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La Justice et le Droit

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CHAPITRE 3 : LA JUSTICE ET LE DROIT Introduction : Quels sont les rapports entre la justice et le droit ? On pourrait penser que l'essence de la justice est résumée par le droit et exprimée par la loi, mais l'histoire nous montre qu'il y a des droits et des lois injustices ( l'esclavage antique, les lois raciales...). A l'évidence, les relations entre les deux notions sont riches et complexes et méritent qu'on leur constate une analyse plus approfondie. I- Approche et définition des notions A- Le droit Le mot droit vient sans doute du latin « rectus » ou « directus » = ce qui est droit, ce qui se tient debout on le retrouve en anglais « right ». Le droit, la droite, « rechet » en allemand. Le droit positif / le droit naturel Le droit positif (posé, établi). La loi juridique écrite, transcrite dans un code. Le code d'Hammourabi remonte a 1750 ans avant notre ère, à Babylone → premier code. Le droit positif évolue, il y a une histoire des codes juridiques humains. Le droit pénal a évolué dans le sens d'une plus grande humanité : le combat contre la peine de mort. Avant même l'existence d'une physique, concrète des lois, les penseurs se sont posés la question du « droit naturel ». Y-t-il une idée du droit avant toute loi écrite ? → les penseurs du droit naturel (il y a t-il une idée du droit avant toute loi écrite ? 2 écoles : → ce droit, c'est la force (les sophistes, Hobbes, Spinoza, Callictès) → le droit naturel c'est la raison (le logos) [ Cicéron, Platon, les stoïciens, les penseurs modernes du droit naturel : Grotus, Purendorf...] La nature humaine est rationnelle et la raison implique les idées d'égalité et de réciprocité:ne pas faire aux autres ce que l'on ne voudrait pas subir. Les positivistes juridiques (Kelsen) La notion de « droit naturel » est floue et abstraite (chacun est libre d'avoir sa propre conception du juste et de l'injuste). Les positivistes défendent la loi : le juste est ce qui est défini par la loi. La limite du positivisme : l'histoire des codes juridiques nous donne l'exemple de lois qui nous apparaissent aujourd'hui manifestement injustes. Hans Kelsen (1881-1973), Théorie pure du droit. La question que se pose Kelsen : un système juridique donné est-il cohérent avec lui -même ? Toutes ses lois doivent reposer sur une loi fondamentale (la « Grundnom » ) = la Constitution ) et doivent être en accord avec cette loi et avec elles-même. Tout système juridique est donc une « pyramide de normes ». Le problème : suffit-il qu'un système soit cohérent pour être juste ? Le droit et le fait Le fait, les faits, c'est tout ce qui arrive. Le monde est constitué de faits = Wittgenstein « le monde est tout ce qui arrive ». Or certains faits tombent sous le coup et d'autres pas. (Les sophistes [Calliclès] estiment que le fait se suffit à lui même : en gros, le fait est à lui-même son...

« « Ce qui est juste selon la nature c'est que le plus fort l'emporte » Pourquoi certains faits tombent-ils sous le coup de la loi et pas d'autres ? Il y a une variabilité historique et géographique du droit sur laquelle beaucoup de penseur notamment Pascal, s'appuient :« Vérité en-deçà des Pyrénées,erreur au-delà ». « Plaisante justice qu'une rivière borne ». Examinons donc maintenant un peu plus en détail le concept de justice. B- La justice Aristote, L’Éthique à Nicomaque , Livre V, De la justice (« rendre à chacun ce qui lui revient »). → La justice distributive : la justice est une certaine égalité dans la répartition des biens. Aristote fait un modèle mathématique de ce qu'il appelle « l'égalité proportionnelle » : A/B =C/D A= le travail de A C = le salaire de A B = le travail de B D = le salaire de B Aristote prend comme exemple l'athlète qui s'entraîne pour les Jeux Olympiques : il est juste qu'il reçoive de sa cité une plus grande ration de nourriture. → une inégalité n'est pas nécessairement injuste si elle est justifié par une utilité sociale. Un travail deux fois plus important mérite un salaire double = mais qui détermine que ce travail est deux fois plus important ? Il faut récompenser le mérite. La justice corrective (celle qui corrige) / le droit pénal Nemesis = la déesse de la vengeance divine. Aristote ne parle pas de délit ou de crimes, il préfère parler de « transactions involontaires ». recevoir un coup, se faire voler est un échange que je n'ai pas sollicité. La justice doit ici exercer une fonction réparatrice, il faut établir l'égalité antérieure. (Le même principe de proportionnalité s'applique : la peine, le châtiment doit être proportionné au délit. La « réparation » juridique a ses limites : aucune peine ne réparera jamais la peine d'un être cher. Il y a de l'irréparable et aucune justice humaine ne peut réparer l'irréparable. → L'équité chez Aristote : Aristote s'interroge sur les conditions d'application de la loi, il dit que la justice ne peut se résumer à l'application stricte de la loi. « L'équitable, tout en étant juste, n'est pas le juste selon la loi ». L'équitable est un correctif à la justice légale, là où la loi a manqué de statuer à cause de sa généralité. « Summum Jus summa injuria » → la justice maximale est l'injustice maximale (appliquer la loi, le règlement au pied de la lettre sans l'interpréter, c'est être injuste. On peut lui opposer cet adage, repris par Kant qui témoigne d'un certain radicalisme juridique « Fiat Justitia, pereat mundus » → Que la justice soit faite, le monde dût-il périr. La réflexion d'Aristote a marqué durablement notre vision de la justice : une justice animée d'un souci d'équité et d'égalité proportionnelle. Une justice qui se déploie à la fois dans le domaine social (comment récompenser le mérite) et dans le domaine pénal (comment réparer l'injustice). Nous allons maintenant examiner comment la réflexion contemporaine a conservé tout en dépassant ces conceptions aristotéliciennes. II- Les grands courants de la justice contemporaine 1- Le courant utilitariste (Bentham, Mill James) 2 sur 5 »

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