16 résultats pour "pelletier"

• RESPONSABILITÉ - FAUTE PERSONNELLE ET FAUTE DE SERVICE - T. C. 30 juill. 1873, PELLETIER, Rec. 1er supplt, concl. David (D. 1874.3.5, concl. David) - - Commentaire d'arrêt.

  prononcer la nullité de la saisie et ordonner la restitution des exemplaires saisis, et d'obtenir des dommages-intérêts.Le conflit ayant été élevé par le préfet, le Tribunal des Conflits eut à déterminer les effets de l'abrogation, par ledécret législatif du 19 sept. 1870, de l'art. 75 de la Constitution de l'an 8 instituant « la garantie des fonctionnaires». En vertu de ce dernier texte, un particulier ne pouvait poursuivre un fonctionnaire devant les tribunaux judiciairesqu'avec l'autorisation...

• Pelletier, Wilfrid - musicien.

• Pelletier, Wilfrid - musique.

• Jacques Coeur Son père est un marchand pelletier de Bourges.

  Son père est un marchand pelletier de Bourges . Nul doute que celui-ci l'initie tôt au commerce. En 1420, Jacques C œ ur épouse Macée de Léodépart qui est la fille du prévôt de Bourges . Ce mariage lui permet d'obtenir la ferme des Monnaies. Mais en 1429, il est condamné en raison des gains illicites qu'il a pu faire. Le roi Charles VII le gracie au prix d'une lourde amende. Il voyage en Méditerranée où il repère autant les possibilités de commerce que les voies que celui-ci doit emprunter....

• L'alcool et le chanvre indien ont eu tôt fait d'avoir raison de lui. Pierre Pelletier, l'Attentat, Québec Amérique

• Comment pourra-t-elle continuer à vivre si elle ne peut plus exercer la profession dont elle a rêvé depuis son adolescence? Pierre Pelletier, l'Attentat

• Pelletier Pierre Joseph , 1788-1842, né à Paris, pharmacien et chimiste français.

• Choqué par la brutalité de ces propos, Labbé regarde Lattimer droit dans les yeux. Pierre Pelletier, l'Attentat, Québec Amérique

• COEUR, Jacques (vers 1395-25 novembre 1456) Banquier, conseiller du roi Son père est un marchand pelletier de Bourges.

• COEUR, Jacques (vers 1395-25 novembre 1456) Banquier, conseiller du roi Son père est un marchand pelletier de Bourges.

• T. C. 30 juill. 1873, PELLETIER, Rec. 1er supplt 117, concl. David (D. 1874.3.5, concl. David)

  3Q JUILL. 1873, PELLETIER 9 2 ( FAUTE PERSONNELLE RESPONSABILITÉ ET FAUTE DE SERVICE ~ 1 T. C. 30 juill. 1873, PELLETIER, Rec. 1er supplt 117, coucl. David (D. 1874.3.5, concl. David) , l l tr î \1 j i ~ l 1 1 l t 1 1 t Cons., en ce qui concerne l'interprétat ion donnée par lé tribunal de Senlis au décret du 19 sept. 1870; Que la loi des 16-24 août 1790, titre 2, art. 13, dispose : « Les fonctions judiciaires sont disti...

• les mouvements littéraires

  Écrivains représentatifs : Pierre de Ronsard, Joachim du Bellay, Pontus de Tyard, Jacques Pelletier du Mans, Rémy Belleau, Jean-Antoine de Baïf et Étienne Jodelle. Puis Jean Dorat, à la suite de la mort de Jacques Pelletier du Mans. Baroque - xvie et xviie siècles [modifier] Mouvement qui concerne tous les arts, tous les pays d'Europe (né en Italie). Suite à la période de troubles qu'a été le XVIe siècle, les baroques créent une littérature faisant la part belle aux illusions, aux m...

• Madeleine Pelletier

• Le soufflet. Diderot

• Cours

• Eiskunstlauf: Medaillengewinner der Olympischen Winterspiele.

  1908* GER: Anna Hübler, HeinrichBurger GBR: Phyllis Johnson, JamesJohnson GBR: Madge Syers, EdgarSyers 1920* FIN: Ludowika Jakobsson,Walter Jakobsson NOR: Alexia Bryn, YngvarBryn GBR: Phyllis Johnson, BasilWilliams 1924 AUT: Helene Engelmann,Alfred Berger FIN: Ludowika Jakobsson,Walter Jakobsson FRA: Andrée Joly, PierreBrunet 1928 FRA: Andrée Joly, PierreBrunet AUT: Lilly Scholz, Otto Kaiser AUT: Melitta Brunner, LudwigWrede 1932 FRA: Andrée Brunet-Joly,Pierre Brunet USA: Beatrix Loughran,Sherwi...