5994 résultats pour "cours"

• cours suprêmes (cours de droit).

  de la loi, le judicial review, par le contrôle juridictionnel. Désormais, il est admis que la loi, alors qu'elle a déjà été votée par le Congrès, puisse être remise en cause, a posteriori, quant à sa validité constitutionnelle par la Cour Suprême. C'est ainsi que la Cour Suprême américaine a gagné en puissance et en autorité. Aujourd'hui, les principes de la soumission du pouvoir à la Constitution et du contrôle juridictionnel des lois sont acquis, et de nombreux pays étrangers les ont adopt...

• courant.

  ampèremètre bobine bobine d'induction champ - 2.PHYSIQUE charge électrique circuit électrique conducteur convertisseur différence de potentiel - 1.PHYSIQUE électricité électricité - L'électromagnétisme - Champs magnétiques et courants électricité - Les charges en mouvement : le courant - Introduction électrochimie électrolyse électromagnétisme électrotechnique Faraday Michael génératrice induction - 2.PHYSIQUE Joule James Prescott moteur - Les moteurs électriques pile électr...

• Cour de justice des Communautés européennes [CJCE] (cours de droit).

  distinction entre juge et avocat général est fonctionnelle, et non organique : les membres du tribunal peuvent être appelés à exercer les fonctions d’avocat général àl’occasion de certaines affaires, et à statuer en tant que juge dans d’autres. 5 LES RECOURS FORMÉS DEVANT LA COUR DE JUSTICE On distingue les recours préjudiciels des recours directs. 5.1 Les recours préjudiciels : l’article 177 du traité Le droit communautaire étant directement applicable dans les États membres, il appartient à...

• Cour de justice des Communautés européennes [CJCE] (cours de droit international).

  En principe, le tribunal siège en chambres composées de trois à cinq juges, mais il peut, dans certains cas, siéger en formation plénière. À la différence de la Cour, ladistinction entre juge et avocat général est fonctionnelle, et non organique : les membres du tribunal peuvent être appelés à exercer les fonctions d’avocat général àl’occasion de certaines affaires, et à statuer en tant que juge dans d’autres. 5 LES RECOURS FORMÉS DEVANT LA COUR DE JUSTICE On distingue les recours préjudiciels...

• Courant et circuits électriques I) Le courant électrique 1/ Le circuit électrique : Il

  2 Principales applications : recharge des accumulateurs, galvanoplastie. 3/ Nature et sens du courant électrique La matière est constituée de particules. Certaines d’entre elles possèdent des charges électriques (électrons, protons ) mais la matière est neutre . Le courant électrique consiste en un déplacement global d’électrons circulant au sein des matériaux qui constituent le circuit. La pile agit comme une « pompe » à électrons : sa borne – les repousse alors que sa borne + les attire. L...

• Les courants marins

  IMPORTANCE ET OBSERVATION DES COURANTS Un r61e foada...tal les courants influencent beaucoup le climat, la qualité des eaux et la présence des poissons. Ils transportent la chaleur et les substances chimiques et nutritives sur de très longues distances. Ils conditionnent également la migration des espèces et les déplacements des hommes. Ils doivent aussi être connus par les navires : 98 % du tonnage du commerce mondial se transport par mer. Coura...

• assises, cour d' (cours de droit).

• Cour des comptes (cours de droit).

• Les courants marins

  IMPOR TANCE ET OBSERVATION DES COURANTS Un rôle fondamental Les courants influencent beaucoup le elima� la qualité des eaux et la présence des poissons. Ils transportent la chaleur et les substances chimiques et nutritives sur de très longues distances. Ils conditionnent également la migration des espèces et les déplacements des hommes. Ils doivent aussi être connus par les navires : 98 % du tonnage du commerce mondial se transport par mer. Couran...

• cassation, Cour de (cours de droit).

