5 résultats pour "votent"

• L'unité de l'Italie

  des ses troupes, signe l'armistice et les préliminaires de pais de Villafranca, le 12 juillet1859 : l'Autriche conserve alors la Vénétie, cependant la Lombardie est intégrée au royaume dePiémont-Sardaigne. Dans le même temps, les duchés d'Italie centrale (Florence, Parme et Modène) ainsi que Bologne(l'un des Etats pontificaux) chassent leurs souverains et votent leur rattachement au royaume deVictor-Emmanuel II, le Piémont-Sardaigne, qui compte désormais 11 millions d'habitants. Commeprévu...

• Cours sur la constitution

  elle était tyranniqu e R apport fondamental entre les deux constitutions : Dans la C onstitution Française de 1791 → on pense en France que la loi telle qu'elle est votée représente la N ation → c'est elle la loi de la nation. Il n'y p as de méfiance comme aux États-Unis car c'est l' expression de la volonté générale. On a eu en France un g ran d théoricien du droit qui se nomme Sieyes (vie incroyable, mort en 1840 et il est né sous l'Ancien Régime. Conn...

• europe et collectivités territoriales

  représentant permanent est un ambassadeur. Au conseil, quand on doit adopter un acte, on vote à l'unanimité à la maj simple ou qualifiée. De Gaulle veut garder l'unanimité. On adopte le compromis de luxemboug pour arranger ce désacord. Règle de la maj simple: elle n'est jamais utilisée, système fondé sur la pondération des voix, c a d une égalité relative entre les états, selon le poids. Des principes sont posés: aucun acte ne pourr...

• Cours Histoire Vè République

  La IV reste comme un régime mal aimé pourtant malgré l’instabilité, elle a soutenu la croissance éco et la reconstruction, elle a su faire face à la guerre froide, c’est elle qui lance la construction européenne. Même si c’est elle qui donne l’indépendance à l’Indochine, au Maroc et à la Tunisie, elle va échouer face à la crise algérienne. B. la mise en place de la V°. 1958 : gestion de la crise...

• L'histoire du vote