207 résultats pour "anonyme"
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société anonyme [SA] & économie.
pas approuvée, elle n’en est pas moins valable, sauf en cas de fraude : l’administrateur peut être condamné à supporter le préjudice éventuellement subi par la société, etrésultant de cette convention. Lorsque cette procédure n’a pas été suivie, la convention peut être annulée si elle a eu des conséquences dommageables pour la société.Toutefois, l’assemblée générale peut régulariser la situation a posteriori et couvrir la nullité. Enfin, certaines conventions sont purement et simplement interd...
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Définition - Vocabulaire:
ANONYME, adjectif et substantif.
SYNTAXE?: Collaborateur anonyme, main-d'oeuvre anonyme, masse anonyme. 2. [En parlant d'inanim?s] a) Qui n'a pas de nom?: ? 5. Le patron nommait les points principaux de la c?te, et, bien qu'ils fussent tous parfaitement inconnus ? miss Lydia, elle trouvait quelque plaisir ? savoir leurs noms. Rien de plus ennuyeux qu'un paysage anonyme. PROSPER M?RIM?E, Colomba, 1840, page 24. ? Sp?cialement. ANATOMIE. vieilli. [En parlant d'une partie du corps] Qui n'a pas encore re?u de d?nominatio...
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Qu'est-ce qu'un bon anonyme ?
adresse fiscale lors du paiement des intérêts. A noter: l'anonymat au sens fiscal du terme consiste à ne pas décliner son identité et son domi cile à l'établissement qui paie les intérêts . En fait. l'anonymat ne peut être complètement préservé que si, par ailleurs, le sous cripteur s'est fait délivrer un bon au porteur contre paiement en espèces et s'il s'abstient de le mettre en dépôt dans un établisse ment de crédit. Le...
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Être administrateur d'une société anonyme.
-désignent le président du conseil d'administration ; - le contrôlent ; - votent, après débat, sur les projets qui leur sont sou mis; - révoquent le président s'il y a lieu. Les cautions, avals ou garan ties donnés par la société sont de la seule compé tence du Conseil d'admi nistration, sauf autorisation donnée par lui au président dans la limite d'un montant total qu'il fixe. • Responsabilité : En principe, les admini...
- Définition: ANONYME.
- Anonyme
- Définition - Vocabulaire: Anonymie, substantif féminin.
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Quelle est la fiscalité des bons anonymes ?
de 2 % sur le montant nominal du bon . Il est dû autant de fois que le 1er janvier d'une année se trouve compris dans la période allant de l'émis sion au remboursement du bon . Il est effectué par l'établis sement payeur au moment du paiement des intérêts, c'est-à-dire en même temps que le prélèvement opéré sur ces intérêts au taux de 50 % (bons émis depuis le 1.,. janvier 1983) ou de 42% (bons émis avant cette date...
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Etude de l'article "Réfugiés" d'un auteur resté anonyme. L'ENCYCLOPEDIE - Article « Réfugiés » ?
Encyclopédie de Diderot et d'Alembert, Anonyme, article « Réfugiés » . RÉFUGIÉS, (Hist. mod. politiq.) C'est ainsi que l'on nomme les protestants français que la révocation de l'édit deNantes a forcés de sortir de France, et de chercher un asile dans les pays étrangers, afin de se soustraire auxpersécutions qu'un zèle aveugle et inconsidéré leur faisait éprouver dans leur patrie. Depuis ce temps, la Frances'est vue privée d'un grand nombre de citoyens qui ont porté à ses ennemis des arts, des...
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commentaire L'enfant anonyme
de l'ordre » (l40). C'est un être inoffensif qui va être, lui et d'autres enfants, tués cruellement par des personnes beaucoup plus capable qu'eux pour aucune raison valable car effectivement le seul crime de cet enfant et de « ses camarades » (l37) fût de « lever le poing » (l38). Tahar Ben Jelloun nous expose donc là le cas d'un petit « enfant », faible,il fait accroître notre affection pour ce personnage sans défense pour ensuite le faire assassiner par des être beaucoup plus puissant que lui...
- LECTURE ANALYTIQUE N°1 : LA PASTOURELLE (anonyme) du 12e siècle
- SA (société anonyme).
- ANONYME: La Boulangerie.
- ANONYME: L'Ascension.
- ANONYME: Manuscrit.
- ANONYME: Le Bon Pasteur.
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- ANONYME: La Luxure.
- ANONYME: Médée.
- ANONYME: L'Ascension.
- ANONYME: La Parisienne.
- ANONYME: L'Investiture.
- ANONYME: Les Athlètes.
- ANONYME : Miroku
- ANONYME: Jardin.
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- Société anonyme (SA).
- Texte d'un auteur anonyme, de Jean de La Fontaine et de Voltaire
- ANONYME: Tête de Christ.
- ANONYME ÉGYPTIEN : Danseuse.
- ANONYME: Portrait de deux époux.
- ANONYME: Le Prophète Jérémie.
- ANONYME: Portrait d'Ammonius.
- ANONYME: Le Baiser de Judas.
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- ANONYME: Scènes nilotiques.
- ANONYME: L'Amour puni.
- ANONYME: La Bataille de Hastings.
- ANONYME: Le Donateur (analyse).
- ANONYME: Vierge de tendresse.
- ANONYME: Le Sacrifice d'Iphigénie.
- ANONYME: Buste du Christ.
- ANONYME: Charon dans sa barque.
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- ANONYME : Mars et Vénus.
- ANONYME: Cheval et guerriers.
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ANONYME:
Crucifixion (analyse).
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- ANONYME: Leçon de médecine.
- ANONYME: Amphore au poulpe.
- ANONYME: Saint Demetrios.
- ANONYME: Annonce aux bergers.
- ANONYME: Les Saints (analyse).
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- ANONYME: Repas céleste.
- ANONYME: Retour d'Hephaïstos.