• Les courants marins

  IMPORTANCE ET OBSERVATION DES COURANTS Un rôle fo1damelltal Les courants influencent beaucoup le dimat la qualité des eaux et la présence des poissons. Ils transportent la chaleur et les substances chimiques et nutritives sur de très longues distances. Ils conditionnent également la migration des espèces et les déplacements des hommes. Ils doivent aussi être connus par les navires : 98 % du tonnage du commerce mondial se transport par mer. Co11ra...

• Cours sur la Parole

  Origine et histoire du mot        :   L’origine de ce mot le rattache au christianisme.  Il vient du bas­latin (VIIe siècle)   parabola,   «   parabole du Christ   », qui a ensuite donn é  parole   et   parabole   (r écit all égorique contenant un   enseignement). Le premier sens est donc «   s’exprimer par m étaphore   », puis  parler  a peu  à peu   remplac é les d ériv és des verbes latins   loqui  (   → loquace ,   é loquent ) et   fari   (lequel est lui­m ême   issu  d’une   impo...

• COUR, n.

• assises, cour d' (cours de droit pénal).

• Les courants océaniques

  quateur pour être remplacé par de l'air froid soufflant à partir du nord et du sud. On aurait donc, dans ce cas, un simple écoulement nord-sud. Mais, alors, on aurait un excès de chaleur à l'équateur et un déficit aux pôles; les tropiques se réchaufferaient en permanence, tandis que les pôles ne cesseraient de se refroidir. En fait, la Terre tourne, de sorte que l'axe d'écoulement nord-sud des courants d'air est infléchi sous l'effet d'une...

• Cour des comptes (cours de droit public).

• Faut-il laisser courir les opinions courantes ?

• appel, cour d' (cours de droit).

• La cour impériale Une cour militarisée.

• La cour impériale Une cour militarisée.

• cassation, Cour de (cours de droit pénal).

• cassation, Cour de (cours de droit civil).

• Haute Cour de justice (cours de droit).

• cours.

• Encyclopédie: Cour des comptes

  9 juin 1965 Série N• 47 Fiche N• 555 Cour des Comptes 1. Les juridictions des comptes, issues d'un démembrement du .. Conseil du Rvi "· remontent au Moyen Age. L'ancien régime avait treize .. Chambres ou Cours des Comptes " devant lesquelles les .. mayeurs et prudhommes .. venaient rendre leurs comptes et recevoir leur décharge. Celle de Paris, qui possédait en outre des attri­ butions d'ordre législatif, administratif, pénal et contentieux, recru...

• LE BALLET DE COUR

  plus souvent des entrées, des figures, des récits et des vers. Plusieurs ouvrages traitent des questions théoriques s'y rapportant et prouvent à quel point il est pris au sérieux à l'époque : Idée des spectacles anciens et nou­ veaux, de l'abbé Michel de Pure (1668); Des ballets anciens et modernes selon les règles du théâtre, du père Menestrier (1682), ainsi qu'une partie de la Prati que du théâtre, de l'abbé d'Aubignac (1657). Le ballet se divise en...

• TPE SUR LES COURANTS MARINS

  IMPORTANCE ET OBSERVATION DES COURANTS Un r61e foada...tal les courants influencent beaucoup le climat, la qualité des eaux et la présence des poissons. Ils transportent la chaleur et les substances chimiques et nutritives sur de très longues distances. Ils conditionnent également la migration des espèces et les déplacements des hommes. Ils doivent aussi être connus par les navires : 98 % du tonnage du commerce mondial se transport par mer. Coura...

• Tpe les courants marins

  la capacité thermique de l'eau, l'océan est un énorme réservoir de chaleur. Son inertie thermique étant beaucoup plus importante que celle de l'air, il tempère les changements thermiques saisonniers des masses d'air, qui autrement seraient beaucoup plus importants. Ainsi les courants chauds des couches de surface peuvent réchauffer le climat d'une région. À l'inverse, les eaux froides qui remontent en surf...

