METHODOLOGIE: Commentaire d'article Fiche de jurisprudence Commentaire d'arrêt Cas pratique

« UNIVERSITE DU SUD TOULON-VAR FACULTE DE DROITDE TOULON METHODOLOGIE Commentaire d'article Fiche de jurisprudence Commentaire d'arrêt Clas pratique 0 LE COMMEI{TAIRE D'ARTICLE OI}.TECTIF :iliiffirffiîj;ï'Liio;ïisre à anarvser une partie d,un texte (roi, décret...) en - le sens du texte et les interprétations possibles - les raisons de son existence ' ses conséquences concrètes dans ra vie - les critiques (positives ou négatives) ,ï,iî:îr:st p ro b rè m e ;l;ï,iï.2 ; juridique, son apprication toujours la réponse à une question que s,esr posée u.i te Il;:' Ë,i::":T :fï ï1,î*Jîï 'i.nr", votre commentaire.îy:'îiiffiî,,",f;" Vous Oonc ctairement oi q ta ) ) A votre probrème juridique, doit toujours répondre A fortiori les parties de votre .on',n.ntuire 'articre. répondront égarement et progressivement à cette question IUJ LIRE I'article plusieurs fois. l-'idée générare doit être comprise à la recture de l'articre. I-es passages du cours concemés doivent ê* ,;;i.;;:^' U=B Réaliser une analyse des mots du texte I ) L'analyse suppose une compréhension du sens commun et clu sens juridique des termes, Ex art.

112 cciv : Lorsqu'une personne a c l,on en ait eu de nouvelles, mi;nistè;"e public, constater et non Pourtant la réfërence au sens commun sert et donc la situation du domicile au sens qui ei singurier sans dire en ii,i;*;,,!::,::(::.,,.-{aégi quoi ,ruRrDIeuEMENT cela peut être IMpoRTaxi ne sert à rien ! de nalvsés les brouillon mais ne doit pas uppu"uitre uns après les autres.

Cela peut se faire au dans ra rédaction du devoir. mots doit parfaitement s'intégrer L'analyse des dans I'ensemble du devoir. lle crrmmentaire doit se présenter comme le déveroppement et |exprication argumentée de ra réponse au problème juriàique qut uou, aurezpréarâblement éterminé.

En tant que ter, une rogique, ir doit êtrè construit ir droit conformi.."tî'rn. u 'voir comme la plupart des devoirs en deux parties et deux onstration. juridiques en droit privé, ra form I sous irntroduction.

Cependant lors plan en trois parties peut être ne vous interdit cependant de lb lvTROpucTroN: &J I.'introducti< e qu i p erm et de c i b, er I î: t d'entrer dans Ie suiet ) au lecteur de comprendre immédiatement cle quel domaine juridique il s,aeit. Cette phrase ne sert pas ) ii poser le problème juridique. ù à fàire de la des notes d'auteurs sur ce point.

est cependant bien utile de connaître les tendances jurisprudentielles, les orientations possibles des décisions dans des atTaires similaires, les théories applicables, afin cl'avoir des éléments de comparaison et de pouvoir ainsi situer la décision et I'apprécier confcrrmément à ces éléments de comparaison. Il -3- La portée C'est I'avenir de la solution énoncée dans l'arrêt ainsi que ses conséquences actuelles et futu.res quant à l'évolution de la jurisprudence et éventuellement de la loi.

Vous devez recherchez si une telle solution et le raisonnement qui la précède ont des chances d'être appliqués par la suite, si la solution encouragera I'intervention du législateur, si elle risque de créer une controverse (ou si tout cela a déjà été le cas parce que la décision est déjà ancienrle: jurispruclence postérieure, loi postérieure...).

t-es indices qui vous permettront de préciser la portée se trouvent parfbis dans la décision.

Par exemple, certains éléments fbrmels tel que les visas et chapeaux donnent à la décision un ton solennel et donc un impact plus tbrt.

L'analyse rJe la portée suppose la capacité (certes relative !) d'évaluer cet impact à court ou moyen terrne. nl s'agit en même temps de prendre une certaine distance avec la décision pour réaliser une ouve,rture et un élargissement dans le thème général de la solution. lll Le travail de rédaction du commentaire à Utiliser le vocabulaire juridique.

Plutôt que Mme X ou M.

Z préférez la demanderesse ou ['auteur du pourvoi ou encore sa qualification dans l'espèce c'est-à-dire la mère, l'épouse, le [ils, le conjoint ... à L'arrêt doit être cité mais surtout pas paraphrasé.

La citation des passages de I'arrêt est nécessaire pour rester attaché au commentaire de la décision.

Si I'arrêt n'apparaît jamais dans votre devoir, c'est que vous vous en êtes éloigné et donc vous faites du hors sujet.

Mais vous ne ,devez pas uniquement dire ce que la décision atfirme, sans entrer dans votre propre analyse. Dansl le cas contraire vous ne réalisez pas un travail de commentaire mais de reformulation à votre manière des idées, ce qui n'est pas le but du travail. ) Aucune partie de I'arrêt ne doit être ignorée (sauf si on vous le demande).

Si un passage vous semble d'une importance secondaire ou même totalement inutile à commenter, exprimez 1e dans I'introduction et justifiez-vous. ) Les parties les plus importantes du commentaire sont le B du Il et le A du IIl.

Ces part.ies doivent contenir I'essentiel du commentaire.

Cela ne veut pas dire que les autres parties fl€ Sroot pas importantes.

Cependant et pour simplifier, elles se rapprochent plus d'une introduction de la solution (A du I) et d'une conclusion commentaire (B du II). à Vos titres doivent être rédigés sans verbe conjugué et ils doivent exprimer le contenu de vos parties.

Vos sous-titres doivent correspondre (dans l'idée qu'ils contiennent) au titre de la partie.

Ils sont précédés d'un chapeau introductif. INTRODUCTION - Phrase d'attaque : Elle doit immédiatement cibler le thème juridique du commentaire.

II s'agit pas de présenter le problème juridique. I'objet de votre travail soit présenté. ll t3_ ne t'aut simplement que le grand thème qui f'era 'oïJi. e date _ qui esr ssible.

Les sonr . À la tq n^^^_,1à compréhern5ien à.xcru...... »