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1789: La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

Publié le 27/02/2008

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La charte du monde occidental. La Déclaration des droits de l'homme apparaît, selon le mot de Barnave, comme un véritable «catéchisme national», à la fois philosophique, social et politique. A l'instar des Insurgeras d'Amérique, les constituants avaient en effet décidé de faire précéder leur Constitution par un exposé de leurs principes. Après quelques débats au cours desquels s'affrontèrent la droite et la gauche (la première voulait une déclaration des droits, mais aussi des devoirs du citoyen, ce qui fut refusé) et plusieurs projets successifs, la rédaction de la Déclaration fut confiée à un bureau qui fondit ces projets en un seul. Le texte, écrit dans une langue à la fois très dense et très claire, fut adopté le 26 août 1789. Il se composait d'un préambule et de dix-sept articles consacrés les uns aux droits de l'homme, les autres à ceux de la nation. Dès le début, la Déclaration affirme «les droits naturels et imprescriptibles» de chaque individu: «Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.» Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression. Qu'est-ce que la liberté? C'est le droit de faire «tout ce qui ne nuit pas à autrui».

« Les députés de l'Assemblée constituante adoptent un texte exprimant les droits de chacun des hommes, réputéségaux en droit.

A l'exemple des Insurgents américains qui avaient publié, sous le nom de Déclaration des droits, unexposé de leurs principes, la majorité de l'Assemblée décide de placer en tête de la Constitution une Déclaration desdroits de l'homme et du citoyen.

Ils répondent ainsi au vœu d'un grand nombre, exposé dans les Cahiers.

LaDéclaration est votée le 26 août 1789.

Elle se compose d'un préambule et de 17 articles.

La liberté, entenduecomme la faculté de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, ne peut être bornée que par la loi.

La liberté d'opinion,même religieuse, est garantie, comme la liberté d'expression.

Le droit de propriété est inviolable et sacré.

L'égalitédes droits, qui implique l'égalité devant la loi, est également proclamée.

Mais elle ne figure pas dans l'énumérationdes droits naturels.

"Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits" résume toute la déclaration.

Avecelle, le droit investit complètement le pouvoir.. »

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