• La cour de cassation est la cour suprême de l'ordre judiciaire

• Quelle est la compétence de la cour d'appel ?

  l'égard de tous les tribu­ naux qui ont leur siège dans son ressort. • Appel : Il est possible de faire rejuger une cause comme si elle n'avait pas déjà été jugée. Ainsi, la de­ cision rendue par un tribu­ nal en premier ressort est susceptible d'appel. La cour rend alors un arrêt, qui peut être confirmatif: il approuve le jugement rendu par le premier tribu­ nal. Il peut aussi être infir­ matif: en ce cas, la cour réprouve...

• COUR DE SOCIOLOGIE

  Cours 1 : 20 sept.12 - Voir Epi plan du cours, bibliographie, conseil ... - Voir les résumés du chapitre - Christelle Avril, Marie Cartier et Delphine Serre : Méthodes, Récits - Revues sociologiques : Sociologie du travail, Travail et emploi (disponible en ligne Travail.gouv.fr) - Site internet : Centre d’Etude pour l’emploi, DARES Plan du Cours CHAPITRE 3 : LA DIVISION SEXUEE DU TRAVAIL. CHAPITRE 4 : LE MONDE DU TRAVAIL AU PRISME DE L’IMMIGRATION. CHAPITRE 1 : AUTONOMIE ET ALIEN...

• Commentaire de l'arrêt de la Cour de la 1Ère Chambre Civile de la Cour de Cassation du 24 mai 2005: Droit

  cassation en donnant raison au défendeur émet un arrêt discutable, car il détourne le principe général du « silence ne vaut pas acceptation », en matière contractuel,inscrit dans le code civil. Une telle décision, même si elle est justifiée en l'espèce par des « circonstances » particulière, pose le problème de la remise en cause de lasécurité juridique. La conséquence de cette remise en cause est donc une insécurité contractuelle qui engendrait une hausse des contentieux et une plus grandretiss...

• Quelle est la compétence de la Haute Cour de justice ?

  crimes et les délits qu'ils ont pu commettre dans l'exercice de leurs fonc­ tions sont du ressort de la Haute Cour . • Comment se dé­ roule la procédure ? Elle est semblable en plu­ sieurs points à celle du tribunal correctionnel, sauf en ce qui conceme la dé­ termination des sanctions, qui serait plus proche de la procédure d'assises. L'audience est en principe publique, mais le huis clos peut être ordonné dans les ca...

• courant marin 1 PRÉSENTATION courant marin ou courant océanique, masse d'eau qui se déplace sur de très longues distances (plusieurs milliers de kilomètres), à la surface ou en profondeur des mers et des océans du globe terrestre.

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• Cour internationale de justice des Nations unies (cours de droit).

• Peut-on changer le cours de l'histoire ?

  Chez Hegel, la raison est plus qu'une faculté individuelle qui se trouveraittout entière en chacun, elle est absolue, c'est l'unité la plus haute del'Esprit, et à ce titre, elle est divine. Dieu est Raison qui modèle latotalité du réel. La Raison gouverne le monde, si bien que l'histoire, dansla totalité de son déroulement, est intégralement rationnelle. Elle est lapuissance infinie, à la fois matérielle et spirituelle de la vie. Elle estsubstance, ce par quoi et en quoi toute réalité trouve son...

• Cour permanente d'arbitrage (cours de droit).

• peut-on changer le cours de l'histoire ?

  caractère irréversible de son déroulement ou, en un autre sens, si l'expression vise les infléchissements que leshommes peuvent imposer au cours de leur histoire. Il ne fallait donc pas manquer la question du rapport entre la liberté et l'histoire et ne pas s'enferrer dans la doubleimpasse que constitue l'alternative entre la liberté absolue et le déterminisme absolu. VII - POINT DE VUE DU CORRECTEUR C'est un sujet très ouvert permettant au candidat de réfléchir sur le notion même de deveni...

• La composition française dans le cours élementaire. Vous indiquerez différents exercices de style que l'on peut faire avec les élèves de ce cours

  Sommaire. i: Nécessité' d'une division:. 2· Exercices à fa:irè uvee' l. Leçons de choses purement orales . . les enfants qui ne .sa-, Interrogations sur les morceaux. de vent pas lire .......... f récitation. . , 3. Exe. rcices à faire ayec :l Compte rendu d'une lecture. lés enfant_s 'qui savent -Leçons de choses 1 ûraJes. hre.et écnre ..... ,.... . . l Ecntes. 4. S'occuper du style dans to(ls les enseignements. Développement. Les exerci...

