22 résultats pour "patentes"
- lettres patentes.
- LA NOBLESSE : Lettres patentes
- Les lettres patentes Manifestation du pouvoir souverain.
- Les lettres patentes (Ve-XIXe siècle)
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Lettres patentes
Les lettres patentes Manifestation du pouvoir souverain ye_ XIXe siècle Les lettres patentes sont des actes solen nels du pouvoir souverain dont la for mulation vient des premiers Capétiens. Le texte commençait par la titulature et le salut du souverain: Louis (ou Char les ... ), par la grâce de Dieu, roi de Fran ce et de Navarre, à tous présents et à venir, salut Gusqu'en 1830). Pour le Dauphiné et la Provence, on ajoutait sous l'Ancien Régi...
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Genetic Engineering.
Pseudomonas fluorescens bacterium. The genetically altered Pseudomonas fluorescens bacterium produces light in proportion to the amount of its activity in breaking down the naphthalene, thus providing a way to monitor the efficiency of the process ( see Bioremediation). A3 Medicine In 1982 the United States Food and Drug Administration (FDA) approved for the first time the medical use of a recombinant DNA protein, the hormone insulin, whichhad been cloned in large quantities by inserting th...
- Lettres patentes Actes royaux, scellés du sceau de la monarchie, dans lesquels le souverain s'adresse en législateur aux diverses cours de justice du royaume.
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Commentaire de texte : Arrêt du Conseil suivi de lettre patentes touchant les droits et l’autorité des parlements (Paris, 21 août 1718) - Droit
conservation des droits de la royauté dans l’intérêt de l’Etat, afin de revendiquer la libre vérification des lettres. Seulement, cette reviviscence du parlement semble n’être pas tout à fait du goût de la royauté. C’est pourquoi, celle -ci en collaboration avec son Conseil adopte en 1718 le présent arrêt qui entend remettre le parlement à sa juste place, condamnant ainsi sa trop grande ingérence dans les affaires de l’Etat. Ce qui nous amène à dégager la problématique suivante : après...
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Thomas Edison.
While Edison was working on the electric light, he made a scientific discovery that would become important to future generations. Edison noticed that particles of carbonfrom the filament blackened the insides of his light bulbs. This effect was caused by the emission of electrons from the filament, although Edison made the discoverybefore he and other scientists knew the electron existed. Not until 1897 did British physicist J. J. Thomson prove that the blackening observed by Edison was caused b...
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Thomas Edison - USA History.
While Edison was working on the electric light, he made a scientific discovery that would become important to future generations. Edison noticed that particles of carbonfrom the filament blackened the insides of his light bulbs. This effect was caused by the emission of electrons from the filament, although Edison made the discoverybefore he and other scientists knew the electron existed. Not until 1897 did British physicist J. J. Thomson prove that the blackening observed by Edison was caused b...
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Globalization.
higher living standard for their people. The World Bank made loans to developing countries for dams and other electrical-generating plants, harbor facilities, and otherlarge projects. These projects were intended to lower costs for private businesses and to attract investors. Beginning in 1968 the World Bank focused on low-cost loansfor health, education, and other basic needs of the world’s poor. B International Monetary Fund The IMF makes loans so that countries can maintain the value of thei...
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Maurice Scève: Le front
poète veut par tous les moyens nous en dévoiler l'importance, car le reste du corps est comparé à "un petit monde "alors que, souvenons nous au vers 1, le front est désigné comme "large et haut, [...] patent ". Par là, on peutcomprendre que tout ce qui ne concerne pas l'amour est petit car c'est un sentiment considéré comme noble. Auvers 6, sa suprématie est même signaler avec "à son veuil " comme si le front représentant l'amour avait uneautorité incontestable et qu'il incarnait la loi....
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L'ACADÉMIE FRANÇAISE
écrivains), mais Richelieu souhaite élargir le groupe et lui donner d'autres proportions. C'est ainsi que l'on passe progressivement à 12, puis 34 et 40 membres (l 639). Le groupe ayant accepté de devenir «un corps sous une autorité publique », Louis XIII en signe les lettres patentes (29 janvier 1635) et Richelieu en approuve les statuts (le 22 février suivant). Le parlement, lui, fera obstruction pendant deux ans (jusqu'en juillet 1637) à l'enregist...
