22 résultats pour "coutumier"
-
Synonymes de ordinaire, adjectif
Coutumier -- accoutumé, attendu, connu, consacré, coutumier, d'usage, de pratique courante, de règle, de
routine, de tradition, familier, habituel, naturel, normal,quotidien, régulier, rituel, routinier, usuel.
Mais ce dessein est pénible et laborieux, et une certaine paresse m’entraîne insensiblement dans le train de mavie ordinaire . René Descartes , les Méditations , ABU, la Bibliothèque universelle Mais voici un autre défaut qui est ordinaire à ceux qui ont écrit de la morale avec le plus de sublimité. Jacques Abbadie , Traité de la vérité de la religion chrétienne , vol. 1 , Gallica Le pauvre garçon, répliqua la vicomtesse, avouerait cela devant vingt personnes avec sa franchise ordinaire . H...
-
Définition du terme:
COUTUMIER1, -IÈRE, adjectif.
2. [En parlant de comportements ou de choses] Qui est habituel, ordinaire et comme inscrit dans la nature des personnes ou des choses. Amabilité coutumière; horaire coutumier; paysage coutumier; péripéties coutumières; tics coutumiers. Une vision de l'univers plus banale et plus coutumière (MAURICE BARRÈS, Sous l'oeil des Barbares, 1888, page 204 ). Une habileté coutumière et machinale (ANATOLE- FRANÇOIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, La Révolte des anges, 1914, page 171 ). STATISTIQUES : Fréquen...
-
Définition du terme:
COUTUMIER1, -IÈRE, adjectif.
encyclopédique en dix volumes le donne pour vieilli. 2. [En parlant de comportements ou de choses] Qui est habituel, ordinaire et comme inscrit dans la nature des personnes ou des choses. Amabilité coutumière; horaire coutumier; paysage coutumier; péripéties coutumières; tics coutumiers. Une vision de l'univers plus banale et plus coutumière (MAURICE BARRÈS, Sous l'oeil des Barbares, 1888, page 204 ). Une habileté coutumière et machinale (ANATOLE- FRANÇOIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, La Révolt...
-
Arrêt de la CIJ du 27 juin 1986 : Affaire des activités militaires et paramilitaires au Nicaragua et contre celui-ci.
2) Le Traité d'amitié, de commerce et de navigation de 1956.Dans son arrêt du 26 novembre 1984, la Cour avait conclu que la clause compromissoire contenu dans ledit instrument lui confère compétence s'agissant de soninterprétation et de son application. Toutefois, il convenait de s'interroger sur la portée de l'article XXI, paragraphe 1, selon lequel « le présent traité ne fera pasobstacle à l'application de mesures : c) concernant la production et le commerce des armes, des munitions et du maté...
-
les autres formations du droit international
2 Chapitre 1 er : La nature de la coutume La coutume est le résultat dun processus social, l equel est caractérisé par la spontanéité et un certain primitivisme. Malgré ses deux caractéristiq ues dans le processus de sa création, la coutume est une source formelle du droit internatio nal, comme latteste larticle 38 du statut de la CIJ en utilisant le terme « preuve ». La doctrine se divise sur la question de la nature même de la coutume. Ainsi...
- Antonymes de singulier, adjectif coutumier, habituel, normal, ordinaire, standard, usuel.
-
histoire du droit
la contribution de rome a été décisive car rome a été la première parmis toute les soc de l'antiquité a donné a son drt un cractère scientifique, il été resté au niveau empirique " faire du drt un objet e reflexion intellectuel ils vont le théorisés, en outtre c romins vont faire de leurs drt un drt qui n'est slmt le drt d'une cité, d'une peuple determiné mais un drt par excéllence capable de s'appliqué à d pop non romaine" l'histoire du drt romains se divise en trois période correspondant à...
-
histoire des institutions
CHAPITRE I : LA SOCIETE FEODALE Section 1 : la seigneurie § 1 : définition de la seigneurie C’est un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique (justice, armée, administration). Elle est née du démembrement de la puissance publique centrale à la fin de la période carolingienne. Ses titulaires, les seigneurs, sont souvent ceux qui détenaient des terres concédées par le roi ou l’un des grands du royaume. Les seig...
-
-
Dissertation sur la coutume
I. La renaissance d’une coutume nouvelle au début de la société médiévale Cette renaissance de coutume donne une place influente à l’usage qui va connaître une occupation importante (A) et cela va donner la place à une application directe de celle-ci (B). A. L’usage de la coutume avec une source légitime La coutume provient de certains actes qui sont acceptés par la population que ce soit de manière expresse mais aussi de manière implicite c’est-à-dire qu’il n’y a pas d’opposition. Cette...
