Histoire du droit et des institutions
Publié le 18/10/2011
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Définir le droit: un ensemble de règle qui ont une nature et des caractéristiques très différentes . Des règles qui sont imposées par des individus, par le peuple puis par une institutions qui fixes des règles. La coutume était très importante dans les droit même si il se perd depuis la révolution française. Le droit a un objectif d'organiser les relations humaine, une société n'existe que si il a des droits , les individus ont besoins de règle. S il n'y a pas de règle , il n'y a pas de cohésion. Le droit est important pour la cohésion ( organiser). Le droit peut privilégier une personne au détriment d'autres. En prenant l'exemple de la Libye, de l'Egypte le droit était au service d'une minorité. L'objectif est de servir l'intérêt général. Cette idée est très ancienne avant 1789, cette idée existait déjà pendant la monarchie notamment la monarchie absolue (fin XV, 3 siècles). L'intérêt général était déjà présent. On ne gouvernement pas durablement en asservissant les individus : il faut ménager les libertés. Le roi: Dieu lui donnait une mission, le roi doit être juste et non arbitraire voir inégalitaire.Les Mérovingiens avait cette finalité ( V ème ) et même avant avec les Romains. Il y toutes les institutions politiques( le président, les ministres) lorsqu'elles agissent essaye de respecter l'intérêt général.Le droit qu'on applique dans les tribunaux est essentiellement le droit romain, le droit Justinien IV ème siècle avant J-C. Louix IV va intégrer très peu de droit positive, le droit canonique c'est le droit de l'Eglise( lorsqu'elle va se développer) et va être appliquer dans les tribunaux laïques. Le l'égalisme, la loi doit en priorité être la source du droit car le peuple créer le droit. Ce principe va se développer au IX ème siècle. La législation s'inspire du droit ancien. Exemple: le pax modifie le code civil. Le Consensualisme.
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V ème siècle, on considère que les institutions française trouve leurs
origines dans les institutions francs avec un héritage romains important.
I. Institution et source du droit à la période Francs ( V ème X
ème siècle)
Chapitre 1- De l'Empire romain au royaume Franc
Section 1- la colonisation de la Gaule par Rome
§1: les étapes de la colonisation
Philipe Auguste ( fin XII ème début XII ème).
C'est francs se sont installé
sur un territoire qui la "France actuelle" au cours du V ème siècle.
Ils ont
réussi à mettre des institutions durable et vont se perfectionner et qui
vont laisser une trace.
C'est grâce à la Rome antique que le royaume
Franc est né, grâce notamment à la chute de Rome.
Les Francs vont
créer un royaume et à pu se développer grâce à Rome.
Rome
commence à se développer au VIII ème siècle avant J-C par deux frères
nourri par une louve.
Romulus devient le premier roi de Rome, gouverné
par les Etrusques ( ethnie aujourd'hui la Toscane)qui réussissent à
mettre la main sur Rome pendant 2 siècle et Rome va connaitre un
développement sous cette tutelle, Rome se développé car elle est très
bien placé près de la mer, au milieu de la péninsule italienne et pour le
commerce c'est un atout et devient ainsi une riche Cité et les riches
familles aristocratique, patriciennes se rebellent contre les monarques
Etrusques, elles ne supportent plus cette domination.
Cette rébellion va
mettre fin à la monarchie vers -509 avant J-C.
Ces familles patriciennes
mettent en place le régime de la République qui va durer V siècle.
La
République est vu comme un partage du pouvoir mais le pouvoir est
confisqué par le patricien et à coté des patriciens il y a le peuple "plèbe"
qui devient de plus en plus important et il va y avoir une réaction de ce
plèbe.
Il y aura un rapport de force entre les plébéiens et les patriciens.
Au Vème siècle la rédaction du droit romain (cran supérieur ): L'écrit va
permettre une garantie des droits envers les plébéiens : la loi des 12
tables un texte juridique est conservé au Forum.
Cette évolution
favorable au plèbe et obtient des représentants dans les institutions
romaines qui vont forcer les patriciens a opérer de nombreux
changements dans les institutions, il y aura une coexistence entre les
assemblées patriciennes et plébéiennes.
Il y aura des assemblées
communes au cours du IVème siècle les "Comices" et qui votent les loi.
A côté ,il y a une autre assemblé " le Sénat " romain.
On voit un système.
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