12 résultats pour "232"
- Carus (Marcus Aurelius) (Smirnium, 232 - id.
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Article 232 du Code civil : commentaire
pension alimentaire versee pour l'entretien et ('educa- tion de ce demier. La conven- tion doit aussi organiser le droit de garde et d'heber- gement du parent non gar- dien. Les effets ainsi deter- mines par les epoux sont definkifs. Une fois le divorce prononce, ils ne peuvent plus etre modifies que par le juge et pour des motifs graves. Sur le plan patrimonial, la convention opere la liqui- dation et la partage du regime matrimonial. Cette operation est des plus complexes ; ('intervention d'un...
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Documentation administrative 5B-232 (commentaire)
ture de l'exercice est im- pute sur le revenu net glo- bal de la merne armee. Ce deficit est determine apres compensation entre les re- suhtats positifs ou negatifs de toutes les entreprises (ex- ploitations du contribuable, de son conjoint ou de ses enfants a charge) ou partici- pations dont it est tenu compte pour l'etablisse- ment de !Imp& au nom du contribuable (foyer fiscal). Les pertes qui se rattachent A des exploitations &Iran- geres dont les resultats echappent a l'impot francais ne peu...
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fantasio, acte I scene 1, Musset.
rôle de la ponctuation. Impression que le personnage occupe la scène, on imagines ses gestes = non statique. Spark est un faire valoir qui éclaire la personnalité de fantasio et permet a musset de mieux le cerner. b. les relations entre ces deux personnages montrent que fantasio dirige la scène. Il donne beaucoup d'ordres :discours injonctif ex l 208 Fantasio exerce une sorte de domination sur spark qui vit un passage dans l'ombre de son ami. Il ne comprend pas plus L191 Compagnon de débauche...
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Article R. 232-1 du Code du travail : commentaire
L'intensite des bruits doit etre maintenue a un niveau compatible avec la sante des travailleurs. Une circu- laire du ministere (Wink le nombre de decibels a ne pas depasser selon les lo- caux. Se renseigner aupres de ('inspection du travail. Installations sani- taires: Des installations sa- nitaires appropriees doivent etre mises a la disposition des travailleurs. Dans les bureaux, de simples lavabos a eau potable, chaude et froide, suffiront. Mais, dans les usines, des douches sont necessaires...
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Article 232-5-1 du Code rural : commentaire
la delivrance d'un certificat de couleur rose. Attention : le certificat de primovaccination nest consid6r6 comme valable que I mois apres la date de sa delivrance, contrai- rement au certificat de rappel, qui Arend effet le jour ot) it est etabli. A noter: les duplicata des certificats de vaccination antirabique sont conser- ves I an par le veterinaire qui a procede a la vaccina- tion. En vacances : Si vows partez en vacances ac- compagne de votre chien ou de votre chat, sachez que sur tout le...
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Article R. 232-12-17 du Code du travail: commentaire
a 1,50 m, ils doivent etre equip& des deux cotes. Une signalisation doff indi- quer le chemin vers la sortie la plus proche. Un eclairage de securite dolt etre installe pour per- mettre ('evacuation en cas de panne de l'eclairage normal. Installation de chauffage des locaux : Ne peuvent etre utilises pour le chauffage des lo- caux des combustibles liquides dont le « point éclair » est inferieur a 55 °C. Les appareils de produc- tion de chaleur doivent etre install& de facon ne pas pouvoir commu-...
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Article R. 232-10-1 du Code du travail : commentaire
Remboursements de frais : En cas de de- placements professionnels ou de repas d'affaires, l'employeur s'engage ge- neralement a rembourser le salarie qui a fait l'avance des frais. II faut foumir un justificatif. Si l'employeur rembourse tout, il devra faire cotiser le salarie sur un avantage en nature (I ou 1,5 x MG). Local de restaura- tion : Lorsque 25 sala- ries au moins demandent a se restaurer sur les lieux du travail, l'employeur doit mettre a leur disposition un local approprie, pourvu d...
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C.E. 5 mai 1976, SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER. ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL D'AUVERGNE ET MINISTRE DE L'AGRICULTURE C. BERNETTE, Rec. 232
AUTORISATION DE LICENCIEMENT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL CONTRÔLE DU JUGE DE L'EXCÈS DE POUVOIR C.E. 5 ma i 1976, SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER. ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL D'AUVERGNE ET MINISTRE DE L'AGRICULTURE C. BERNETTE, Rec. 232 (D: 1976.563, note Sinay; J. C. P. 1976;Il.18429, J:.tote Macheion; Gaz. Pal. 1976.2: Doctr.520. chr. Moderne; A. J. 1976.304, chr. Nauwelaers et Fabius; Dr. Soc. 1976.345, conci. Dondoux, note Venezia; Dr. ouvrier 1976.425, chr. Cohen). Cons. que la...
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Dictionnaire en ligne:
DESSERVANT, substantif masculin.
humaine, 1890, page 35 ). Trois ascenseurs desservent les étages (LÉON-PAUL FARGUE, Le Piéton de Paris, 1939, page 232 ). Le petit couloir qui desservait la salle de douches, les toilettes et la cuisine (ALBERT CAMUS, L'Exil et le Royaume, 1957, page 1648 ). La ligne de chemin de fer qui desservait Uzerche (SIMONE DE BEAUVOIR, Mémoires d'une jeune fille rangée, 1958, page 130 ). — Par extension. [Le sujet désigne un inanimé concret ou une personne] Assurer un service de distribution. Ce bureau d...
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Vocabulaire:
COMITÉ, substantif masculin.
repr?sentation en sc?ne. Le comit? de lecture a pris connaissance de votre drame, et s'est montr? satisfait (PHILIPPE AUGUSTE MATHIAS DE VILLIERS DE L'ISLE-ADAM, Correspondance, 1855-56, page 32 ). ? Comit? d'entreprise. Comit? form? par exemple par la direction d'une entreprise et des d?l?gu?s ?lus du personnel en vue d'une participation active et plus ou moins ?tendue ? la vie de cette entreprise. Les comit?s d'entreprises n'exercent un droit de regard et d'intervention que dans des domai...
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Verfahren zur Altersbestimmung - geographie.
Die sehr genaue und zuverlässige Rubidium-Strontium-Methode basiert auf dem Zerfall von Rubidium 87 zu Strontium 87. Aufgrund der extrem langen Halbwertszeit vonRubidium 87 (47,5 Milliarden Jahre) eignet sie sich nur für Gesteine, vor allem Magmatite und Metamorphite, daneben auch für Sedimentite sowie Meteoriten undMondgesteine, die zwischen zehn und hundert Millionen Jahre alt sind. 3.4. 4 Thorium-Uran-Methode Die Thorium-Uran-Methode dient vor allem der Datierung von Meeressedimenten, insbes...