Histoire du droit et des institutions

« V ème siècle, on considère que les institutions française trouve leurs origines dans les institutions francs avec un hér itage romains important.

I. Institution et source du droit à la période Francs ( V ème X ème siècle) Chapitre 1- De l'Empire romain au royaume Franc Section 1- la colonisation de la Gaule par Rome §1: les étapes de la colonisation Philipe Auguste (fin XII e d ébut XII e).

C'est francs se sont installé sur un territoire qui la "Fr ance actuelle" au cours du V e siècle.

Ils ont réussi à mettre des institutions durable et vont se perfectionner et qui vont laisser une trace.

C'est grâce à la Rome antique que le royaume Franc est né, grâce notamment à la chute de Rome.

Les Francs vont créer un royaume et à pu se développer grâce à Rome.

Rome com mence à se développer au VIII e siècle avant J-C par deux frères nourri par une louve.

Romulus devient le premier roi de Rome, gouverné par les Etrusques ( ethnie aujourd'hui la Toscane)qui réussissent à mettre la main sur Rome pendant 2 siècle et Rome va connaitre un développement sous cette tutelle, Rome se développe car elle est très bien placé près de la mer, au milieu de la péninsule italienne et pour le commerce c'est un atout et devient ainsi une riche Cité et les riches familles aristocratique, patriciennes se rebellent contre les monarques Etrusques, elles ne supportent p lus cette domination.

Cette rébellion va mett re fin à la monarchie vers -509 avant J -C.

Ces familles patriciennes mettent en place le régime de la République qui va durer V siècle.

La République est vu comme un partage du pouvoir mais le pouvoir est confisqué par le patricien et à coté des patriciens il y a le peuple "plèbe" qui devient de plus en plus important et il va y avoir une réaction de ce plèbe .

Il y aura un rapport de force entre les pl ébéiens et les patriciens.

Au V ème siècle la rédaction du droit romain (cran supérieur ): L'écrit va permett re une garantie des droits envers les plébéiens : la loi des 12 tables un texte juridique est conservé au Forum.

Cette évolution favorable au plèbe et obtient des représentants dans les institutions romaines qui vont forcer les patriciens a opérer de nombr eux changements dans les institutions, il y aura une coexistence entre les assemblées patriciennes et plébéiennes.

Il y aura des assemblées commune s au cours du IV ème siècle les "Comices" et qui votent les loi.

A côté ,il y a une autre assemblé " le Sénat " romain.

On voit un système. »