269 résultats pour "rendue"

• cours S2 L1 droit de la famille

  INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil :  la famille  le contrat  la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...

• Droit de la personne et de la famille

  conjoints, il examine d'abord la demande en divorce, qu'il prononcera si les conditions en sont réunies. Si ce n'est pas le cas, il examinera alors la demande en séparation de corps. Mais lorsque ces demandes sont toutes deux fondées sur la faute, le Juge les examine simultanément et, s'il les accueille, prononce à l'égard des deux conjoints le divorce aux torts partagés.Corinne Ithier - Devoir numéro 9: Droit de la personne et de la famille, la fin du mariage2Sur le plan personnel, les époux re...

• génique, thérapie - Mécedine.

  provoque la leucémie chez les souris. Les adénovirus, autres types de virus candidats à la thérapie génique, ne sont pas limités aux seules périodes de division de la cellule. Tous les tissus, même ceux qui ne sedivisent pas, pourraient donc en être la cible. En outre, une fois l’adénovirus modifié avec le gène humain, il est facile de le produire en grosses quantités. La méthode n’estcependant pas sans inconvénients. Tout d’abord, une fois insérés dans la cellule humaine, les gènes n’agissent q...

• droit fiscal general

  L'év olution des concepts en matière de fiscalité est radicale. En effet, les impôts les plus récents (notamment la CSG, contribution sociale généralisée, et la CRDS, contribution au remboursement de la dette sociale) ne sont pas perçus au profit de collectivit és publiques, mais au profit des URSAFF, qui sont des régimes d'entité privées. La frontière est donc de plus en plus floue. §2. Les buts de l'impôt. L'impôt poursuit...

• La forme des continents nous est aujourd'hui familière.

  Idrīss ī, au XII e siècle, fit de même dans Divertissement de celui qui désire parcourir le monde . Ibn Batt ūta, né à Tanger au XIV e siècle, décrivit, entre autres, la Chine, l'Inde et le Sahara, où il s'était rendu. Mais, auparavant, les Chinois (Shang Jian, 138 avant J.-C.) avaient découvert les « peuples de l'Ouest » et inventé une cartographie (Pei-hsiu, IIIe siècle), qui fut favorisée par les empereurs Han, puis par l'expansion en Asie (VIII e siècle, et Empire mongol au XIII e siècle...

• Micromegas fiche de lecture

  SQ n°2 de 1 ère STG L’esprit des Lumières : étude de Micromé gas de Voltaire. Objets d’étude : Mvt littéraire et culturel (Lumières). L’argumentation par l’apologue (récit à visée argumentative). Problématique : Comment le conte philosophique permet -il de délivrer une leçon de sagesse ? Thèmes : Le regard étranger et la relativité permettant la satire sociale. Le conte et le dialogue philosophiques. L’ironie voltairienne. Lecture cursive : Voltaire, L’Ingénu (dans...

• Cours d'institutions juridictionelle

• eaux usées (faune & Flore).

  4.2 Composition La composition des eaux usées s’analyse par le biais de diverses mesures physiques, chimiques et biologiques. Les analyses les plus fréquentes comportent des mesures dedéchets solides, de la demande biochimique en oxygène mesurée après 5 jours (DBO5), de la demande chimique en oxygène (DCO) et du pH. Les déchets solidescomprennent les solides dissous et en suspension. Les solides dissous sont les matériaux qui passent à travers un papier filtre et les solides en suspension sont...

• Condorcet, Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat de

  years he also came under the influence of Euler, Fontaine, the Bernouillis and, above all, of the distinguished mathematician and academician, Jean Le Rond D'Alembert , who became his patron. He was elected Perpetual Secretary of the Academy of Sciences in 1773, and in 1782 became a member of the French Academy. An enthusiastic supporter and theorist of the Revolution, he played an important role in the drafting of the Déclaration des droits in 1789. Suspected later of being a Girondin, he w...

• Résumé des Lettres Des LIAISONS DANGEREUSES de Laclos.

