Le droit et la justice

« adopter d'autres.

Ajoutons que les lois peuvent aussi éventuellement énoncer ce qui est simplement permis.  Ainsi, pour revenir à la distinction qui sert de titre à cette partie du cours, l'idée de droit entretient-elle essentiellement une relation critique vis-à-vis des faits, ou de ce que l'on pourrait appeler le « fait brut » : que certains comportements existent effectivement, voire soient très communs ou très ancrés dans les habitudes, ne change rien à l'affaire pour l'homme qui grâce à sa conscience et sa raison pose la question « De quel droit ? ».

Il ne s'agit pas de savoir si l'acte en question se pratique ou est communément admis mais s'il est légitime et/ou légal (nous reviendrons également plus loin sur cette distinction importante). Un fait peut--il fonder un droit ? --il fonder un droit ?   La distinction fondamentale que nous venons de mettre en évidence entre ce qui simplement est et ce qui est légal ou légitime (c'est-à-dire conforme à une régle juridique ou morale) nous permet de comprendre pourquoi l'idée qu'il existerait un « dr droit du plus fort » ne résiste pas à un examen  oit du plus fortrationnel.

Selon cette idée le fait le fait qu'une personne soit plus puissante, plus forte, qu'une autre lui donnerait un droit droit sur elle.

Le plus faible ne serait pas seulement contraint d'obéir au plus fort, mais il y serait également obligé.

C'est de cette manière qu'historiquement l'esclavage a pu être justifié par exemple.

Il faut ici se référer aux analyses limpides de Rousse Rousseau  au dans  au au  Du contrat social (Livre I, chapitre 3) : il y établit clairement que d'un fait d'un fait on ne peut tirer aucune norme.

Qu'un comp on ne peut tirer aucune norme ortement existe, qu'une domination soit établie en fait, n'entraîne aucun droit, donc aucun devoir de lui obéir ou de l'accepter corrélativement.

Il faut distinguer les puissances de fait et les puissances légitimes, que ce soit par exemple dans des relations inter-individuelles (un mari ou un père qui use de la violence sur les membres de sa famille parce qu'il est le plus fort physiquement) ou dans la sphère politique (où le pouvoir peut être entre les mains d'un despote quelconque et de l'armée qui le sert). Ainsi l'argumentation de Rousseau sur ce point se termine-t-elle par cette phrase : « force ne fait pas    droit, et qu'on n'est obligé d'obéir qu'aux puissa droit, et qu'on n'est obligé d'obéir qu'aux puissannces légitimes ces légitimes.

» Pour être complet, nous venons donc de voir que la force ne peut constituer un fondement pour le droit, mais en revanche elle est bien souvent, historiquement, à l'origine du droit réel.

Quand le pouvoir en place a été conquis par la force et qu'il édicte arbitrairement des lois... Droit idéal et droit positif   Il faut donc distinguer le droit idéal droit idéal et le droit réel ou positif droit réel ou positif.

On entend par  droit positif. »