- Gabriel Tarde dit de la monnaie que « par (sa) comparabilité, par (sa) mesurabilité, (…), elle semble justifier (…) les empiètements successifs de la raison calculatrice sur le coeur coutumier et conservateur . ». Ceci nous amène à nous demandez comment nous pourrions nous procurer des biens de consommation sans monnaie ? Quelles sont les fonctions de la monnaie ? Sa place dans la société ? En quoi « raison calculatrice » et « coeur coutumier » s'opposent ? En résumé, quels sont les fo
-
droit
Le droit coutumier : • Défini comme étant une règle de droit qui découle d’une pratique ancienne. • La coutume comprend deux éléments essentiels un élément matériel (pratique prolongé dans le temps) et élément psychologique (croyance populaire) . • Le d roi t anglo -saxon est prédominant coutumier. • Article 475 : La coutume et l'usage ne sauraient prévaloir contre la loi, lorsqu'elle est formelle . • Dans les s ources modernes on a les sources internation...
-
LES CODES DE LOIS (HISTOIRE DU DROIT) (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)
LE CODE CIVIL Le Code civil, un temps appelé code Napoléon, est promulgué le 21 mars CODE Cl IL DE5 rRA:-I ÇAIS . 11'111lœi OfXl Hf lT Ut U OfTICtULL. 1804.11 comprend 2 281 articles, dont beaucoup sont encore en vigueur. S'il abroge le droit antérieur (les lois révolutionnaires, comme le droit romain, le droit coutumier et les ordonnances royales), il conserve la plupart des acquis de la Révolution (les citoyens sont égaux en droit, dis...
-
Grand oral du bac : LE DROIT
Le droit disparaît en 476, le droit romain a déjà posé des notions et principes fondamentaux que l'on retrouve dans notre droit actuel. Par exemple, l'idée de personne morale, qui fait de groupe ments comme les administrations, les munici· palités, les entreprises, les Églises ou les États des sujets de droit qui peuvent plaider et être atta· qués en justice, au même titre que les individus. Le principe de non-rétroactivité des lois protège les sujets d...
-
MOYEN ÂGE (langue et littérature)
matière linguistique certes elle-même structurée mais d'une manière qui reste, chez la grande majorité des locuteurs, irréfléchie. Ce sont là deux états de la langue, opposés en principe l'un à l'autre comme la culture à la nature : dans les sociétés possédant une longue tradition littéraire cette opposition s'atténue� et devient parfois indiscernable. Dans le haut Moyen Age roman, elle dut, pour de nombreuses générations, apparaître avec évi dence. D'où...
- Définition du terme: COUTUMIER2, substantif masculin.
-
cours droit constit licence 1
lui et en dessous de lui (la famille…= Droit constitutionnel familial). On retrouve le « constitutionnel » dans des sociétés commerciales (hiérarchie, directoire …) = Expression constitutionnelle. Il y a un rapport dans les mécanismes de fonctionnement d'une société commerciale, et d'une activité politique. Les communautés religieuses se constituent elles aussi à partir de règles. Il existe un plan historique de filiation, et un plan logique d'analogie structurelle. L'union européenne occupe un...
-
-
le code civil de 1804 (droit)
Le 24 thermidor an VIII (12 août 1800) la commission de 4 magistrats tous juristes éminent Constituée par un arrêt consulaire , est chargée par Bonaparte de rédiger un nouveau projet de Code civil . Deux magistrats étaient des représent ants des pays coutumiers ; Troncher et Bigot de Préameneu. Les deux autres magistrats étaient des représentent des pays de droit écrit, Portalis et Malleville. Ce projet fut réalisé en 4 mois. Il fut ensuite communiqué au tribunal de cass...
-
COMMENTAIRE COMPOSE - Aragon - "Je dis la paix..." (Les Yeux et la Mémoire)
Sans doute le poème paraît-il au premier abord bien discret à ce sujet.* mais toute la 1° strophe y fait référence en renvoyant à un moment précis de l'histoire, en liaison étroite avec la date du recueil,1954; l'article défini "la paix" retrouve ici son sens étymologique (en latin : illa, qui a donné la forme féminine de l'article définifrançais, est adjectif démonstratif), il s'agit donc de cette paix précise qui vient d'avoir lieu et que le poète, ancien combattant desdeux guerres mondiales,...
- histoire du droit
-
Droit Constitutionnel
• Aristote - expose sa théorie dans la constitution d'Athènes. Reprend le déterminisme avec l'Histoire (et non pas avec la dialectique) - deux classifications (pas pensée linéaire mais carrée) • distribue Constitution entre : Constitution de droite qui vise le bien commun et la Constitution corrompue qui vise le bien particulier ; • distribue les différentes Constitutions en fonction du nombre de gouvernants au sein de la communauté . Soit, le pouvoir...
-
Droit constitutionnel (I) : un droit juridique
· constitution corrompue, vise le bien des particuliers, de ceux qui participent au pouvoir au sein du parti politique. Intérêt particulier 2 nde distinction : Distribution des différentes constitutions en fonction du nombre de gouvernement au sein de la communauté => 1. pouvoir d’un seul 2. pouvoir d’un petit nombre 3. pouvoir d’un grand nombre La combinaison : · le pouvoir d’un seul, deux hypothèses : 1. dans le cas où c...
- Introduction historique à l'histoire du droit