• Cour pénale internationale [CPI] (cours de droit).

• Haute Cour de justice (cours de droit public).

• Haute Cour de justice (cours de droit pénal).

• Géographie LES COURS D'EAU

  Les cours d'eau les remous, les galets se brisent en petits mor­ ceaux. Les matières fines, telles que le sable et le limon, sont aussi érosives que de la poudre à récurer. Elles polissent les fragments de roches anguleux jusqu'à en faire des galets. L'énergie d'une rivière La force d'une rivière est surtout déterminée par son débit, d'une part, et par sa pente, d'autre part. Si, par exemple, la fonte des neiges ou un orage violent viennent accroît...

• Commentaires : Arrêt Cour de Cassation 1Ère Chambre Civile du 19 Mars 1996 et Cour de Cassation 1Ère Civile du 3 Décembre 2002 (droit)

  décembre 2002. II) La reconnaissance pour l'héritier pur et simple du non paiement de l'intégralité du passif de la succession. Si la décision de l'héritier d'accepter ou non la succession joue un rôle capital pour sa contribution plus ou moins importante aux dettes de la succession (A), il setrouve que la Cour de cassation ne distingue plus désormais l'héritier acceptant pur et simple du bénéficiaire car il contribue tout deux aux dettes à hauteur de leurpart successorale (B). A) Les diverses p...

• Définition du terme: COURIR, verbe.

  il faut courir, et l'on n'a pas le droit de s'appesantir sur telle ou telle impression, comme dans la prière privée. ABBÉ HENRI BREMOND, Histoire littéraire du sentiment religieux en France, tome 3, 1921, page 235. · Locution adverbiale. En courant À la hâte, superficiellement. Lire en courant Excusez cette cacographie; je ne veux pas vous faire attendre et j'écris en courant (ANDRÉ GIDE, Correspondance avec Paul Claudel, 1899-1926, page 163 ). Remarque : Noter la locution adverbiale vieillie...

• Définition du terme: COURS, substantif masculin.

  2. En particulier. ARCHITECTURE. Cours d'assises : " rang de pierres de même hauteur sur toute la longueur d'une façade " (Dictionnaire technique du bâtiment et des travaux publics (MAURICE BARBIER, ROGER CADIERGUES) 1963). Cours de pannes : " rangée de pannes sur toute la longueur d'une façade " (Dictionnaire technique du bâtiment et des travaux publics (MAURICE BARBIER, ROGER CADIERGUES) 1963). Cours de plinthes : " développé de la plinthe sur tout le pourtour d'une pièce " (Dictionnaire techn...

• Cour européenne des droits de l'homme [CEDH] (cours de droit).

• Le cours de l'histoire est-il prévisible ?

  c'est dans leur jeu changeant que se manifeste la loi générale. De tout ce qui se produit, rien ne se produit en tantque but conscient, voulu. Par contre, dans l'histoire de la société, ceux qui agissent sont exclusivement deshommes doués de conscience, agissant avec réflexion ou avec passion et poursuivant des buts déterminés ; rienne se produit sans dessein conscient, sans fin voulue. Mais cette différence, quelle que soit son importance pourl'investigation historique, surtout d'époques...

• Cour de justice de la République (cours de droit).

• LE COURANT KEYNESIEN

  décisions d'investir et del'estimation actuelle des montants de la consommation courante et future. Dès que l'on connaît lapropension à consommer et à épargner, on peut calculer le niveau des revenus et partant le niveaude la production et de l'emploi qui assurent l'équilibre du profit lorsque l'investissement nouveau estd'un montant donné.Fig 7 : Détermination du volume réel de l'emploi- La théorie générale insiste sur le rôle joué par l'investissement. On peut ainsi penser que celui-ciconstitu...