356 résultats pour "tribunaux"
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ENCYCLOPEDIE: Révolution française
13 - Le roi et sa famille sont enfermes au Temple. 16 - Carmee prussienne entre en France. 19 -La Fayette passe aux Prussiens. 21- Mise en action de la guillotine. 22 - Des paysans vendeens s'emparent de Chatillon-sur-Sevre en criant a Vive le roi ! ; c'est le debut de la terrible Guerre de Vendee. Septembre 2-5 -a Massacres de septembre a : 1 400 prisonniers sont toes a Paris. 4 - L'Assemblee proclame la « haine eternelle a la royaute a. 20 - Bataille victorieuse a Valmy. LA CONV...
- victor hugo napoléon le petit
- Droit privé 1er Semestre L1
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ENCYCLOPEDIE: Nuremberg (procès de)
• Afin d'assurer la marche de l'économie allemande, les services de Fritz SniiCkel ont réquisi tionné quelque huit millions de travailleurs . Considérés comme de véritables esclaves, ces hommes et ces femmes ont été employés dans les mines, les usines ou les exploitations agricoles du Reich . le tribunal s'attarde aussi sur ces quatre millions de prisonniers de guerre que l'Allemagne , malgré les conventions internationales , a utilisé ~ des travaux de dé...
- Institutions européennes
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La déontologie médicale
LE CODE DE DiONTOLOCilE MiDICALE LA SPÉCIFICITÉ DU CODE • Le code de déontologie médicale est un ensemble de règles écrites régissant la totalité de la profession médicale. • Il est évolutif, étant révis é périodiquement en fonction des avancées scientifiq ues, de l'évolution de la législation, des changements intervenus au sein de la société et de la prise de conscience de nouveaux enjeux comme ceux relatifs à la bioéthique -les transplantations d'organ...