6 résultats pour "1396"

• PHILIPPE LE BON, duc de Bourgogne (1396-1467) Né à Dijon du mariage de Jean sans Peur et de Marguerite de Bavière, il gouverne la Flandre et l'Artois quand la mort de son père le fait duc de Bourgogne.

• PHILIPPE LE BON, duc de Bourgogne (1396-1467) Né à Dijon du mariage de Jean sans Peur et de Marguerite de Bavière, il gouverne la Flandre et l'Artois quand la mort de son père le fait duc de Bourgogne.

• Philippe III le Bon par Jean Richard Professeur à la Faculté des Lettres et Sciences humaines, Dijon Philippe le Bon était né à Dijon, le 31 juillet 1396, du mariage de Jean sans Peur et de Marguerite de Bavière.

  par Jean Richard Professeur à la Faculté des Lettres et Sciences humaines, Dijon

• Article 1396 du Code général dès impôts: commentaire

  Exonerations per- manentes : Les pro- phet& publiques affectees a un service public et d'uti- lite generale sont exone- rees lorsqu'elles sont non productives de revenus. Mais, les prophet& pu- bliques non baties ne benecient que dune exo- neration partielle lors- qu'elles sont situees sur le territoire dune collec- tivite locale autre que celle qui en est proprietaire. Les prophet& non babes classees dans les 1",2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 8' et 9e ca- tegories definies a ''ar- ticle 18 de 'Instruction...

• Article 1396, alinéas 1 et 2 du Code civil : commentaire

  que le montant de cette donation reste le merne. Conditions d'oppo- sabilite : La modification ne peut jouer vis-a-vis des tiers que si elle est inscrite a la suite du contrat de manage d'origine et re- proddrte dans toutes les copies qui en sont faites. A Mart, le tiers conceme pourrait agir comme si aucun changement n'etait intervenu. La transcription est toutefois de la res- ponsabilite du notaire. Les epoux qui auraient fait les frais d'un oubli de sa part pourraient se retoumer contre lui e...

• Le changement de régime matrimonial

  dénonc és. Ce principe d’immutabilit é du r égime matrimonial a ainsi v écu plus de 150ans   jusqu’ à ce que la  loi du 13 juillet 1965 , par une innovation remarquable, l’ait   assoupli en introduisant la  mutabilit é judicaire contr ôlée   à l’art 1397 code   civ.                                  En effet, il ne s’agit plus de prohiber le changement   de r égime matrimonial mais de refuser la souverainet é des  époux en cette   mati ère.  La prohibition n’a plus que pour signification l’i...