Troisième cours sur organisation de la justice en France.

« Autre acteur important et permanent du tribunal C'est la plume du tribunal , car il est l'auxiliaire indispensable du juge , quelque soit l'acte d'un tribunal , quelque soit l'acte d'un juge isolé il doit nécessairement être accompagné d'un greffier ou d'une greffière et la signature doit figurer sur l'acte , il traduisent par écrit tout la procédure. Donne 3 termes: L'original d'un acte de procédure ( ex un jugement ) = La minute Pour envoyer des copies au différentes parties = Des expéditions Et dans ces copies il y en a une particulière qui revêt une force exécutoire= La grosse 3) Autre personnels, Ici TEMPORAIRES ici ils sont temporaires ce sont des auxiliaires des justice ; on à les avocats et les avoués , on verra les huissiers et les experts. Les avocats : il a 3 fonctions ! → fonction de conseil; on va voir un avocat pour avoir un avis juridique pour tel ou tel problème, un contrat de mariage , une déclaration fiscale en sachant que de plus en plus les avocats se spécialises dans tels ou tels type d'affaires. → Une fonction de défense, il va assister et défendre pendant le procès au travers de sa plaidoirie → Fonction de postulation = représente le justiciable dans les différents actes de la procédure. L'avoué lui n'a qu'un rôle de représentation de postulation c'est le mandataire qui accomplit les différents actes de la procédures . Depuis 1971 les profession d'avoués et d'avocats on pour la 1 ère instance fusionnés. Les avoués sont des officiers ministérielle c'est une charge (comme le notaire) en revanche l'avocat c'est une profession libérale et ils sont organisés au prés de chaque tribunal de grande instance en BARREAU par ex le barreau de Lille = tt les avocats de Lille et ceux rattachés au TGI de Lille. Chaque années ils élisent l'avocat qui représentent le barreau = le bâtonnier. Au niveau du TI l'aide d'un avocat n'est pas indispensable.

On peut y aller tout seul. L'huissier de justice = ce sont les jambes du tribunal , puisque l'huissier va aller porter tout les message du tribunal aux intéressés , c'est lui qui va porter les actes de la procédure aux intersession , les décisions judiciaire . L'huissier accomplit des exploits. L'huissier à d'autre fonction , il y à d es huissiers qui effectuent des constats. Ex: nuisance sonore. Il y à également les huissiers qui sont chargés des exécutions forcés des décisions judiciaires ; ex: saisies et dans chaque tribunal l'huissier qui annonce le tribunal , qui annonce la court , qui introduit les visiteurs = un huissier audience. L'expert judiciaire : L'expert judiciaire à un titre protégé, il faut le demander chaque année avant le 1 er mars pour être expert et chaque cours d'appel établit sa liste d'experts et on parle d'un experts. »