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LA JUSTICE ET LE DROIT

Publié le 27/02/2008

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LA JUSTICE ET LE DROIT \"La justice est, de la part de chaque individu, une disposition constante qui lui fait attribuer à chacun son dû, d'après le droit positif.\" Spinoza, Traité theoloqico- politique, 1670.

Le droit positif se présente comme l'ensemble des règles juridiques en vigueur dans un Etat à un instant donné, quelle qu'en soit l'origine. « Positif » provient du latin positum signifiant « posé ». Une tendance du positivisme juridique part du principe qu'une loi et un système juridique doivent se suffire à eux-mêmes, sans attendre une quelconque référence à une transcendance du droit. Droit, justice et loi forment donc une unité. Aussi, la conséquence en est que toutes les règles juridiques se valent à partir du moment où elles sont instituées et posées dans un Etat.

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« La justice et le droit La justice es.t la première vertu des institutions sociales comme la vérité est celle de systèmes de pensée.

Si efficaces et bien organisées que soient des institutions et des lois, elles doivent être réformées ou abolies si elles sont injustes.

Les inégalités sociales et économiques doivent être organisées de façon à ce que, à /a fois, (a) elles apportent aux plus désavantages les meilleures perspectives et (b) elles soient attachées à des fonctions et à des positions ouvertes à tous.

es rapports de la justice et du droit se ramifient en deux interrogations majeures : dans quelle mesure le sujet du droit se doit-il d'être juste, et comment construire le droit pour que cette propriété du sujet de droit, la justice, en soit l'émanation la plus fidèle ? Très proches étymologique­ ment, les notions de justice et de droit (jus, juris, qui donne l'adjectif juridique) tendent à diverger dès lors que l'on envisage les sys­ tèmes existants.

Car si la justice semble pou­ voir se justifier de l'unanimité, la diversité de ses mises en œuvre juridiques montre que sa définition ne va nullement de soi.

Dans quelle mesure le droit est-il effectivement capable de prendre en compte l'impératif de justice et comment définir l'organisation d'une société juste tout en garantissant dans le droit l'ap­ plication concrète de l'idée de justice, quoi qu'il en soit de ses évolutions ? Le droit est-il l'émanation du juste? Pour le droit naturel classique, le droit est l' éma­ nation d'une loi conforme à la nature et à l'ordre des choses, qui se distingue de la justice des Rawls, Théorie de la justice hommes, que la loi a pour vocation de corriger.

Le fameux conflit de Créon et d'Antigone symbo­ lise la dualité de ces deux régimes de juridiction : la loi des hommes voudrait qu'Antigone enterre son frère, l'ordre de la nature incarné par Créon s'y oppose pour des raisons qui demeurent étran­ gères à Antigone.

Il existe donc un rapport juste entre les choses et entre les êtres humains et les choses, et ce rapport est le seul constitutif du droit des êtres sur les choses.

Le droit naturel dit « moderne », incarné par Grotius, Hobbes ou Locke, déplace le centre de gravité de la référence à la nature: c'est la nature humaine qui devient prescriptrice de l'ordre, donc du juste.

De la comparaison de différents types de sociétés, Grotius postule l'existence d'une «loi naturelle», c'est-à­ dire d'une «justice intermédiaire qui est caracté­ ristique de l'humanité » (Le Droit de prise), et qui se résume à deux propositions: 1) chacun a le droit de se défendre s'il est menacé; 2) nul n'a le droit de nuire volontairement à un autre être humain, sauf en cas de légitime défense.

Mais si le droit natu­ rel ainsi défini fonde bien les droits et devoirs des citoyens entre eux, il est impuissant à définir ceux qu'ils ont envers l'État et réciproquement.

Le droit positif, tel qu'il fut notamment théorisé par Kelsen, tend pour sa part à ne considérer aucune. »

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