culture juridique

Culture juridique Introduction historique au droit ulpien : fameux juriste du droit romain. Il estimait que le droit est l'art du bien et du juste. Ce n'est pas seulement une science. Cette définition a évolué et est lié au contexte politique et social. Le cours porte sur les sources du droit:- on peut parler de source réelle du droit, les données morales, économiques, sociales ou politiques qui vont présider à l'évolution du droit. C'est comprendre la manière dont l'évolution de la société conduit à l'évolution du droit. Ces sources réelles ne sont pas juridiques. les sources formelles sont les formes que peut prendre la règle de droit, on parle de doctrine, de jurisprudence, de coutume. Le modèle français appartient au système continental, par opposition au système de common law. Toute l'E continentale est issue du modèle influencée par le droit romain. Le droit français s'est formé selon une triple influence. L'influence d'Athènes, de Rome, de Jérusalem. Car le droit français est tributaire des grandes catégories de la philosophie grecque ainsi que des concepts juridiques du droit romain mais aussi d'une vision de l'homme qui à été portée par la religion chrétienne. Plan du cours : Partie 1 l'héritage romano-canonique =présentation des deux principaux romain du droit français le droit de l' E romain et celui de l'église catholique Partie 2 l'affirmation d'un modèle français du droit = comment les juristes français l'ont adapté au modèle français, au sein du modèle continental le droit français dégage ses propres spécificités. 1.l'héritage romano-canonique (utrunque jus= l'un et l'autre droit) notion entre le droit et le politique ( attrait au gouvernement, exercice du pouvoir dans un état, participation des citoyens, de l'importance des parties politiques directement en lien avec le politique) juridique : ensemble de règles édictés qui s'imposent aux membres d'une société, impose des sanctions si elle ne sont pas respectées la grèce antique n'est pas un état unitaire comme maintenant, avant c'était un ensemble de cités , Athènes et sparte en est une autre mais ce sont les deux principaux de cette époque untrunque jus= le droit romain et le droit canonique considéré comme une entité. Réflexion sur le droit et la science politique dans la Grèce antique. Ce n'est pas un État unitaire mais un ensemble de cités-états. Elle connaît son apogée au 5ème siècle avant JC. Les deux plus connues sont Athènes et Sparte. Toutes ses cités avaient conscience d'appartenir à une communauté supérieure, helléniques avec une langue (grecque) et une culture commune. Ceux qui n'avait pas cette langue ou cette culture commune étaient considérés comme des barbares. L'élaboration des cités était très élaborée, chacune avait sa politique propre . Chaque cité avait une constitution propre qui réglait les problèmes des pouvoirs publics. La chute de ces cité fut provoquée par leur incapacité à s'unir. Cette désunion va conduire à sa chute face à la puissance romaine. Les cités étaient constamment en guerre entre elles L'évolution du droit grec, il possédait leur droit propre La rupture se fait au 5ème s av JC. Avant cela le droit grec est un droit primitif. On considère que c'est un droit révélé par les dieux, un droit dictée par les dieux. Ils ne considèrent pas que c'est une création humaine. Au 5 ème siècle AV J-C naît la démocratie athénienne. La nature du droit va alors changer. Le droit devient alors l'oeuvre des hommes (décidé et voté par les citoyens). Il devient l'expression de la volonté du peuple et échappe aux volontés divines. Les grecs quand à eux opèrent la première réflexion sur le droit et définissent le terme de « loi «. Ils définissent la notion de loi menée par les philosophe grecs qu'ils désignent par le terme « nomos « c'est à dire les lois qui sont propres aux hommes, les lois que se donnent les hommes. Les grecs sont à l'origine de la distinction entre le droit positif et le droit naturel. Le droit positif est établit par les hommes, droit tel qu'il s'applique à un moment donné. Le droit naturel est un ensemble de loi qu'on considère comme immuables et éternelles, valable en tous temps et en tous lieux . La réflexion est menée par des philosophes et pas par des juristes (Platon et Aristote par ex).avec la grèce naît la science politique mais c'est à Rome que naît la science juridique Partie 1 : la genèse du droit romain (8ème siècle avant JC , 6ème siècle après JC) rappel historique : Selon la tradition Rome aurait été fondée en 753 av JC par Romulus. Une fondation naît de tribus locales Dans son histoire Rome a connu 3 régimes politiques : 1èr régime :une royauté 2ème régime : une République 3ème régime :un Empire. La République serait née en 509 av JC car le dernier roi de Rome Tarquin le superbe aurait tenté d'instaurer une dictature. Il est probable qu'il ait été chassé par les patriciens (grandes familles de Rome) qu'on opposait aux plébéins qui étaient les romains de classe inférieures. Au seins de la République on a des magistrats qui exercent le pouvoir. Ils