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histoire du droit

Publié le 21/03/2017

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Histoire du droit TD 3 11/10/2016 Phrase d’accroche : (citation) «  La passion de l’égalité, n’a pas borné ces prétention à pénétrer dans les rangs jusque-là réservé à la naissance, elle a voulu le pouvoir de ce marqué au-delà » Ainsi s’exprime pierre louis Roederer dans son ouvrage intituler «  l’esprit de la révolution 1789 ». Il souhaité par la marqué les ressorts qui ont contribué au déploiement de l’œuvre révolutionnaire. Problématique : quelle est le fondement intellectuel de la révolution ? Annonce du plan : celons Roederer l’origine intellectuel de la révolution est l’attraits des français pour le principe d’égalité (I) cette passion excessive de l’égalité doit pourtant être habilement encadré pour coexisté avec la liberté et stabilisé le régime politique (II). I/ L’égalité, fondement intellectuel de la Révolution Française L’influence de l’Elite intellectuelle sur le déclenchement de la révolution La révolution des mœurs La prise de conscience de la classe mitoyenne L’hégémonie (principe qui domine) du principe d’égalité sur l’esprit de la révolution la dépendance des principes de liberté, d’E...
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« Répondre à ces deux questions : 1) quelle a été le rôle des tribunaux d’appel pendant la rédaction du code civil ? 2) quelle ont était les observations du tribunal de cassation au premier projet du code civil ? Notion à apprendre pour le galop d’essai : Tribunal de cassation : (tribunal qui casse les arrêts) Ces compétences sont : Référé législatif : Quand est-ce qu’il a été créé ? Les observations du tribunal pendant la préparation du code civil ? Les tribunaux d’appel : réforme judiciaire de 1800 ? Le référé législatif ? Le rôle des tribunaux d’appel ? (Quand on présente un auteur on site son nom complet) Portalis : Montesquieu : Cambacérès : Jean batiste Proudhon : François Jaubert : Jacques Josef Gara maya : Catherine II : Henri François D’Aguesseau (chancelier) : Interrogation définition précise ! Fiche 3 légiféré La Tradition ou La raison. »

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