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Le droit a-t-il pour fin d'abolir la violence ?

Publié le 29/10/2005

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Il y a des faits ; des faits naturels, par exemple la production d'une éclipse ; des faits historiques ou sociaux, par exemple le sacre de Napoléon. Parmi les faits sociaux figurent notamment de nombreux cas de violence : telle personne a été agressée par telle autre. On peut considérer qu'un tel fait n'est pas « normal », cad ne devrait pas avoir lieu. Une norme, c'est un idéal porteur de l'exigence que les faits s'y conforment. Par exemple, il y a des normes de sécurité en matière d'installation électrique : il est exigé de la mise en place des fils qu'elle se conforme à un certain type de disposition antérieurement défini. Le droit se présente comme une série d'énoncés normatifs : précisément parce qu'un certain nombre de comportements observés ou possibles dans le cadre d'une société donnée ne sont pas acceptables, on a imaginé de normer les comportements par des règles de droit, ou règles juridiques (du latin « jus », le droit), qui instituent des devoirs en prononçant l'interdiction de certains comportements, ou l'obligation d'en adopter d'autres ; dans certains cas, on peut juger utile de préciser que certains comportements sont permis, mais il est moins indispensable de le faire, car il suffirait de poser en principe que tout ce qui n'est pas interdit est permis. Ainsi les systèmes juridiques se construisent sur la base d'un refus du fait brut, et notamment de la violence entre les particuliers, ou entre les groupes.
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« avant tout par le « chacun pour soi ».En réalité, deux représentations de la société sont en concurrence.

Hobbes est politiquement absolutiste, mais saconception individualiste de la société sera reprise par les libéraux, Smith par exemple, pour qui l'organisationjuridique doit tendre à limiter son rôle à assumer la sécurité des particuliers, à l'intérieur grâce à la justice et lapolice, contre les périls extérieurs grâce à l'armée, en laissant les individus libres pour le reste, notamment dans ledomaine de l'activité économique.A cette représentation s'oppose une représentation organiciste, qui doit dans la société une réalité comparable à uncorps vivant ; dans un organisme, chaque organe accomplit une fonction par laquelle, il contribue à la vie du tout,et la santé du tout est une fonction par laquelle il contribue à la vie du tout, et la santé du tout est une conditionnécessaire à la santé de chaque organe : il y a donc antériorité du tout sur les parties, et solidarité des partiesentre elles.

Si l'on adopte une telle représentation, on aura obligatoirement du rôle du droit une vision plusambitieuse : le droit n'a pas seulement pour vocation de permettre aux particuliers d'assurer leur sécurité, il doitorganiser l'activité collective.

Une société peut être comparée aussi à une équipe, s'organisant dans la recherched'un objectif commun, et qui ne procède pas par simple addition d'ambitions individuelles.On trouvera donc tout un éventail de doctrines, concernant la question de la finalité ou de l'utilité du droit.Pour Hobbes, le but est la sécurité des individus, le moyen la transmission de tout le pouvoir à l'autorité politique, àlaquelle il revient d'assigner aux individus des devoirs, à commencer par celui d'obéir en tous points à la volonté del'autorité politique.Le libéralisme politique (Locke) privilégie également la sécurité individuelle, mais tient à éviter de remplacer la peurdu bandit par celle du gendarme, et donc estime que les particuliers doivent être protégés par une législationadaptée, qui leur reconnaissance des droits, y compris contre l'Etat lui-même.Le libéralisme économique inspiré de Smith est surtout désireux d'éviter que l'action législatrice ou réglementaires'étende au domaine économique, qu'il s'agisse de production ou de commerce.

Il admet que la violence doit êtreempêchée par l'action contre la délinquance et la criminalité, mais ne juge pas des rapports de force économiquesqu'ils constituent une véritable violence, et croit de toute façon que l'enrichissement des sociétés sera l'effet de laconcurrence entre les égoïsmes, non la conséquence d'une décision volontaire traduite par des lois, jugées d'avanceéconomiquement inefficaces et même nuisibles.A l'opposé; les courants de pensée organicistes entendent voir le législateur intervenir au nom du bien commun,pour orienter l'action collective, notamment dans le domaine économique (qu'on pense à la planification, à lanationalisation des instruments de production).

