9 résultats pour "concéder"
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Vocabulaire:
CONCÉDER, verbe transitif.
? 2. Apr?s tout, concedo, je conc?de que c'est un triste emploi de mes facult?s intellectuelles, et que l'homme n'est pas fait pour passer sa vie ? tambouriner et ? mordre des chaises. Mais, r?v?rend Ma?tre, il ne suffit pas de passer sa vie, il faut la gagner. VICTOR HUGO, Notre-Dame de Paris, 1832, page 295. 2. Emploi intransitif. Faire des concessions. Un pouvoir ne conc?de (...) que par force (HONOR? DE BALZAC, Physiologie du mariage, 1826, page 138 ). D?cid?ment, je n'aime pas le th??t...
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La Paix de Dieu
Pour maintenir l'unité de l'empire carolingien, Charlemagne introduit la cérémonie de recommandation qui impose un serment de vassalité. Il surveille de près ses vassaux grâce à l'inspection régulière conduite par les missi dominici et parce qu'ils sont convoqués annuellement pour partir en campagne (dont les conquêtes territoriales et le butin associé pourront être redistribués). D'autre part, il ne concède les charges qu'à titre viager ce qui lui permet de récupérer les terres à la mort du vas...
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histoire des institutions
CHAPITRE I : LA SOCIETE FEODALE Section 1 : la seigneurie § 1 : définition de la seigneurie C’est un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique (justice, armée, administration). Elle est née du démembrement de la puissance publique centrale à la fin de la période carolingienne. Ses titulaires, les seigneurs, sont souvent ceux qui détenaient des terres concédées par le roi ou l’un des grands du royaume. Les seig...
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d ans de nombreux mots français, comme abcès, antécédent, concéder, décéder, e t directement
céder*.
(S ain t- S im on , 1 718). C es v ale urs é ta ie n t c o n sid éré e s c o m me e m pru n té e s à l 'a n gla is acce pti o n , lu i- m êm e p ris a u f ra n çais , e t q ui s ig nif ie « a d hésio n » ( 1 603) e t « f a it d e m on te r s u r l e tr ô n e » (1 769, B urk e). C ette a tte sta ti o n ta rd iv e f a it d oute r d u c ara ctè re d 'a n glic is m e p our l 'e m plo i fra n çais , b ie n a tte sté a u XV III e s ., e t q ui e st p lu tô t e m pru n té a u l...
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Définition et usage du mot:
BAIL, BAUX, substantif masculin.
312589 des édifices affectés aux services publics, l'État, et surtout les communautésterritoriales et les établissements publics, possèdent des immeubles, qu'ilsafferment pour en tirer un revenu. C'est aussi au moyen d'actes que les lois etles règlements qualifient baux que l'administration concède à des particuliersl'exploitation des bacs et bateaux de passage sur les fleuves et rivières, dudroit de pêche dans les rivières et canaux navigables, du droit de chasse dansles forêts nationales, des...
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CONTRATS ADMINISTRATIFS - POUVOIR DE MODIFICATION UNILATÉRALE - C. E. 10 janv. 1902, COMPAGNIE NOUVELLE DU GAZ DE DEVILLE-LES-ROUEN, Rec. 5 (S. 1902.3.17, concl. Romieu, note Hauriou) - Commentaire d'arrêt
d'après le cahier des charges (2 400 m3) étaient insuffisantes. L'arrêt se réfère à la commune intention des parties :« Le traité a été conclu dans la pensée d'assurer à tous les habitants une alimentation normale en eau potable ». Laville doit proposer à la Compagnie générale des eaux un avenant permettant une exploitation suffisammentrémunératrice et satisfaisante pour la population. Si la compagnie refuse, elle renoncera par là à son privilègeexclusif, et la ville pourra alors tr...
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Haïti 1987-1988
L'expérience d'un régime civil n'aura pas duré cinq mois. Le général Henri
Namphy, qui avait concédé le pouvoir...
Haïti 1987-1988 L'expérience d'un régime civil n'aura pas duré cinq mois. Le général Henri Namphy, qui avait concédé le pouvoir à Leslie Manigat - intronisé président le 7 février 1988 - l'a récupéré le 19 juin suivant. A l'issue d'une brève partie de bras de fer entre les deux hommes - le chef de l'État s'opposant à des mutations d'officiers décidées sans son consentement -, le commandant en chef de l'armée a pris la tête d'un gouvernement militaire, et renvoyé en exil le professeur Manigat. C...
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RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR ÉTENDUE C.E. 17 févr. 1950, MINISTRE DE L'AGRICULTURE c. Dame LAMOTIE, Rec. 110 (droit)
340 LES GRANDS ARRÊ:TS ADMINISTRATIFS 4 oct. 1946, mais qu'il y a lieu, d'autre part, pour le Conseil d'État, de statuer comme juge de l'excès de pouvoir sur la demande en annulation de l'arrêté du préfet de l'Ain du 10 août 1944 formée par la dame Lamotte; Cons. qu'il est établi par les pièces du dossier que ledit arrêté, maintenant purement et simplement la concession antérieure, faite au profit du sieur de Testa, pour une durée de neuf ans,...
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lolita
que son tuteur souhaite lui permettre d'épouser Horace exprime toute sa reconnaissance à Arnolphe. Celui-ci rompt brutalement le quiproquo en lui indiquant que c'est de leur mariage à eux deux qu'il s'agit. Acte III Pensant avoir rétabli la situation à son profit, Arnolphe se prépare au mariage. Il enseigne à Agnès ses devoirs et lui dresse un tableau terrifiant des conséquences de l'infidélité conjugale. Agnès acquiesce sans aucune protestation. Arnolphe se réjouit de la bonne tournure de ses p...