9 résultats pour "312"
- « Par ce signe, tu vaincras. » CONSTANTIN, en 312. Commentez.
- FTIMP031 POLOGNE Superficie : 312 683 km2 Point culminant : Mont Rysy 2 499 m Les trois quarts du territoire polonais se situent en-dessous de 200 m d'altitude.
- DTIMP031 POLEN Oberfläche : 312 683 km2 Höchste Erhebung : Rysy 2 499 m Drei Viertel des polnischen Territoriums liegen tiefer als 200 m über dem Meeresspiegel.
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Article 312 du Code civil: commentaire
Procedure : Le desa- veu est une action en jus- tice. La juridiction corn- petente pour en connakre est le tribunal de grande instance. Une particula- rite : ('action n'est dirigee ni contre l'enfant, ni contre la mere, mais contre une personne designee a cet effet par le juge des tutelles (un « administrateur ad hoc »). La preuve a rappor- ter : La reussite du desa- veu suppose que celui qui en est l'auteur demontre qu'il n'est pas le pere de l'enfant. Cette preuve peut resulter de tout element...
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Les heures des 24 Heures du Mans (Exposé – Sports & Loisirs – Collège/Lycée)
r----- .._;...., ne pas gêner l'arrivée des secours en libérant les spectateurs. La Jaguar d'Ht1wthom et Bueb remporte la course dans une ambiance pesante. Les Britanniques profitent du retrait en signe de deuil de la Mercedes de Fangio et Moss alors qu'ils étaient en tête. Deux jours plus tard, le gouvernement français interdit provisoirement toutes les courses automobiles sur son territoire . ltH: UN SUSPENSE TOTAL De 1958 à 1965, Ferrari domine à...
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Article 312 du Code civil : commentaire
époque ou les epoux s'etaient reconcilies. La presomption est aussi ecartee lorsque le nom du marl n'apparait pas dans racte de naissance et que celui-ci ne se comporte pas en pere a regard de I'enfant Le Ore peut-il ecar- ter Ia presumption de paternite ? Le man de la mere peut ecarter la presomption de patemite par le desaveu de patemite (voir fiche sur la question). II s'agit dune action visant a demon- trer qu'il nest pas le pere. Lorsque l'enfant a ete concu pendant le manage (ne entre le I...
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Article R. 312-1 du Code de là Sécurité sociale : commentaire
celui de l'activite principale qui compte. Comment ratta- cher les enfants ? Lorsque l'assure a des enfants qu'il desire ratta- cher a son numero, it doit le mentionner lors de ('affi- liation. Dans un ménage non separe, les enfants ne sont rattaches qu'd un seul des parents, au choix de ces demiers. L'option re- tenue ne peut etre remise en question qu'une fois par an. Quelles sont les obligations deIa caisse ? Lorsqu'elle a enregistre l'inscription et au vu des documents jus- tifiant du bien-f...
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Rome.1PRÉSENTATIONRome, en italien Roma, capitale de l'Italie et de la
5 ÉDUCATION Rome abrite le plus grand centre d'enseignement supérieur d'Italie, l'université de Rome (1303). En raison notamment de son extraordinaire richesse dans ce domaine,Rome est un centre mondial pour les études artistiques. La ville possède des établissements spécialisés, dont l'Académie des beaux-arts, l'Académie nationale de danse,l'Académie nationale d'art dramatique, le Conservatoire de musique Santa Cecilia et l'Institut central pour la restauration des œuvres d'art. Depuis la Ren...
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Römisches Kaiserreich - Geschichte.
Reichsgebiet aus. Italien büßte seinen Sonderstatus allmählich ein, und folgerichtig erhielten unter Caracalla (211-217) alle freien Reichsbewohner das römischeBürgerrecht ( Constitutio Antinoniana von 212). Schon in severischer Zeit wandelte sich auch das außenpolitische Umfeld Roms: Im Osten trat an die Stelle des feudalisierten, innerlich geschwächten Partherreiches dieDynastie der Sassaniden (seit 224), die aus Persien in der Tradition der Achaimeniden ein neues, die römische Euphratgrenze...