la Constitution, une Déclaration des droits de l'nomme et du citoyen.

» Discussion et compromis Au lendemain des événe­ ments du 4 août et de la ratifi· cation de l'abolition des privi· lèges, les élus de la Nation se mettent d'accord, avant même d'entreprendre la rédaction de la Constitution, pour en affir· mer les principes fondamen· taux dans une Déclaration des droits de l'nomme et du citoyen.

Le 13 août, un Comité des cinq est · chargé d'examiner une trentaine de projets.

Le 17, le résultat est déclaré décevant - y compris par celui qui le présente, Mirabeau ! A la suite d'une obscure ma· nœuvre des conservateurs, un projet assez anodin concocté par le sixième bureau de l'As· semblée sert de support à la discussion.

On ne le retrouve guère dans le texte définitif, qui s'élabore entre le 20 et le 26 août, date de son adoption.

Certes, les modérés sont par· venus à faire entendre leur voix dans nombre d'articles, les trois premiers notamment, et le résultat final est le fruit d'un compromis.

Mais, bien que le projet de Sieyès n'ait pas été agréé dans sa forme, c'est son esprit qui s'impose.

La Déclaration des droits de l'nomme et du citoyen, indissolublement liée à la Constitution, légitime et assu­ re la souveraineté totale que vient de conquérir le peuple.

Ce faisant, elle sonne le glas de la monarchie traditionnelle, érige en loi les principes de la philosophie des Lumières, que Louis XVI a toujours dénon· cés.

Et, le 5 octobre, le monar­ que n'aura pas d'autre choix PLUS AUDACIEUSE QUE LE MODÈLE AMÉRICAIN La Fayette, héros de la guerre d'Indépendance américaine, est le premier à présenter un projet de Déclaration des droits de l'homme.

La Déclaration d'indépendance américaine de 1776 et les Constitutions dont se sont depuis lors dotés les États d'outre· Atlantique inspirent largement le texte français.

Néanmoins, l'abbé Sieyès et d'autres députés avec lui ne sont pas partisans d'une Déclaration de ce type.

Selon eux, les Américains ont sauvegardé une image ancienne du pouvoir et de ses limitations, inadaptée pour un « peuple qui rentre dans sa souveraineté complète ».

«Une Déclaration des droits doit changer totalement d'esprit et de nature ; elle cesse d'être une concession, une transaction », souligne Sieyès.

« Vous avez adopté le parti de la Déclaration des droits parce que vos cahiers vous imposent le devoir de le faire, et vos cahiers vous en ont parlé parce que la France a eu pour exemple l'Amérique.

Mais que l'on ne dise pas pour cela que notre Déclaration doit être semblable », rappelle le 18 août à l'Assemblée le député Rabaut Saint-Étienne.

Celui-ci est partisan d'un texte plus audacieux, tout comme Sieyès qui milite pour un projet -dont la version définitive sera proche -définissant les principes de la meilleure Constitution politique, fondant le règne de l'ordre nouveau sur les ruines de l'Ancien Régime.

que de l'accepter, avec les pre· miers articles de la Constitution qui l'accompagnent.. »