16 résultats pour "ass"
-
ASS(E)OIEMENT, ASSEYEMENT, (ASSOIEMENT, ASSEOIEMENT) substantif masculin.
gueule de four ou soupirail de cachot. Ce mur est la paroi ant?rieure d'une sorte de socle trap?zo?drique d?tach? du mont qui le surplombe. Au bas une moulure rentrante sous une corniche en porte-?-faux le d?gage comme une console. Nul cadavre n'est si suspect que d'exiger sur lui l'asseoiement d'une pareille masse. C'est le tr?ne de la mort m?me, l'exhaussement r?galien du s?pulcre. PAUL CLAUDEL, Connaissance de l'Est, 1907, page 74. Remarque?: 1re. attestation 1857 (Edmond et JULES DE GONC...
-
Définition:
ASS(E)OIEMENT, ASSEYEMENT, (ASSOIEMENT, ASSEOIEMENT) substantif masculin.
si?cles, l'inexorable barri?re montre une face aveugle et ma?onn?e. Seul dans le milieu de la base un trou rond, gueule de four ou soupirail de cachot. Ce mur est la paroi ant?rieure d'une sorte de socle trap?zo?drique d?tach? du mont qui le surplombe. Au bas une moulure rentrante sous une corniche en porte-?-faux le d?gage comme une console. Nul cadavre n'est si suspect que d'exiger sur lui l'asseoiement d'une pareille masse. C'est le tr?ne de la mort m?me, l'exhaussement r?galien du s?pulcre....
- Réponse à l'annonce référencée ASS/2202/05 parue dans Le Figaro du 16 mars.
- réponse à l'annonce référencée ASS/2202/05 parue dans Le Figaro du 16/03/2002.
- réponse à l'annonce référencée ASS/2202/05 parue dans Le Figaro du 16/03/2002.
- Commentaire comparé des arrêts : Com., 5 avril 2005 & Ass. plén., 6 octobre 2006 (droit)
-
Le Général De Gaulle dans la vie politique française
☛ La décision de démission : Incapable de les faire changer d'avis -> tente de créer choc d'opinion. 20 Janv 46 = démission convaincu MRP suivra et que ss pression opinion publique il sera rappelé mais il n'en est rien. B) La chute de la IV° République, le retour du général 1. L'action des gaullistes ☛ Un retrait partiel : dp échec et dissolution RPF DG s'est retiré vie publique mais suit attentivement ses devs. Il reste décidé à se présenter en dernier recours si crise + soigne son perso hist...
-
Chapitre 11 – La révolution française
Chapitre 11 – La révolution française Période courte de la particulièrement dense. révolution française, et 1789 : prise de la Bastille, DDHC, tout le monde pense connaître la Rf. De 1789 à 92 : l’idée de fonder une république n’apparaît pas tout de suite. 89 : réunion des E généraux par Louis 16, l’AR est ç bout de souffle financièrement, administrativement, politiquement dont les E généraux sont convoqués à Versailles, qui n’avaient pas été réunis depuis plus d’un siècle...
-
-
Dissertation en droit administratif : La supériorité du droit international et communautaire sur la loi.
A. Affirmation de la supériorité du droit international et communautaire sur la loi par la reconnaissance du contrôle de conventionalité induisant un rapporthiérarchique entre les deux Le Conseil constitutionnel ayant donné en aval la possibilité aux juridictions « ordinaires » d'effectuer un contrôle de conventionalité des lois par voie d'exceptions,celles-ci s'empressèrent de l'utiliser.La Cour de cassation avec l'arrêt Société des Cafés Jacques Vabre rendu en chambre mixte le 24 mai 1975, fut...
-
CE Ass. 30 oct. 1998, Sarran et Levacher (commentaire d'arrêt)
La question s’est posée lorsque la loi était postérieure au traité. La jurisprudence administrative et judicaire ont admis la supériorité du traité même lorsque la loinationale est postérieure. Alors que la Cour de Cassation l’a admis dès 1975 (Arrêt Société Cafés Jacques Vabre), le Conseil d’État ne l’a fait qu’en 1989 avec l’arrêt Nicolo. CE Ass. 30 oct. 1998, Sarran et LevacherLe conseil d'État : toujours fidèle à la constitutionLa Constitution : texte suprême par rapport aux normes internati...
-
Réponse ministérielle du 11 avril 1988 (J.O. Ass.nat, p. 1545) : commentaire
a la caisse et ameliore ainsi la fiabilite du ticket. Ce procede permet des lors un abaissement des coots de gestion et des prix de vente. Inconvenients: L'uti- lisation du code-barres presente neanmoins un certain nombre d'inconve- nients. C'est ainsi que la verification des prix affi- ches en rayon est rendue plus difficile pourle consommateur, surtout lorsqu'il souhaite effectuer une comparaison avec le ticket de caisse. A la suite dune enquete realisee par la Direction generale de la concur-...
-
CE, ass., 18 mai 2018, Fédération des finances et affaires économiques de la CFDT (CFDT Finances)
1 CE, ass., 18 mai 2018, Fédération des finances et affaires économiques de la CFDT (CFDT Finances) Faits : - Le 13 juillet 1983, la loi portant droits et obligations des fonctionnaires pose le principe du recrutement statutaire dans la fonction publique. - Le 11 janvier 1984, la loi, modifiée le 20 avril 2016, portant dispositions statutaires relative à la fonction publique de l’État prévoit 1/ que les emplois permanents de l’État et de ses EP échappe à la règle posée en 1983 ;...
-
L'intangibilité des actes administratifs unilatéraux
I) L'intangibilité exceptionnelle des actes administratifs réglementaires . L'intangibilité des actes administratifs, bien plus que simplement questionnée, relève de l'exception. Ainsi, l'administration peut, semble t il, quand bon lui semble, abroger ou modifier un acte administratif. Mais si le principe est donc la mutabilité des actes administratifs réglementaires (A), des limites y sont apportées ce qui mène vers une exception d'intangibilité pour de tels actes (B). A. Le principe de muta...
-
Cours Histoire Vè République
La IV reste comme un régime mal aimé pourtant malgré l’instabilité, elle a soutenu la croissance éco et la reconstruction, elle a su faire face à la guerre froide, c’est elle qui lance la construction européenne. Même si c’est elle qui donne l’indépendance à l’Indochine, au Maroc et à la Tunisie, elle va échouer face à la crise algérienne. B. la mise en place de la V°. 1958 : gestion de la crise...
-
Qui a droit à l'allocation
de solidarité spécifique ?
l'intéressé au moment où son allocation de chômage a pris fin. • Condition de re cherche d'emploi: A moins qu'ils ne soient âgés d'au moins 55 ans et n'aient obtenu une dispense (sur leur demande), les deman deurs doivent pouvoir jus tifier qu' ils sont effective ment à la recherche d' un emploi. S'ils ne sont pas en mesure de le faire (preuve par tous moyens). le verse ment de I'ASS peut être interrompu. • Limite d'...
- Institutions européennes