59 résultats pour "douaniers"
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Le mercantilisme xvie-xviiie siècle (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE – TES/TL)
fondation directe par l'État d'entreprises comme la M11nuf11dure nllfion11le des Gobelins, création de compagnies commerciales pourvues de monopoles et de privilèges (Comp11gnies des Indes orientales et des Indes occidentales en 1664, Compagnie du Nord en 1669, Compagnie du Levant en 1670). • 3. Incitation à l 'expansion coloniale (mais Colbert se heurte à l'indifférence des Français pour les terres lointaines) et développement de la marine : les por...
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Les douanes
LES MISSIONS DE LA DOUANE SES CMJICiùEs GâiUA&Ix • le rôle de la douane, administration fiscale, a considérablement évolué. Celle-ci exerce une triple mission. • la douane a une mission fiscale, puisqu'elle perçoit chaque année environ 13% des recettes de l'État et contribue, à l'instar de ses homologues européens, au financement du budget communautaire. • Dans le prolongement de cette première mission, la douane a un rôle économique. Ainsi, sur la...
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Droit de la concurrence
La concurrence est liée à l’économie de marché qui selon les libéraux des 17 et 18 ème siècles est la forme optimale d’organisation des sociétés. Cette forme d’organisation s’oppose à une planification étatique, type post plan soviétique où l’économie est administrée par un état (exemple aujourd’hui : la Corée du nord). En pratique il n’e xiste pas un système de planification pure, et il n’y a pas non plus de marché où il y a une concurrence pure et parfaite qui fonctionne. Les deux s...
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Dictionnaire en ligne:
-IER, -IÈRE, -ER, -ÈRE, suffixe.
b) Le dérivé est le plus souvent au masculin : banquier, forestier, manufacturier. 5. La base est un substantif désignant une activité. a) Le dérivé prend la marque des deux genres : correspondancier, coursier, couturier, cuisinier, facturier, placier, teinturier. b) Le substantif est le plus souvent au masculin : charpentier, douanier, marinier, policier, roulier, terrassier. c) Le substantif est au féminin : ménagère. 6. La base désigne le groupe auquel appartient la personne. Le dérivé...
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Article de presse: L'Algérie au début de la guerre
Aussi une action en faveur d'une restriction artificielle des naissances, à supposer même qu'elle puisse comporter une certaineefficacité, ne serait-elle pas un facteur décisif d'amélioration du niveau de vie dans les années à venir. Car c'est la stagnation millénaire des techniques dans un cadre naturel relativement pauvre, qui est pour la plus grande part àl'origine du retard économique constaté. Les finances Avant de parler en Algérie d'investissements, de modernisation, de développemen...
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Jacques Marseilles, Empire colonial et capitalisme français
nécessaires : l'investissement public a véritablement voulu orienter l'investissement privé. Au total, l'empire sembleêtre un débouché de choix pour les capitaux métropolitains. Mais est-ce que les exportations de capitaux peuventêtre automatiquement assimilées à des investissements ? Ce serait aller vite : il y a un grand écart entre la Banquede l'Indochine, banque d'affaires ayant imposé sa marque à l'histoire coloniale, et la Compagnie occidentale deMadagascar, compagnie minière ayant...
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Droit du marcher interieur
Le droit de la concurrence est né à ce moment l à. Des secteurs entiers de charbon et de l’acier é taient accapar és par des cartels priv és. Et donc ces états ont voulu se mettre ensemble pur discipliner ces cartels, d’o ù la cr éation du droit de la concurrence, et donc des r ègles y aff érant à savoir notamment les r ègles d’abus de position dominante. Le secteur du charbon allait rapidement être en crise, et donc il fallait trouver d’autres sources d’ énergie, et la solidarit...