« La souveraineté populaire »

« Ainsi, la souveraineté populaire se définit par le consentement du peuple à se conférer une part de souveraineté.

Seulement le titulaire de la souveraineté peut êtredifférent. II.

Le titulaire de la souveraineté populaire Le peuple en tant que titulaire de la souveraineté populaire est une idéologie des Philosophes des Lumières en terme réaliste.

Ainsi, le peuple est par définition uneconstruction intellectuelle (A), de plus on a pu constater un conflit entre la souveraineté populaire, soit du peuple et la souveraine nationale, soit de la nation (B). A.

Le peuple en tant que structure intellectuelle Le peuple existait déjà au temps de la république romaine (avec le sigle SPQR).

En France, on parlait aussi de peuple mais au pluriel.

Le roi de France s'adressait àses peuples.

Mais à partir du XVIII° siècle, on commence à utiliser la notion du peuple différemment : c'est une réalité plutôt sociologique.

Le peuple même commeréalité est une construction intellectuelle.

Le peuple est un siège du pouvoir, de souveraineté.

Seulement qui est réellement le peuple ?C'est la population, c'est-à-dire toute personne qui réside sur le territoire.

La tendance des Lumières et qui persiste après la révolution française dit que le peuple estl'incarnation actuelle de la nation.

Dans ce peuple, on retranchait tout ce qui divisait.

On faisait une espèce d'unité fondamentale.

On construit une sorte de bloc où cepeuple est par essence libre.Une partie du peuple ne peut pas usurper le pouvoir car c'est lui qui appartient au peuple tout entier.

Dans la constitution de 1793, on a définit les peuples à lamanière oisiste : le peuple souverain est l'universalité des citoyens français.

Cette théorie va fonctionner pratiquement jusqu'à la seconde guerre mondiale.

Le peupleest considéré comme homogène.Une deuxième conception apparaît après la première guerre mondiale.

Sous l'influence des doctrines socialistes et de Marx, on parle de peuples vrais, réels.

Le peuplecommence à prendre la dimension du prolétariat. B.

Une opposition conflictuelle entre la souveraineté nationale et la souveraineté populaire L'influence de la sociologie qui commence à situer l'individu socialement est une seconde distinction que le peut soumettre.

Le peuple est essentiellement différencié.Le peuple est finalement la loi.

On construit un mythe à nouveau de l'unité organique du peuple.Si on a à choisir entre la souveraineté nationale et la populaire, certains auteurs socialistes, notamment Capitant, défendaient la doctrine démocratique.Pour Capitant, la souveraineté est véritablement populaire et ce qui s'en suit est la démocratie directe.

Dans cette doctrine, chaque membre détient une petite partiellede la souveraineté et ensemble, nous sommes le souverain.

On peut faire au moins la démocratie semi directe où le peuple contrôle les représentants.

On a eu peur dupeuple à l'époque et on a donc abandonné ce principe.L'article 3-1 postule que la souveraineté appartient au peuple.

La formule date de la IV° république a été reprise dans la cinquième.Il y avait les partisans de la souveraineté nationale (de droite) et la souveraineté populaire (de gauche).

Ce conflit pose deux conceptions opposées.

Et on ne peut pasinterpréter l'article 3 en tant que confusion et connerie constitutionnelle.

Il faut l'interpréter raisonnablement.

On pourrait le comprendre de manière négative, c'est-à-dire au moins que le titulaire du pouvoir n'a pas le pouvoir propre, il leur vient du peuple.

Les représentants, d'un autre côté, ne sont pas les seuls représentants.

Lasouveraineté du peuple lui vient de la constitution, c'est-à-dire de ce que le peuple faisait en dehors de la constitution.

Le peuple peut lui-même commettre des actesinconstitutionnels. Ainsi selon une idéologie des Lumières le titulaire de la souveraineté est davantage populaire, le peuple est la représentation de la société actuelle c'est donc uneconstruction intellectuelle de la société.. »