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Gericht.
zuständig, die in einigen Bundesländern Verwaltungsgerichtshöfe heißen. Oberste Instanz ist das Bundesverwaltungsgericht mit Sitz in Berlin. Es ist zuständig fürRechtsmittel gegen Entscheidungen der Oberverwaltungsgerichte. 5.3 Ordentliche Gerichtsbarkeit Die ordentliche Gerichtsbarkeit kennt die Amtsgerichte, die Landgerichte, die Oberlandesgerichte und den Bundesgerichtshof. Das Amtsgericht ist in bürgerlich-rechtlichenStreitigkeiten ( siehe Privatrecht) u. a. zuständig für Angelegenheiten m...
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Zimbabwé (1999-2000): Campagne de violence pour conserver le pouvoir
Avec l'effondrement de l'économie, patent dès 1997, la pression sociale s'est...
Zimbabwé (1999-2000): Campagne de violence pour conserver le pouvoir Avec l'effondrement de l'économie, patent dès 1997, la pression sociale s'est intensifiée de manière multiforme, poussant le pouvoir en place depuis vingt ans à utiliser tous les moyens pour différer une alternance politique. Aux problèmes conjoncturels, telle l'augmentation des cours du pétrole, qui a rendu le carburant trois fois plus cher et contribué à porter le taux d'inflation à 60 % durant l'année 1999, s'ajoutaient les...
- Lettre de motivation en anglais - Juriste d'entreprise (G-B)
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William Byrd
1543-1623
La vie de ce grand contemporain de Shakespeare nous est connue de façon assez
imparfaite.
ses “ popish practices ”. Nous touchons là à une période particulièrement pénible de la vie de Byrd. La guerre avec l'Espagne et les conspirations des Jésuites ont transformé la demi-tolérance religieuse du début du règne d'Élisabeth en une animosité active contre les fidèles du catholicisme romain ; la protection royale elle-même ne suffit plus à couvrir Byrd contre ceux qui le poursuivent. Le grand musicien — maître incontesté, depuis la mort de Tallis, de la musique anglaise — va s'effacer po...
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Louis XIII 21 mai 1631 LE ROI, LES ARTS ET LES SCIENCES Richelieu : une ville à la gloire du cardinal
LES PRIVILÈGES DE LA VILLE NEUVE Pour qu'une ville dont la construction est décidée « d'en haut » soit viable, il faut que le roi se penche sur son berceau et la dote de privilèges. Louis XIII ordonne d'abord, par lettres patentes, que Richelieu soit close et fortifiée, afin d'être un lieu sûr. Puis il accorde à ses habitants les « mêmes privilèges, franchises et immunités que celles de notre ville de Niort», favorise...
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Correspondance Littéraire Secrete.
rendus & lui auroient porté le Collier, qu'il leur auroit annoncé pour la première fois que c'étoit la Reine qui faisoit l'acquisition, en leur montrant les propositions qu'ils avoient acceptées, chacune desd. propositions émargée du mot approuvé & à la marge de leur acceptation, ces mots : approuvé MARIE-ANTOINETTE DE FRANCE. » « Que le Cardinal leur auroit assuré que le Collier seroit livré dans la journée, qu'il leur auroit dit en même tems que la Reine ne pourroit donner des délégations, m...
- Licence
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Après une histoire généralement chaotique, les transports urbains amorcent, partout
dans le monde, une convergence vers des solutions communes.
et Saint-Cloud. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats concession fiacre lettres patentes Paris - Histoire - Paris, ville des rois et des révolutions Pascal Blaise tramway Les livres métropolitain - chantier de construction de la première ligne de métro parisienne, page 3166, volume 6 transports urbains - embarras de Paris, gravure du XVIIIe siècle, page 5262, volume 10 transports urbains - inauguration de la première ligne hippomobile de tramway à Baltimore, en 18...
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Austria - geografía.
la pesca, sujeta a las restricciones locales correspondientes. Austria posee 18 reservas biogenéticas del Consejo de Europa (CE) y seis reservas de la biosfera concedidas por el programa El Hombre y la Biosfera de la Organización delas Naciones Unidas para la Cultura, la Ciencia y la Educación (UNESCO). Austria, junto con sus países vecinos, ha elaborado una serie de planes para proteger los Alpes yestá intentando hacer desaparecer las fronteras existentes en las zonas protegidas con Alemania y...