exercent une fonction dans l'intérêt de la communauté. La République romaine s'effondre en 27 av JC. Cela est du aux guerres civiles qui secouent la République depuis plus d'un siècle (guerre civile entre César et Pompée). Octave prends le pouvoir (petit neveu de César) et est érigé Empereur par le Sénat romain. Son Empire se divise en deux périodes : le principat et le dominat. Le principat (1ère période) dure de 27 av JC jusqu'en 285 ap JC. L' Empereur est appelé prince. Il gouverne avec les anciennes institutions républicaines qui se sont maintenues, principalement le sénat, affirmation du pouvoir personnel de l'empereur Le dominat commence en 285 et s'achève par la chute de l' Empire romain d'occident en 476. L'empereur porte le titre de dominus c'est à dire de seigneur. Il exerce seul un pouvoir quasi absolu, de manière de plus en plus autoritaire cette chronologique est découpé en 3 périodes Le droit romain comporte trois périodes décisives La période ancienne ou archaïque : de l'origine de Rome (8ème av J-C jusqu'au 2ème s av JC. Rome va passer d'une petite cité à une l'ensemble de la péninsule italienne, va alors conquérir l'ensemble du bassin de la méditerranée. Le droit est à cette période archaïque. La deuxième période dite classique qui commence au 2 ème s av JC et se termine au 3ème s ap JC. Elle correspond à l'apogée de la grandeur de Rome, le moement ou le droit romain connaît sa période la plus vaste. La 3ème période du droit de l'Empire tardif : il s'agit d'une période de crise d'invasion et de régression économique. Qui commence au 3ème siècles et dure jusqu'au 6ème siècles C'est à cette période que l'Empire romain va se christianiser et cela va avoir des conséquences sur le droit. L'empire est coupé en deux : au 3ème siècle après J-C on coupe l'empire en deux : un empire occidental qui a pour capitale Rome, il meurt en 476 ap JC sous la pression des invasions barbares et un Empire oriental qui a pour capitale Constantinople. Cet Empire oriental va se maintenir jusqu'en 1453. En droit public le droit romain nous à légué les concepts qui ont permis de re créer un E à partir du 13ème siècle. En droit privé le lègue est encore plus considérable. Loi des XII tables, code Justinien Chapitre 1: le droit romain archaïque (8ème av JC-2ème av JC) La distinction entre jus civile (droit civil) et le jus gentium (droit des gens). Le droit civil c'est le droit des citoyens romains, qui appartient aux citoyens romains. Il s'oppose aux droits des autres peuples c'est à dire le jus gentium, le droit des gens. A l'origine le droit civil est une synthèse de différentes coutumes archaïques qui se réalisent au 5ème s av JC. Il a principalement deux caractéristiques : - Il est produit par la cité (et pas par les dieux), droit produit par les citoyens, c'est donc un droit profane. - Il constitue la cité comme une réalité politique car la cité est comprise comme une communauté de citoyens soumis à une loi commune. Elle n'existe que parce qu'elle est structurée par les lois. Section 1: un droit profane: Selon la légende la première législation romaine daterait du second roi de Rome Numa Pompilius et daterait du 8ème s av JC. Cette législation lui aurait été révélée par les dieux. Jusqu'au 5ème s le droit romain est protégé comme une réalité religieuse. Le droit est sacré il doit donc demeurer secret. Il est donc sous la protection des prêtres qui portent le titres de pontifes. Seuls les patriciens peuvent le devenir. Le droit restera donc inconnu des plébéiens Cependant ceux ci vont réagir contre cet état (au5èmes siècles avant JC) de fait et vont remettre en cause cette situation ayant pour motif le « droit doit être connu de tous « ce qui va déboucher sur la loi des douze tables (premier grand texte du droit romain). Paragraphe 1 :le caractère sacral du très ancien droit romain ( droit avant les XII tables) Les romains attribuent à leur roi l'origine de la législation qui lui a été dicté par les dieux. Le très ancien droit romain antérieur au 5ème s n'est pas un droit dicté par les dieux mais d'origine coutumière. A) un droit coutumier. C'est une source du droit qui n'est pas écrite, qui ce transmet de manière orale Il n'est pas d'origine étatique qui est fondée sur une pratique constante d'un groupe d'individu ainsi que la croyance des individus dans le caractère obligatoire de cette coutume. Jusqu'au 5ème s av JC la source du droit romain = coutumes ancestrales. Les romains désignaient ces coutumes comme « mores majorum « c'est à dire les usages des anciens. A l'origine Rome était composée de plusieurs familles, ayant peuplé les 7 collines de Rome. C'est à partir de là que la coutume s'est développée. Elles sont très vigoureuses et placent en leur centre la figure du père de famille, le pater familias. Tous les membres de la famille sont soumis au père de famille il a le droit de vie et de mort sur eux. Ces coutumes organisent une société essentiellement rurale. Elles organisent la propriété des terres et le partage des biens en cas de mort. A partir du 8 ème siècles ces clans vont ...