LA JUSTICE
Publié le 27/02/2008
Extrait du document
Pendant tout le haut Moyen Age, le roi — ou l'empereur — avait seul, théoriquement, le droit de rendre la justice, mais il déléguait ses pouvoirs aux comtes, qui, tous les trois mois, devaient présider un tribunal. Vers 780, Charlemagne décida que douze notables seraient attachés de façon permanente au tribunal de chaque région. Puis la faiblesse du pouvoir royal favorisa l'indépendance des justices seigneuriales (et de la justice ecclésiastique, qui s'appliquait aux biens d'église, aux clercs, aux étudiants, aux veuves et aux orphelins). La haute justice, exercée par les grands seigneurs, puis par certaines municipalités, comportait la pleine juridiction, au civil et au criminel. La basse justice, exercée par de petits seigneurs, s'appliquait aux délits mineurs.
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