Cours sur la constitution

« elle était tyranniqu e R apport fondamental entre les deux constitutions : Dans la C onstitution Française de 1791 → on pense en France que la loi telle qu'elle est votée représente la N ation → c'est elle la loi de la nation. Il n'y p as de méfiance comme aux États-Unis car c'est l' expression de la volonté générale.

On a eu en France un g ran d théoricien du droit qui se nomme Sieyes (vie incroyable, mort en 1840 et il est né sous l'Ancien Régime.

Connu car un grand philosophe, un prêtre mais athée.

«Qu'est ce que le tiers état ? » Sieyes est le premier du coté Européen a faire la différence entre le pouvoir constituant et constitué → point commun avec les USA mais qui n'est pas totalement le même car aux USA il y a eu une distinction et apparition du contrôle de constitutionnalités des lois.

Alors qu'en France ce n'est pas le cas. C'est l'idée de la souveraineté nationale qui va voilé cette distinction.

( Article 3 de la constitution 1789 de la DDHC ).

« L e principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation » La nation est représentée par ses députés qui votent la loi, et représentants de la nation.

En France une grande place est accordée à la souveraineté.

La loi votée par le parlement est plus centrale que la constitution.

Ce qui domine sur la C onstitution A méricaine c'est le pouvoir du peuple, de supériorité de la C onstitution. Les représentants votent des lois de la volonté de l'expression générale, du peuple→ En France c'est le L égicentrisme. En France en 1958 → la création du conseil constitutionnel pour le contrôle de la constitutionnalité des lois. Historiquement → venu a une constitution différente. Les g ran de s réformes sociales aux USA → E x : la ségrégation avec la guerre et ensuite éradiquer l'esclavage.

C'est un amendement dans la constitution.

En France → les lois permettent les réformes sociales En Amérique → les amendements II) Les différents sens de la notion de constitution. Définition: Au se ns plus générale la constitution désigne le gouvernement à un état, ses institution à ses régimes 1) Constitution et constitutionnalisme Le constitutionnalisme désigne l'idée de la limitation du pouvoir dans l'état.

C'est une conception du pouvoir politique qui est lié au libéralisme.

I dée libérale qui a été formulé par Montesquieu et John Locke. → Le p rojet libéral du 18ème siècle consiste en le fait qu' un état doit garanti r la séparation des pouvoirs, respecter l es droits de l'Homme et avoir une forme d'économie de marché.

(second traité du gouvernement civil) Mais le Li béralisme est une notion complexe. Aujourd'hui en Europe → tout le monde est libéral → c 'est-à-dire que c'est un libéralisme avec l'éco nomie de marché.

C'est commun à la droite et la gauche de plusieurs pays. Le constitutionnalisme : • Un projet politique porté par les philosophes du 18 è me.

• Il procède de l'idée selon laquelle le peuple devenu souverain investit des. »