10 résultats pour "souscription"
-
assurance de personne
COURS ASSURANCES DE PERSONNES IIA 2011 PAR JOSEPH LUC FOADING / CICA-RE 2 P L A N DU C O U R S ----------- INTRODUCTION CHAPITRE I - GENERALITES CHAPITRE II - PRINCIPALE COMPOSANTE DES ASSURANCES DE PERSONNE : L’ASSURANCE VIE II.1. HISTORIQUE II.2. L’EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE II.2.1 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE DANS LE MONDE II.2.2 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE EN AFRIQUE...
-
Qu’en est-il du régime de souscription au capital de sociétés nouvelles ?
Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...
- La plupart des étrangers se font un devoir d'en devenir membreshonoraires, moyennant une souscription annuelle de 42 francs.
- «Titre», Lors de la souscription de mon contrat d'assurance-vie auprès de votre compagnie, je vous avais indiqué comme bénéficiaire Madame Emma Leblanc, domiciliée au 25, rue des Roses à Rouen.
-
A quoi servent les associations ?
Les ressources traditionnelles CotisationsC’est une somme d’argent versée annuellement à l’association par ses membres. Elle se distingue du don et du droit d’entrée. L’association décide seule si elle faitpayer à ses membres une cotisation ou non, mais en générale le versement de la cotisation et la qualité de membre de l’association sont indissociables. Il n’y a pas demontant minimum ou maximum de la cotisation fixée statutairement.ApportsDurant toute la vie de l’association, des membres (ou t...
-
Lexique des obligations.
des droits de douane ou dont le prix d'émission • Obligations renou- de TVA. n'est réglé que partielle- velables assimilables • Obligations conver- ment par le souscripteur du trésor (ORAT) : tibles : Obligations qui lors du lancement de l'em- Obligations du trésor confèrent le droit à leur prunt le solde étant versé d'une durée de 8 ans et détenteur de les conver-ultérieurement. renouvelables une seule tir en actions de la même • Obl...
-
Article A. 335-9-2 du Code des assurances : commentaire
a des fins professionnelles causent plus d'accidents que ceux qui s'en servent pour la promenade ou les deplacements prives. Les tarifs tiennent compte de ces donnees. Un medecin ou un VRP paiera une cotisation pluselevee qu'un employe ou un retraite. Lieu de garage habi- tue! : Ce sont en general les automobilistes circulant dans les zones a faible Article; A. 335-9-2 du Code des assurances : concentration demogra- phique qui causent le moins d'accidents. Ainsi, les habitants de la Creuse, du L...
-
ENCYCLOPÉDIE (l') (Histoire de la littérature)
l'abbé Gua de .Yfalves, membre de l'Académie des scien ces, qui est chargé de diriger les travaux. A ses côtés, on trouve d'Alembert, lui aussi membre de l'Académie des sciences, qui contrôlera les articles scientifiques, et Diderot, engagé comme traducteur. Mais très vite Gua de Malves se révèle incapable de mener à bien sa tâche et doit s'effacer. Le 16 octobre 1747, un nouveau contrat est signé, Diderot et d'Alembert deviennent responsables de la...
-
-
Définition du mot:
ALLOCATION, substantif féminin.
J?r?me Paturot, 1842, page 223), allocation d'un nouveau subside (L?ON BLOY, Journal, 1898, page 271), la meilleure allocation nationale et mondiale des ressources par le m?canisme des prix (FRAN?OIS PERROUX, L'?conomie du XXe. si?cle, 1964, page 570); voter une allocation, ?lever une allocation ? x francs (HONOR? DE BALZAC, Correspondance, 1839, page 678), r?clamer l'allocation d'un cr?dit suppl?mentaire (J. JOFFRE, M?moires, tome 1, 1931, page 82), ne recevoir que de maigres allocations de co...
-
Oeuvres de Napoleon Bonaparte, TOME III
[Footnote 55: M.
[Footnote 58: Le Times annonçait des souscriptions de toutes parts pour la guerre.] [59] Message, en vérité, de nature à exciter une grande curiosité! et que nous ne pouvons nous empêcher de recommander à la méditation de tous les souverains du continent. Après la paix d'Amiens, lorsque le prince d'Orange se trouvait dans une situation tout-à-fait pénible, Le ministère lui refusa tout ce que ce prince était en droit de lui demander. Pendant les deux années de paix qui suivirent, on lui répondit...