Cours sur la constitution

Une Constitution c'est aussi de la politique et pas que du droit donc il y a des changements. C'est la manière dont un peuple se donne. Le constitutionnalisme est né d'une rupture politique. 1789 -> Pour la politique française La constitution Américaine est la première constitution moderne et elle tient à 2 choses -> Expression de la volonté du peuple américain (Au 18ème siècle il y a une constitution mais pas satisfaisante, il n'y a pas d'idée moderne) -> Le devoir constituant. Les Américains sont les 1er a distinguer le pouvoir constituant Ex : Le pouvoir du peuple à se donner à lui même et les pouvoirs constitués Ex : La cour suprême, Président, Parlement, Assemblée Nationale..). (18ème -> Hoobs ou Lock -> L'état autours du souverain simplement. Ce qui est à la source de cette constitution est la volonté du peuple américain. Le pouvoir constituant est un concept mystérieux car les constitutions changent (ex -> amendement à la constitution (- de 30) ) La constitution change en même temps (Ex : Le Président est un organe assez faible, c'est ce que pensait le peuple américain) La constitution c'est la volonté du peuple (car démocratique) Au fond la constitution c'est une forme de grammaire et ce qu'on va dire est la politique. En 1787 -> La Constitution Américaine où le président est quelque chose de second. La notion de pouvoir constituant c'est que le peuple a le pouvoir de se donner à lui même une constitution -> une constitution écrite. Il a aussi le pouvoir de la réviser la constitution Après il y a la pratique de la constitution. Et ce n'est pas toujours appliqué comme les écrits. Le 1er point fondamental -> la révolution américaine a été la première a distinguer le pouvoir constitution qui crée la constitution et à coté le pouvoir constitué avec Ex le pourvoir judiciaire, législatif et exécutif. Réviser la constitution doit être plus difficile qu'instaurer une loi car elle est juste voté par le pouvoir constitué. Élément important : La Révolution Américaine a été la première a écrire la constitution Les pères fondateurs ont voulu donner une garantie efficace et effective La constitution exprime les lois et les libertés. Il faudra donner une sanction à la constitution qu'elle soit effective car elle émane du pouvoir constituant. Les lois sont votées par des représentants. Ils ont recourt à l'écrit et sont conçut comme exprimant un droit fondamental et ce sont ces lois qui s'imposent et qui permettent aux juges d'écarter cette loi si elle est contraire à la constitution. Les Juges peuvent sanctionner une loi et donner une effectivité cela donne un ampleur effectif à la Constitution. Exprime des droits fondamentaux en accord à la Constitution des droits. C) la révolution française Troisième grande révolution qui vient après l'Anglaise et Américaine mais ses conséquences ont été plus importantes. Destruction d'un régime ancien, et tentative de construction d'un ordre politique nouveau. Spécificités : Nombreux caractères qu'on ne retrouve pas dans les deux autres révolutions Anglaise et Américaine. Pour résumé, ce qui fait la différence c'est que les Américains ont fait des Institution le coeur de la Constitution alors que pour les français, le coeur de l'Institution c'est la loi. En 1776 -> Les Américains sont indépendants et ils ont rédigé des constitutions (Ex : Massachusetts Connecticut....) MAIS elles ont amené un certain nombre de problèmes car elle était tyrannique Rapport fondamental entre les deux constitutions : Dans la Constitution Française de 1791 -> on pense en France que la loi telle qu'elle est votée représente la Nation -> c'est elle la loi de la nation. Il n'y pas de méfiance comme aux États-Unis car c'est l'expression de la volonté générale. On a eu en France un grand théoricien du droit qui se nomme Sieyes (vie incroyable, mort en 1840 et il est né sous l'Ancien Régime. Connu car un grand philosophe, un prêtre mais athée. «Qu'est ce que le tiers état ? » Sieyes est le premier du coté Européen a faire la différence entre le pouvoir constituant et constitué -> point commun avec les USA mais qui n'est pas totalement le même car aux USA il y a eu une distinction et apparition du contrôle de constitutionnalités des lois. Alors qu'en France ce n'est pas le cas. C'est l'idée de la souveraineté nationale qui va voilé cette distinction. (Article 3 de la constitution 1789 de la DDHC). « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation » La nation est représentée par ses députés qui votent la loi, et représentants de la nation. En France une grande place est accordée à la souveraineté. La loi votée par le parlement est plus centrale que la constitution. Ce qui domine sur la Constitution Américaine c'est le pouvoir du peuple, de supériorité de la Constitution. Les représentants votent des lois de la volonté de l'expression générale, du peuple-> En France c'est le Légicentrisme. En France en 1958 -> la création du conseil constitutionnel pour le contrôle de la constitutionnalité des lois. Historiquement -> venu a une constitution différente. Les grandes réformes sociales aux USA -> Ex : la ségrégation avec la guerre et ensuite éradiquer l'esclavage. C'est un amendement dans la constitution. En France -> les lois permettent les réformes sociales En Amérique -> les amendements II) Les différents sens de la notion de constitution. Définition: Au sens plus générale la constitution désigne le gouvernement à un état, ses institution à ses régimes 1) Constitution et constitutionnalisme Le constitutionnalisme désigne l'idée de la limitation du pouvoir dans l'état. C'est une conception du pouvoir politique qui est lié au libéralisme. Idée libérale qui a été formulé par Montesquieu et John Locke. -> Le projet libéral du 18ème siècle consiste en le fait qu'un état doit garantir la séparation des pouvoirs, respecter les droits de l'Homme et avoir une forme d'économie de marché. (second traité du gouvernement civil) Mais le Libéralisme est une notion complexe. Aujourd'hui en Europe -> tout le monde est libéral -> c'est-à-dire que c'est un libéralisme avec l'économie de marché. C'est commun à la droite et la gauche de plusieurs pays. Le constitutionnalisme : Un projet politique porté par les philosophes du 18ème. Il procède de l'idée selon laquelle le peuple devenu souverain investit des gouvernements de sa confiance et les contrôle afin que les droits des citoyens soient respectés. Chez Montesquieu c'est la distinction des gouvernements modérés et ceux qui ne le sont pas. Ex: Respect des Droit de l'Homme... Ce gouvernement modéré peut se trouver dans une Monarchie, Aristocratie ou Démocratie. On pen...