Ils jugent qu'il est dans son rôle s'il œuvre à modifier volontairementcertains aspects de la réalité sociale, par exemple, pour communistes ou socialistes, une inégalité qui n'est pastoujours l'effet d'une différence dans les métiers, au moyen d'une politique sociale.Hobbes a donc raison de faire de l'objectif de la sécurité un objectif essentiel, et le libéralisme politique d'ajouterque l'oppression politique ne doit pas remplacer la guerre de tous contre tous.

Pour le reste, en fonction de lareprésentation individualiste ou organiciste qu'on se fait de ce qu'est une société, on estimera qu'il faut légiférer lemoins possible, ou légiférer ambitieusement. C'est précisément parce que Hobbes considère l'hypothétique état de nature comme un état où les plus fortspourraient s'attribuer tous les droits, qu'il prône l'artifice suivant : que chacun cède le droit qu'il a sur touteschoses.

SI chacun en fait autant, alors le « COMMONWEALTH » ou l'Etat peut naître : il résulte de la cession dupouvoir et de la force des individus « à un seul homme, ou à une assemblée, qui puisse réduire toutes leursvolontés, par la règle de la majorité en une seule volonté ».

« La multitude ainsi unie en une seule personne est, ditHobbes, appelée une République, en latin Civitas.

Telle est la génération de ce grand Léviathan, ou plutôt pour enparler avec plus de révérence, de ce dieu mortel auquel nous devons, sous le Dieu immortel, notre paix et notreprotection.

» Ainsi, pour Hobbes, le « Léviathan » est le maître absolu et le fondement de son droit est la force quilui est reconnue. 2) Le droit comme expression de la force et de la violence Cette interprétation est mise en avant par Rousseau : « je vois des peuples infortunés gémissant sous un joug defer, le genre humain écrasé par une poignée d'oppresseurs, une foule affamée, accablée de peine et de faim, dont leriche boit en paix le sang et les larmes, et partout le fort armé contre le faible du redoutable pouvoir des lois.

» («Fragment sur l'état de guerre »).Le fort, ici, c'est en particulier le riche.

Dans la seconde partie du « Discours sur l'origine de l'inégalité », Rousseautente de montrer comment a pu se produire l'appropriation de ce qui tout d'abord n'est à personne : « le premier quiayant enclos un terrain s'avisa de dire : Ceci est à moi, et trouva des gens assez simples pour le croire, fut le vraifondateur de la société civile ».

Une telle appropriation, qui n'est qu'un coup de force, s'expose au nouveau coup deforce de celui qui, tenté, voudrait à son tour s'emparer du bien ; l'auteur de l'appropriation doit donc trouver lemoyen de conserver sa propriété en se la faisant garantir par un titre, respecté par les autres hommes ; il désire lastructuration de la vie sociale : « telle fut ou dut être l'origine de la société et des lois, qui donnèrent de nouvellesentraves au faible et de nouvelles forces au riche, détruisirent sans retour la liberté naturelle, fixèrent pour jamais laloi de la propriété et de l'inégalité, d'une adroite usurpation firent un droit irrévocable, et pour le profit de quelquesambitieux, assujettirent désormais tout le genre humain au travail, à la servitude et à la misère ».Une perspective comparable se retrouve dans le marxisme, qui explique par des évolutions économiques lesévolutions sociales, politiques et idéologiques.

A un certain type d'organisation de l'activité économique correspondun certain type de division de la société en classes sociales, aux intérêts opposés.

La « lutte des classes » estdirectement responsable des événements politiques, par exemple l'arrivée au pouvoir de telle ou telle force politiquequi va légiférer, au profit des groupes sociaux dont elle représente les intérêts.

Le droit en vigueur à un momentdonné se présenterait donc toujours comme un droit partial, favorable aux groupes sociaux par lesquels,. »

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