17 résultats pour "donateurs"
- Dictionnaire en ligne: DONATEUR, -TRICE, substantif.
- MODELE DE COURRIER (LE DECES): Clause d'obligation d'hébergement du donateur.
- ANONYME: Le Donateur (analyse).
- GALLEGOS Fernando: Pietà aux donateurs (analyse du tableau).
- MAÎTRE DES HEURES DE ROHAN: Donateur et ange de l'Annonciation(analyse).
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Le don peut-il être gratuit ou n'est-il qu'une forme d'échange ?
II. La gratuité du don n'est pas désintéressée Mais celui qui donne sans calculer l'intérêt qu'il trouve dans son acte n'est pas pour autant désintéressé. À défautd'attendre de l'autre un objet en retour - sa richesse l'en dispense, ou sa générosité le rend capable de s'en priver -ne cherche-t-il pas à susciter la reconnaissance de l'autre ? Le don est-il alors complètement désintéressé? N'est-ilpas toujours de façon plus ou moins subtile une forme de l'échange ? 1. La dette du donateur.En plaid...
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VAN DYCK Anton : LA VIERGE AUX DONATEURS
VAN DYCK Anton LA VIERGE AUX DONATEURS Vers 1630 Peintre flamand Analyse ♦^ Van Dyck parvient àconjuguerdans ce tableau des éléments très différents, comme la douceuret lasensualité du coup de pinceau, très libre, avec son goût pour les portraits intenses, quisoignent lesdétails. L'apparition de la Vierge, personnage à l'allure monumentale, a quelque chose de familier et de solennel tout à la fois. Majestueuse et presque michélangelesque par sa silhouette massive etpyramidale, elle sout...
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Que deviennent les successions en cas de décès du donataire ?
car aucune preuve ne peut venir à l'appui d'un retour demandé par le donateur en cas de prédécès du donataire. • Cas d'ouverture du droit de retour : Trois cas sont à distinguer : - le retour peut être stipulé en cas de décès pur et simple du donataire avant le donateur. La donation est alors résolue du seul fait du décès du donataire, même s'il laisse des enfants derrière lui ; - le retour peut être stipulé en cas d...
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- Église SAINT-BENOÎT Malles, 1-laut-Adige, Italie Abbé donateur lx« siècle L'église conventuelle de Saint-Benoît, à
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LE CHRIST EN CROIX ADORÉ PAR DEUX DONATEURS : LE GRECO
. ' "" ' ' ~ ~ ~ /':. - ' . _·:.~ ' ' . -' ',. • -' ~--·-· -••• (?il LE CHRIST EN CROIX ADORÉ PAR DEUX DONATEURS 1585-1590 Peintre espagnol Analyse ~ La figure du Christ mourant occupe la pre mière place dans ce tableau. La Croix se détache sur un ciel d'orage zébré de nuages sombres . La densité des gris souligne l'intensité du drame qui s'accomplit. Une lumière audacieuse , presque irréelle , éclaire les couleurs...
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La Banque Mondiale face à la crise alimentaire de 2008 (économie - politique)
étant donnée qu’elle emprunte elle-même des fonds sur le marché financier à des taux plus faibles que d’autres institutions. Elle prend par ailleurs en charge ses propres coûts de fonctionnement et n'a pasà rechercher des sources de financement extérieures afin de couvrir ses frais généraux. La mobilisation des fonds qui servent au fonctionnement de la Banque mondiale, et la façon dont elle s’en sertpour remplir sa mission sont cités ci-dessous : • Mobilisation de fondsLes prêts que la BIRD ac...
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La clause du rapport en nature
Cela ne signifie pas que les copartageants ne puissent demander leur prise en cmpte dans la masse à érparti entre eux : s’ils sont héritiers réservataires et que la libéralité excède la quotité disponible, ils ont droit à sa réduction pour rétablir l vocation à une égalité minimale que la loi leur garantit ; ce qui conduira à nouveau à comptabiliser la libéralité dans la masse partageable, mais avec cette particularité que cette comptabilisation ne sera que partielle si la libéralié n’est...
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Quels sont les effets de la révocation d'une donation pour survenance d'enfants ?
fait laisse supposer que la donation a été consen tie en connaissance de cause ; - il doit, après avoir consenti la donation , se re trouver père ou mère d'un enfant. Il peut s'agir aussi bien d'un enfant légi time que d' un enfant natu rel. Peu importe que l'en fant naisse après la mort du donateur, dans les dé lais légaux , ou qu'il s'agisse d'un enfant naturel légi timé par mariage, pourvu qu'il soit né après la dona t...
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La notion de patrimoine
une fiction, celle de la continuation de la personne du défunt par l'héritier. L'héritier est donc censé continuer la personne du défunt. Mais, comme il ne peut avoir qu'un patrimoine, celui du de cujus et celui de l'héritier fusionnent pour n'en faire qu'un seul. Il en résulte que l'héritier sera tenu des dettes du défunt ultra vires successionis. Pour éviter cette confusion et sa conséquence : l'obligation de payer les dettes du défunt au- delà de l'actif successoral, l'héritier peut n'ac...
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Djibouti 1997-1998
Après le succès relatif de la table ronde des donateurs à Genève les 29 et 30 mai 1997,...
Djibouti 1997-1998 Après le succès relatif de la table ronde des donateurs à Genève les 29 et 30 mai 1997, la gouvernement djiboutien a mis en œuvre des mesures d'ajustement drastiques sous la houlette des institutions internationales. Ces décisions ont provoqué d'importants mouvements sociaux. Le pouvoir avait certes peu à craindre de son opposition légale, divisée ou limitée dans ses droits d'expression par une répression bien ciblée : il a remporté les élections parlementaires le 19 décembre...
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Article 1340 du code civil: commentaire
Acceptation de Ia donation : L'acceptation de la donation dolt, elle aussi, etre faite par acte authentique, c'est-a-dire par un notaire. Elle dolt etre expresse et du vivant du donateur. II peut arriver que ('accep- tation soft etablie dans un acte separe. Celui-ci doit alors revetir la forme au- thentique, tout comme un acte regroupant a la fois Ia donation et ('acceptation. Article 931 du Code civil : L'acceptation consignee dans un acte separe dolt etre immediatement noti- flee au donateur o...
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L'inexécution des charges peut-elle entraîner la révocation de la donation ?
ger à ce principe en sti pulant expressément le contraire. La révocation doit être de mandée par le donateur, contre le donataire lui même ou ses héritiers et non contre le détenteur des biens s'ils ont fait l'objet d'un transfert. Une fois la révocation acquise, le donateur re trouve ses biens libres de toutes charges et hypo thèques imputables au donataire. Lorsque la donation a été faite par deux personnes . chacune po...