Commentaire d'arrêt de l'affaire des Fresques de Casenoves

Considérant la décision en relation des décisions comparables antérieure, on peut examiner l’arrêt de la cour de cassation en l’affaire Moley C Pigné le 13 décembre 1881 concernant la position des mosaïques dans le domaine des meubles ou immeubles. Les mosaïques et les fresques sont semblable dans plusieurs aspects donc il suive qu’elles devraient être traite par le droit dans une manière comparable. Dans ce cas les mosaïques étaient considérées comme immeubles par nature. Est-ce qu’on peut critiquer la cour de cassation pour sa décision au contraire ici ? On doit rendre compte, pourtant, que les mosaïques n’avaient pas cessé d’adhérer au sol, en comparaison avec les fresques qui sont complètement séparés du sol et sont capable d’être transporter à un pays diffèrent. Comme Maury a dit, ‘comment nier la mobilité de peintures qui, après avoir vu le jour dans le sud de la France se sont retrouvées en Suisse à la suit d’un long périple...’.