10 résultats pour "consulaire"
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Citations avec consulaire, adjectif.
Le Devoir.com Et si, le 15 octobre à Bordeaux, les juges consulaires mettaient à exécution leur menace de démission collective? L’Express.fr Du personnel consulaire supplémentaire a été dépêché dans les régions sinistrées pour aider à retrouver les Canadiens manquants. Le Devoir.com L’assemblée peut fixer un délai aux assemblées consulaires pour se prononcer, faute de quoi elle passera outre au défaut d’avis. Légifrance Il y a, certes, la commune et son maire, mais aussi les pays...
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Définition du terme:
CONSULAIRE, adjectif.
VICTOR HUGO, La Fin de Satan, Le Gibet de J?sus-Christ, 1885, page 869. ? [Par analogie de dignit?, de fonction] Souvent ironique, voire p?joratif?: ? 2. On y notait d?j? des fortunes naissantes d'esprit (...) qui se pr?destinaient eux-m?mes [sic] ? devenir les ?crivains, les orateurs et les hommes consulaires de la bourgeoisie sous le sceptre du duc d'Orl?ans. ALPHONSE DE LAMARTINE, Nouvelles Confidences, 1851, page 314. ? En particulier, familier. Personnage consulaire. Homme de gou...
- Citations avec consulaire
- Historique de consulaire, adjectif.
- Citations avec consulaire, adjectif.
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Le Corricolo
Parmi ces tombeaux qui bordent les deux cotes de la voie consulaire, les plus remarquables apres celui de la
famille Diomede sont les tombeaux des deux Tyche, et le cenotaphe de Calventius.
Le bisellium, dont la forme serait encore inconnue sans le precieux bas-relief que nous a conserve la tombe de Nevoleia, est un banc oblong garni d'un coussin, orne de franges, avec un tabouret au dessous. Le citoyen qui avait eu le bonheur d'obtenir le bisellium avait le droit de s'asseoir tout seul dans les assemblees publiques sur ce siege ou cependant on pouvait tenir a deux. Ces honneurs du bisellium etaient fort envies des Pompeiens, qui, a ce qu'il parait, aimaient par dessus toute chose...
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Droit International Public
connaissance et intention ne sont pas importantes, ce qui importe, c’est le Préjudice et Imputabilité. Il faut qu’il y ait une victime mais il faut surtout un dommage subi (moral, matériel). Le T.D à propos de l’ONU : faut-il reformer l’ONU ? On doit commencer par savoir qu’est ce qu’il s’agit ? Comment cela fonctionne ? Quels sont les inconvénients du système de fonctionnement ? Établir la bibliographie, noter les critiques, aller sur le site des NU...
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Les villes italiennes (11e -14e)
de gouvernement fondé sur l'élection, la représentation, la collégialité des décisions.■c'est avec apparition des consuls que commence l'ère communale en Italie (apparition à Pise des consuls vers 1085, Milan 1097,seules2 ville centro-septentrionalesn'ont pas connu de consulat: Venise et Rome mais fonctionnent comme des communes),naissance du mouvement urbanocentrique■on a représentation de l'entière société urbaine (consul: magistrat élu qui exerce de manière collégiale le gouvernement urbain (...
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commercial
donc un certain encadrement. En droit civil celui qui conserve le silence n’est pas présumé être engagé. En droit commercial, c’est différent. Les gestionnaires présentent souvent l’entreprise comme étant un nœud de contrats. Le commerçant conclut une multitude de contrats nécessaires pour l’activité économique qu’il déroule. Le droit commercial assoupli donc les exigences du Code civil. Mais il sera toujours possible d’annuler un contrat en cas de violence ou dol. Mais dans certains context...
- Droit commercial