17 résultats pour "adjudication"
- adjudant n.
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Définition: ADJUDANT, substantif masculin.
PROSPER MÉRIMÉE, Les Deux héritages, 1853, page 106. — Capitaine adjudant-major. Officier chargé d'assister ou de remplacer un officier supérieur dans le commandement d'un bataillon ou d'une unité supérieure au bataillon, lorsque cet officier a le grade de capitaine : 10. Privée de direction, une troupe hésite. Le capitaine adjudant- major Baume prend le commandement du bataillon, reforme les unités engagées, distribue les commandements et se tient prêt à repousser une contre-attaque qui, de...
- Citations avec adjudant,
- adjudication - Définition.
- Définition: ADJUDICATION, substantif féminin.
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Préemption:
la vente par adjudication.
cesser une indivision créée volontairement, à moins qu'elle ne résulte d'une donation-partage. • Vente par adjudi cation volontaire : Il peut arriver que le pro priétaire décide de vendre son bien aux enchères sans que la loi l'y oblige. En ce cas, le droit de pré emption s'exerce comme lors d'une vente classique, à un détail près : la déclaration d'intention d'aliéner ne doit pas être : Articllü::. 2rl,;1; ~ait, . duCode del...
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Le Rouge et Le Noir
Julien né manqua pas l'adjudication du bail.
Le soir, on était assis en silence, autour du foyer domestique; le bruit du hêtre enflammé était la seule distraction. C'était un des moments de tristesse qui se rencontrent dans les familles les plus unies. Un des enfants s'écria joyeusement: \24On sonne! on sonne! \24Morbleu! si c'est M. de Saint-Giraud qui vient me relancer sous prétexte de remerciement, s'écria le maire, je lui dirai son fait, c'est trop fort. C'est au Valenod qu'il en aura l'obligation, et c'est moi qui suis compromis. Que...
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marchés publics (cours de droit public).
envisagé. Or, le prestataire peut élaborer des spécifications « hors normes », que seuls quelques industriels (voire un seul) sont capables de respecter, ce qui exclut de faitde nombreux soumissionnaires potentiels, sous couvert d’exigences techniques. Ce type de fraude suppose évidemment la complicité du prestataire. Il reste enfin l’hypothèse des avenants « en prolongation d’action déjà engagée », dans laquelle, le marché ayant été passé sciemment pour un montant inférieur aumontant réel, « il...
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- Le personnage de FLICK (l'adjudant) de Georges Courteline
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Quels sont les moyens qui vous apparaissent les plus sûrs, d’un point de vue juridique, pour favoriser l’accès aux marchés publics des petites et moyennes entreprises ?
pour elles. Aujourd'hui, le pouvoir adjudicateur ne doit demander les attestations fiscales et sociales qu'àl'entreprise ayant gagnée le marché. B. L'union fait la force Les PME ont la possibilité entre plusieurs moyens pour effectuer leur candidature. En effet, il n'est pas toujoursfacile de rivaliser avec les plus gros concurrents. Les PME peuvent donc postuler seules ou se regrouper. Une PME peut s'allier avec d'autres candidats qui complètent ses capacités techniques ,...
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Article 706 du Code de procédure civile : commentaire
immobiliere, si personne n'encherit, c'est le crean- cier qui devient proprie- taire du bien. La surenchere : Si vous avez ete le demier a encherir, vous devenez en principe proprietaire du bien. Toutefois, ce bien peut vous echapper s'il y a surenchere.Cette suren- chere part intervenir dans les 10 jours qui suivent ('adjudication, mais, pour etre recevable, la proposi- tion doit etre superieure d'au moins 10 % au prix principal de Ia vente. Elle prend la forme dune de- claration faite soit che...
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DROIT DES MARCHES PUBLICS
1.
2 Ce sont des marchés publics qui portent sur des prestations de services autres que les marchés publics portant sur les travaux et les servi ces. Les marchés publics de services peuvent correspondr e par exemple à des prestations de services pour le transport terrestre, aériens, s ervices d’audit, comptable... (Cours p 21 – chapitre 1. § 3 Les marchés publics de travaux, fournitures et s ervices) 1.C Qu’est-ce qu’un accord cadre ? Les accords-cadres s...
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Le Rouge et Le Noir
Lascia fare a me.
"Ainsi, partout de la fausseté, dit Julien. Voilà il signor Geronimo qui va à Londres avec soixante mille francs d'appointements. Sans le savoir-faire du directeur de San Carlino, sa voix divine n'eût peut-être été connue et admirée que dix ans plus tard... Ma foi, j'aimerais mieux être un Geronimo qu'un Rênal. Il n'est pas si honoré dans la société, mais il n'a pas le chagrin de faire des adjudications comme celle d'aujourd'hui, et sa vie est gaie." Une chose étonnait Julien: les semaines solit...
- Définition: ADJUDICATAIRE, substantif et adjectif.
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AFFICHE 1 , substantif féminin.
d'affiches fut fixée au deuxième dimanche du mois : elle se ferait dans son étude, et le cahier des charges portait que l'adjudicataire aurait le droit d'entrer en jouissance le jour même de l'adjudication. ÉMILE ZOLA, La Terre, 1887, page 388. 11. Une affiche administrative était fixée au tableau noir réservé aux annonces officielles des ventes publiques. Une vente était annoncée po ur la fin du mois. BLAISE CENDRARS, Bourlinguer, 1948, page 74. Remarque : 1. Syntagme fréquent dans la langu...
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ADÉQUAT , ATE a dj.
A DHÉSIO N n. f . e st e m pru n té ( 1 372) a u l a ti n ad hae sio , d ériv é d e ad hae re re , a u x s e n s a b str a it e t (v . 1 380) c o n cre t, « j o n cti o n » . ◆ I l a é té r e pris ( 1 701) p our « c o n se n te m en t, a p pro bati o n » e t s e sp écia lis e e n p oliti q ue ( v . 1 860) p our « i n sc rip ti o n ( à u n e o rg an is a ti o n , u n p arti ) » . ◈ Le d ériv é AD HÉSIF , IV E adj. e st c o n cre t ( 1 478), a v ec u n e s u bsta...
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Oeuvres de Napoleon Bonaparte, TOME III
o Austerliz, le 12 frimaire an 14 (3 décembre 1805).
Au quartier-général du mont Carmel, le 28 ventose an 7 (18 mars 1799). A l'adjudant-général Grézieux. Nous nous sommes emparés de Caïffa, où nous avons trouvé des magasins de coton et trois mille quintaux de blé, prise d'autant meilleure, que ce blé était destiné à l'approvisionnement de l'escadre qui bloque Alexandrie. Le capitaine Smith, avec deux vaisseaux de guerre anglais, est arrivé d'Alexandrie à Saint-Jean d'Acre: ainsi, si notre flottille arrivait, vous feriez débarquer promptement les...