9 résultats pour "trésorier"
- «Titre» le Trésorier principal, Par lettre en date du 14 avril 1997, vous me demandez de verser avant le 15 juin prochain le montant de mes impôts sur le revenu pour l'année 1995, soit la somme de .
- ELOI, saint (588-660) Maître de la Monnaie, il devient trésorier du roi Dagobert.
- SUBLET DE NOYERS, François (1588-1645) Il est trésorier de France à Rouen, intendant des Finances aux armées et il joue un rôle important dans le développement des fortifications de Picardie et de Champagne.
- SUBLET DE NOYERS, François (1588-1645) Il est trésorier de France à Rouen, intendant des Finances aux armées et il joue un rôle important dans le développement des fortifications de Picardie et de Champagne.
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ASSOCIATION SOUPIR
STATUTS
ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le
décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination STOCK SA.
En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. ARTICLE 9 - REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande de la majorité...
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PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE
EN DATE DU 7 JANVIER 1997
Le 7 janvier 1997 à 18H00 toutes les personnes intéressées par la création de l'association Soupir se sont réunies
en assemblée générale constitutive à Paris.
en qualité de secrétaire général 5) Fixation du taux des cotisations En application de l'article des statuts, l'assemblée générale constitutive fixe, pour la première année, le montant des cotisations à 100 FF pour tous les membres de l'association. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. 6) Élaboration du programme d'activité Le programme d'activité débutera par un concert inaugural au mois de février qui sera suivi d'auditions pour constituer l'orchestre qui se produira en 1997. Les membre...
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LA BRUYÈRE TRESORIER GENERAL DES FINANCES
perpétuelle de La Bruyère. Si celui-ci n'obtint pas l'autorisation, par arrêt du Conseil' d'État, de négliger sa tâchenormande, il subit certainement les persécutions du bureau caennais. Un passage des Caractères le laisse volontiersentendre. « Il y a, dit ce passage, dans l'Europe un endroit d'une province maritime d'un grand royaume où levillageois est doux et insinuant, le bourgeois au contraire et le magistrat grossiers, et dont la rusticité esthéréditaire. »Le bureau s'accoutum...
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Instructions de la comptabilité publique du 24 décembre 1981 et du 20 janvier 1989: commentaire
merce, recolement, som- mation au saisissant de faire vendre dans la hui- taine les objets saisis, veri- fication de la consistance et de la nature des biens saisis, et frais de garde des meubles ou recoltes saisis, honoraires du corn- missaire-priseur sur le produit de la vente, allo- cation due lorsque, apres deplacement de l'agent de poursuites, l'acte de poursuites nest pas effec- tue a raison d'un incident provenant du fait de la partie qui devait etre poursuivie. Frais a la charge du Treso...
- Voltaire conteur. Le corridor de la tentation