  Lettre 11 : De la Présidente de Tourvel à Madame de Volanges :Elle continue de faire l'éloge du V de Valmont et ne croit pas qu'il puisse être un libertin, ni même la personne que luia décrite Madame de Volanges. Elle parle de la relation entre le V de V et la Marquise de Merteuil comme d'une« amitié sincère ». (13 août)Lettre 12 : De Cécile de Volanges à la Marquise de Merteuil :Elle l'informe que sa mère Madame de Volanges est indisposée et qu'elle ne pourra donc pas l'accompagner commeconvenu...

• clonage (Biologie et Anatomie).

  le noyau somatique. C’est en quelque sorte un jumeau de cet organisme, mais produit à l’âge adulte. Si cette technique fait depuis 1996 l’objet de nombreuses expériences sur des mammifères variés, elle est cependant loin d’être au point. Tout d’abord, seule une infimepartie (quelques pour cent à peine) des embryons clonés se développent normalement et arrivent à terme. De surcroît, parmi ces derniers, une forte proportion développe,au cours de sa croissance ultérieure, diverses pathologies et m...

• gothique, art - peinture.

  tendent vers une certaine rigueur formelle et un équilibre des proportions. Par exemple, les différents types de voûtements sont abandonnés pour ne retenir, à quelques exceptions près, que la voûte quadripartite sur travée barlongue. En plan, un transept saillant sépare la nef et le chevet d’égale importance, alors qu’en élévation les grandes arcades possèdent la même hauteur que les fenêtres hautes. L’élévation est à trois niveaux : grandes arcades, triforium et fenêtres hautes. Les supports so...

• gothique, art - sculpture.

  tendent vers une certaine rigueur formelle et un équilibre des proportions. Par exemple, les différents types de voûtements sont abandonnés pour ne retenir, à quelques exceptions près, que la voûte quadripartite sur travée barlongue. En plan, un transept saillant sépare la nef et le chevet d’égale importance, alors qu’en élévation les grandes arcades possèdent la même hauteur que les fenêtres hautes. L’élévation est à trois niveaux : grandes arcades, triforium et fenêtres hautes. Les supports so...

• Italie.

  Dans l’ensemble, les cours d’eau italiens, peu profonds, souvent à sec l’été, sujets aux crues en hiver et au printemps, ne sont guère utilisables pour la navigation etl’activité industrielle. Au contraire du Sud, le Nord bénéficie d’un système fluvial équilibré. Il est traversé par deux fleuves principaux qui prennent leur source dans les Alpes et se jettent dansl’Adriatique. Le Pô (652 km) assure l’unité de l’Italie continentale et reçoit de nombreux affluents (Tessin, Adda, Tanaro, Sesi, Tréb...

• Droit privé 1er Semestre L1

• Égypte ancienne, art de l' - peinture.

  Sous la III e dynastie, l’architecte Imhotep édifie la nécropole du souverain Djoser (régnant vers 2630-2611 av. J.-C.), le plus grand ensemble architectural de l’époque, sur le site de Saqqarah, non loin de Memphis. Ce complexe funéraire comporte une grande pyramide à degrés — bâtie sur d’anciennes galeries funéraires souterraines et surélevée à plusieurs reprises — et un groupe de chapelles et d'édifices associés. Haute de 60 m, la grande pyramide, dans laquelle est conservée la dépouille d...

• Égypte ancienne, art de l' - sculpture.

  Sous la III e dynastie, l’architecte Imhotep édifie la nécropole du souverain Djoser (régnant vers 2630-2611 av. J.-C.), le plus grand ensemble architectural de l’époque, sur le site de Saqqarah, non loin de Memphis. Ce complexe funéraire comporte une grande pyramide à degrés — bâtie sur d’anciennes galeries funéraires souterraines et surélevée à plusieurs reprises — et un groupe de chapelles et d'édifices associés. Haute de 60 m, la grande pyramide, dans laquelle est conservée la dépouille d...

• Cours de Droit privé

  2  TRONCHET,  PORTALIS,  MALLEVILLE,  BIGOT DE PREMENEU. Le projet élaboré par cette commission fut ensuite communiquer pour observation au tribunal de cassation et aux tribunauxd'appel et enfin transmis aux conseils d'état pour être définitivement mis au point. Le projet définitif issu de ses travaux fut votépar le conseil législatif, cette loi abroge du même coup tous les textes antérieurs relatifs aux matières concernés. Le code de 1804 est dominé par un esprit transactuel entre les...

• Cours de droit Constitutionnel