La loi comme source du droit à Rome.

« Au début du Vème siècle avant J-C, les lois de Rome sont orales, et leur application à l'appréciation des consuls.

En 462 avant J-C, pour mettre fin à ce qu'ilconsidère comme un arbitraire dont pâtit la plèbe, le tribun Gaius émet un projet de loi, la Lex Terentilia, pour créer une commission de cinq membres qui définiraitpar écrit les pouvoirs consulaires, et empêcherait tout excès.

Les patriciens s'opposent immédiatement à ce projet, repris année après année par les tribuns de la plèbe.Après un long conflit politique de neuf ans, trois représentants partent à Athènes en 453 avant J-C transcrire les lois de Solon.

À leur retour d'Athènes, unecommission extraordinaire, les décemvirs, est établie pour rédiger des lois écrites.

Nommés pour un an, ils sont munis de l'imperium consulaire.

Les tables sontrédigées en deux fois, dix en 450 avant J-C et deux en 449 avant J-C et publiées la seconde année sur douze tables en bronze.

La seconde commission tente demaintenir son pouvoir absolu, mais devant la sécession de la plèbe, retirée sur le Mont Sacré, ils doivent démissionner.

le premier essai de codification du droitromain ; elles disparurent toutes mais bcp d'auteurs y font référence.

Grâce à elle, on peut observer le sous-développement du droit : dispositions de droit civil, pénal,procédure de droit public, L'Etat de droit est très archaïque et témoigne d'une ville agricole qui protège tout ce qui concerne ce domaine mais très peu la matièrecontractuelle.

Néanmoins, elle réalise trois objectifs : consacrer l'existence de cette nouvelle source formelle qu'est la loi, orienter l'élaboration du droit vers le iusscriptum (le droit écrit), constituer la première codification du droit romain.Les auteurs modernes considèrent qu'il y a eu une codification et une laïcisation du droit, qui passe de ce qui est permis par la religion à ce qui relève du droit civil.Pierre Grimal constate que la séparation n'est pas totale, car la loi contient encore des prescriptions rituelles sur les funérailles, ou des traces du châtiment par laconsécration aux dieux.

Grimal souligne néanmoins l'effort de modernisation et même de laïcisation par rapport aux lois de l'époque royale.

À la condamnationdivine se substitue la réparation, si possible convenue entre les parties.

La loi n'apporte pas l'égalité juridique entre la plèbe et les patriciens car les procédures sontgardées secrètes.

L'additif des deux dernières tables maintient une stricte séparation entre les deux classes, car elle interdit le mariage mixte.

Par l'interdiction desmariages mixtes, le patriciat semble avoir la volonté arrêtée de séparer juridiquement deux ordres qui ne l'étaient jusqu'alors que par un état de fait.

Elle n'apporteenfin aucune satisfaction aux revendications agraires de la plèbe, ni des avantages politiques concrets, comme l'accès aux magistratures. B- L'historique de la loi.La loi à le plus souvent un caractère générale qui la rend impersonnelle, et qui assure son autorité.

Le rôle de la loi a été amoindri à la fin de la République, ce déclinest lié à celui des assemblées populaires.

La loi est remplacée par une autre source les constitutions impériales.

La nature de la loi a également été influencé par lechristianisme.

La monarchie impériale est justifiée par le droit divin.

Ce dernier encadre progressivement le droit romain.

Dieu a soumis les lois à l'empereur qui estenvoyé par lui comme loi vivante.

L'ordre romain a cédé devant l'ordre chrétien.

La loi devait être le reflet du droit divin.

Les invasions barbares qui ont provoqué lachute de l'Empire romain, parallèlement on assiste à l'épanouissement de la coutume.

Populations qui ont une culture juridique différente de la culture romaine.

Faceà cette complexité, les rois barbares ont décidé de promulguer leurs propres lois.

Elles sont adaptées aux peuples qu'ils dominent comme : loi Gombette pour lesdurgondes, la loi salique pour les francs et également le code d'Euric pour les wisigoths.

Les lois barbares se présentent comme la divulgation écrite de règles issuesde tradition ancestrale.

La loi retrouve un certain prestige sous les Carolingiens.

Charlemagne voulait restaurer l'Empire romain, il avait promulgué une législationroyale.

Renaissance du droit romain vers le XIIème siècle.

On a de plus en plus d'ordonnances royales.

La loi est avant tout une loi publique.

A partir du XVIème, lechamps d'intervention de la loi devient de plus en plus large, et la loi intervient également dans le droit privé.

De nos jours, la loi est omniprésente.

On distingueplusieurs types de lois :Les lois royales : rédaction de règles coutumières très anciennes et essentiellement religieuses.Les premières lois authentiques : dès le Vème siècle avant notre ère ; elles concernent le plus souvent les magistratures et les déclarations de guerre.Environ 800 loissont votées jusqu'à la fin du Ier siècle de notre ère, et seulement trente d'entre elles concernent le droit privé.La loi des XII tables.les lois postérieure : après les XII Tables, l'activité législative se poursuit régulièrement. Nous pouvons donc considérer que définir les sources de droit comprend de prendre en compte la loi mais aussi la jurisprudence, la coutume, la doctrine.. »